Autorisation

[ChrisBram]

Bonsoir à tous

J'aurais une question, mais d'abord je dois vous expliquer la situation.

Donc en résumé mes grands parents sont décédés il y a plusieurs années, et un de leur fils habite la propriété (sans vraiment l'accord de sa soeur (ma mère) et de son frère).

Ce dimanche nous devons aller sur la propriété, pour qu'ils discutent tous les trois, et ma mère ainsi que mon oncle (pas celui qui habite la propriété) aimeraient que je passe un coup de poêle (il y a 2 hectares).

Voilà ma question : Si 2 des 3 propriétaires m'autorise à détecter, ai-je le droit ? Car le 3ème risque de ne pas trop aimer...car il ne s'entend pas avec nous.

J'espère que vous aurez compris un peu car pas facile à expliquer ^^

Merci d'avance

[lecranemillenaire]

en somme 2 sur 3 ben le 3 eme peut t embêter si il veut et dire qu il et po daccord donc c est niet tu risque d etre emmerder si y porte plainte

si y a d autre avis suis preneur

[ChrisBram]

Merci de ta réponse mais oui je pense que tu a raison et je ne préfère pas prendre de risque...

Pareil si il y a d'autre avis je suis aussi preneur

Merci

[bubulolo]

Merci de ta réponse mais oui je pense que tu a raison et je ne préfère pas prendre de risque...

Pareil si il y a d'autre avis je suis aussi preneur

Merci

_ bonsoir ..
si l'occupant actuel (qui paye les diverses charges et occupe sûrement la maison avec l'accord de ses parents de leurs vivants ... donc tes grands-parents) se refuse à ce que tu sonde le terrain , il en à parfaitement le droit en tant qu'héritier naturel , que son frére et sa soeur soit d'adord ou pas , cela ne change rien , puisqu'il faut le consentement mutuel de chacun des descendants ayant droit ...
je te raconte pas de bêtise , l'une de mes soeurs est avocate ..
un autre exemple connu et atypique !
si ton oncle qui occupe la maison de ses parents refuse de signer pour vendre la maison est faire trois part égales , alors la vente sera bloquer , et aucun notaire ne pourra faire la vente sans son consentement !
il faudra que ta mère et ton oncle (celui qui n'habite pas la maison) fasse une demande pénale qui peut prendre des années

[ChrisBram]

Merci pour vos réponses.

Pour la vente c'est exactement ce qu'il se passe...

Après pour les charges ils ont un compte commun a 3 et chaque année il y a 1000€ qui sont versé dessus car il y a une antenne téléphonique sur le terrain. Et donc celui qui y habite se sert pour payer toutes ses charges. Sur ce compte il y a aussi un petit peu de sous de mes grands parents...

[daviddulac]

Bonjour à toi , c'est toujours complexe comme situation , ils sont donc propriétaire à part égale . La maison est à ta mère et tes deux oncles (ses frères) . Au début que ton oncle est entré dans la maison , il est rentré naturellement ou pas ( qui avait les clefs de la maison ) . Est- ce ton oncle résidant dans la maison qui a commencé à regler les charges (foncier etc ). Est-ce lui (qui paie de sa poche ) les frais d'entretien , de la maison , de la terre . Car il n'y a pas d'indivision .

[piragol]

L'indivision s'appliquant aux biens meubles et immeubles, tu ne peux te prévaloir de la seule autorisation d'une minorité ou majorité d'indivisionnaires.
Il te faut l'autorisation de tous.
Par contre, tu as le droit il me semble de rechercher un bien particulier, par exemple la bague perdue par ta mère. Néanmoins, seul cet objet pourra légalement être retiré de la propriété.

[bubulolo]

L'indivision s'appliquant aux biens meubles et immeubles, tu ne peux te prévaloir de la seule autorisation d'une minorité ou majorité d'indivisionnaires.
Il te faut l'autorisation de tous.
Par contre, tu as le droit il me semble de rechercher un bien particulier, par exemple la bague perdue par ta mère. Néanmoins, seul cet objet pourra légalement être retiré de la propriété.

_ Maitre ? ......

[bubulolo]

Merci pour vos réponses.

Pour la vente c'est exactement ce qu'il se passe...

Après pour les charges ils ont un compte commun a 3 et chaque année il y a 1000€ qui sont versé dessus car il y a une antenne téléphonique sur le terrain. Et donc celui qui y habite se sert pour payer toutes ses charges. Sur ce compte il y a aussi un petit peu de sous de mes grands parents...

_ Bonne chance !
on espérant pour vous tous que vous trouviez un chemin commun d'entende ..
souvent , le conflit entre frères et soeurs survient après la mort des parents , c'est dû à un profond chagrin du temp passé ou l'insouciance bercer le quotidien de ta maman et de tes oncles ..

[piragol]

Non, Bubu, pas encore : j'ai encore commis l'erreur de l'indivisionnaire en lieu et place d'indivisaire...
Bref, ce qu'il faut garder en l'esprit, c'est que dans une indivision, la quote-part de chacun n'est pas matériellement discernable. Il en est ainsi des biens meubles et immeubles, les artéfacts du sol étant des biens meubles ( d'ailleurs, on parle de mobilier archéologique ).

[ChrisBram]

Bonjour à toi , c'est toujours complexe comme situation , ils sont donc propriétaire à part égale . La maison est à ta mère et tes deux oncles (ses frères) . Au début que ton oncle est entré dans la maison , il est rentré naturellement ou pas ( qui avait les clefs de la maison ) . Est- ce ton oncle résidant dans la maison qui a commencé à regler les charges (foncier etc ). Est-ce lui (qui paie de sa poche ) les frais d'entretien , de la maison , de la terre . Car il n'y a pas d'indivision .

Alors pour te répondre, non mon oncle a habité toute sa vie avec ses parents, donc il avait déjà toutes les clefs. Par contre comme dit plus haut, il ne paye aucune charges à ses frais, il tire tout sur le compte commun qui est alimenter chaque année grâce à une antenne téléphonique placé sur le terrain par mon grand père avant son décès.


Bref c'est une histoire compliquer en effet. Merci à tous pour vos réponses et précisions même si je m'en doutais un peu ^^ J'essayerais de lui demander gentiment et s'il ne veut pas ben tant pis. Sa serait dommage surtout que mon grand père avait trouvé beaucoup de monnaies de françois Ier en labourant son jardin

Merci à vous tous