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  • Retrait de l'arrêté portant sur l'interdiction des détecteurs de métaux en Meurthe et Moselle

  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Nous sommes le 02 mai 2025, 19:03

Retrait de l'arrêté portant sur l'interdiction des détecteurs de métaux en Meurthe et Moselle

Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
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Retrait de l'arrêté portant sur l'interdiction des détecteurs de métaux en Meurthe et Moselle

 #1698631  par Le_Bob
 
Bonjour,

Pour ceux qui ne seraient pas au courant ::d

Vous trouverez ci-dessous l' Arrêté N° 08/2021/SIDPC du 25 février 2021 portant retrait de l’arrêté N° 87/2020/SIDPC du 27 octobre 2020 portant interdiction de l’utilisation des détecteurs de métaux
arrété.pdf
Vous ne pouvez pas consulter les pièces jointes insérées à ce message.
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