Novice et interprétation de la législation

[LaCanaille]

Bonjour à tous, je viens de m'inscrire sur le site
j'ai lu le doc de législation sur la recherche des métaux.
Il est donc interdit de faire des recherches sur sites archéologique, sur des terrains privé sans autorisation du proprio, ok.
Par contre en dehors de ces endroits la législation me semble floue.
Nous n'avons pas le droit de chercher des pièces archéologiques (hors j'ai l'impression que c'est le but des recherches de métaux) et quand bien même, nous ne pouvons pas anticiper ce que nous allons trouver, mais seulement faire de la recherche de métaux ou de la dépollution et si c'est une pièce ancienne tant mieux... Prouver la recherche de pièce archéologique me semblera difficilement démontrable (sauf si collection à la maison).
Faites vous des déclarations en mairie quand vous trouvez "fortuitement" quelque chose ?
Je peux donc promener ma poêle en recherchant des pièces de 2euros ou des clefs égarées ?
Légalement, le gros point de litige est je pense qu'à partir du moment où l'on a rien trouvé il n'y a pas de problème. Quand on déterre les choses se compliquent...
Désolé, je suis novice et j'essaie de comprendre cette législation.
Merci pour vos conseils.

[Baillius]

Bonjour à tous, je viens de m'inscrire sur le site
j'ai lu le doc de législation sur la recherche des métaux.
Il est donc interdit de faire des recherches sur sites archéologique, sur des terrains privé sans autorisation du proprio, ok.
Par contre en dehors de ces endroits la législation me semble floue.
Merci pour vos conseils.

Tout terrain en France à un propriétaire privé ou public donc pas de No man's land .

Nous n'avons pas le droit de chercher des pièces archéologiques (hors j'ai l'impression que c'est le but des recherches de métaux) et quand bien même, nous ne pouvons pas anticiper ce que nous allons trouver, mais seulement faire de la recherche de métaux ou de la dépollution et si c'est une pièce ancienne tant mieux... Prouver la recherche de pièce archéologique me semblera difficilement démontrable (sauf si collection à la maison).
Merci pour vos conseils.

Non la recherche de pièces archéologique n'est pas le but .
La législation dit , qu'un artefact intéressant l'histoire ou l'archéologie , découvert fortuitement doit être déclaré.
Dans le cas contraire tu serais dans l'impossibilité de fournir la provenance et tu tomberais systématiquement sous le coup du recel ou du pillage.
Quand aux collections familiales et privées, nous sommes aussi contraints de fournir la provenance avec facture à l'appui sous peine d'inculpation de pillage ou recèle .
Moralité ,on ne fait pas le malin avec la législation ,l'autorité aura toujours le dernier mot.

[LaCanaille]

Bonjour à tous,
Ok, j'ai compris que le but de la plupart des gens qui ont des détecteurs l'utilisent pour la dépollution des sols ce qui est très honorable. Cela semble d’ailleurs être le seul type de recherche légal.
Par contre j'ai aussi vu dans le forum des gens qui avaient eu des problèmes pour avoir prévenu les autorités compétentes de leurs trouvailles et s'étaient vu infligé des amendes.
La moralité, j'ai plutôt l'impression que c'est pas vu, pas pris, car apparemment chaque cas de trouvaille archéologique ou pouvant intéresser l'histoire peut être condamnable.
Est ce que vous faites tous une déclaration quand vous trouvez une pièce ?
A plus tard.

[LeDahu]

Étant grand novice aussi, je me demandais...

Vu qu' il est interdit de posséder un objet encadré par l'article 542-1 sans le déclarer... Et que le fait de déclarer votre découverte peut très bien vous amenez a découvrir les procédures judiciaires...
Le tout parceque l'objet est sortie de son contexte de découverte.
Imaginons qu'au lieux d'arracher une page de l'histoire, je m'aperçois que je suis entrain de la déchirer et je m'arrête...

Si je trouve un potin gaulois et que je le laisse en place, et que j'avertis la DRAC avec coordonnées GPS de l objet, il se passe quoi ?
Et si c'est une boursée d une cinquantaines de pièces ?

Désolé pour cette question mais c'est un loisirs qui m'attire beaucoup, mais mon cerveau n'arrive pas a suivre toutess ces controverses, d'autant que je suis pas mal encerclé de zone interdite, dont archéologique (safe prospect).

[OFONDUTROU]

bonjour
il ne faut pas se voiler la face ....la législation oblige à déclarer tous les objets interessant l'histoire ou l'archéologie et certaines DRAC poursuivent ceux qui font la déclaration
logique car pour eux et vu le flou des textes , toute recherche avec detecteur est hors la loi !
impossible donc d'etre " dans les clous "
des procédures prioritaires sont engagées par la federation de detection de métaux ( FFDM) pour que soit reconnue et imposée la déclaration des trouvailles sans risque de poursuites !
ce serait une grosse victoire tres importante car tous ces objets déclarés et donc répertoriés ne pourraient plus etre revendus
la deuxieme procédure engagée par la FFDM est d'attaquer au tribunal les arretés préfectoraux ILLEGAUX interdisants la détection dans l'Oise , la Somme et la Meuse
pourquoi illégaux ? tout simplement parce que ce type d'arreté doit indiquer un lieu précis ( ex: lieu de la bataille de la somme ) et pas un département entier
donc seuls les arretés d'interdiction concernant le calvados et l'aisne sont légaux car ils interdisent la détection dans des endroits précis ( plages du débarquement pour le calvados)
Il ne faut pas rever , meme si ces deux procédures sont victorieuses , il faudra rencontrer l'archeologie et .....que chacun fasse un pas !
vu que le reproche principal est d'abimer la 1ere couche statigraphique archeologique pour les terres " neuves" ( forets ou patures ) une utilisation du detecteur seulement sur les terres agricoles , vignes et plages est peut etre une base de discussion ( oui je sais ca va faire hurler )
un permis de détection ( ca va encore faire hurler ) peut aussi etre discuté ( comme en belgique flamande et surtout en angleterre ) beaucoup rêvent d'un treasure act en oubliant qu'il y a une cotisation outre manche !
de toutes les facons s'il y a des negociations chaque coté doit faire des efforts !
bonne detection à tous

[LeDahu]

Merci pour ta réponse.
D'accord, donc dans tout les cas, même sans prélever l'objet la couche statigraphique est abîmée, donc passible de poursuites.

Je n'ai pas vu de sujets la dessus mais dirigez moi si il y en a...
En voyant les youtubeurs, comment se fait il que la DRAC et ******* ne se frottent pas les mains et ne les attaque pas ?
Certains disent dans leurs vidéos... "Ha !! Enfin, ça fait longtemps que j'en avais pas trouver" ou " Mouaif... Encore napoléon".
C'est tellement explicite...
Mais il arrive qu'ils attaquent des gars en flagrant délit d'utilisation de détecteur mais qui ont les poches vide....
C'est quand même dingue !!!

[OFONDUTROU]

reeee
les youtubers ( dont je fais partie ) sont tres surveillés ......
ce n'est pas un problème de poches vides ou pleines , si un mec fait des vidéos dans un chateau fort il a de fortes chances que ca sonne rapidement à sa porte !
si le gars fait des vidéos avec autorisation , sans rien revendre ( faudrait etre un peu c.. apres avoir montré la trouvaille),sans vitrines dans son salon et dans des périmetres loin de tout mobilier archéo ....il ne risque pas grand chose !

[LeDahu]

Ok, merci...
Je suis pas plus éclairé que ça .
Mais la situation n'est tellement pas claire, je trouve ça fou.
Je suis venu sur le forum pour apprendre quelques astuces et me renseigner sur les détecteurs, et j'ai rien fais de ça .
En tous cas merci a vous,a votre communauté, elle est indispensable a quiconque veut se lancer.
Un novice qui ne se renseigne pas vraiment a vite fait de le payé très cher je pense.

[patfly30]

Comme l'a expliqué Ofondutrou, la FFDM va se mobiliser pour essayer de faire bouger les lignes et permettre aux UDM de sortir de ce flou artistique... Adhérer c'est participer à faire changer les choses...!

[LeDahu]

C'est sur, je vais adhéré a la FFDM et tâter le terrain vers la DRAC avant même de commander un détecteur...

[Oslo]

tâter le terrain vers la DRAC

bonsoir,
et donnez-nous des nouvelles SVP, ça m'intéresse
bien à vous