Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • Discussion au sénat sur le sujet du loisir

  • forum sur les détecteurs de métaux et la détection.
forum sur les détecteurs de métaux et la détection.
Règles du forum : Je vous rappelle qu il est interdit de poster du mobilier antique sur le forum pour les périodes gauloises,romaines mérovingiennes et carolingiennes.Les vidéos montrant la sortie de dépôt monétaire,qui même si ça peut paraitre sympathique,le sont tout autant.Exhiber ce genre de trouvailles sur un forum public le place directement sous le coup de la loi pour incitation au pillage
je vous demande donc de la retenue s'il vous plait.Chacun est responsable de ses actes en son âme et conscience;pour l instant et dans le contexte actuel je ne souhaite pas que vous montriez vos trouvailles pour cette période merci.Votre responsabilité est pleine et entière.La loi est très délicate mais certains de vous sont dans la totale illégalité.

De plus ce forum n'est pas un téléphone portable!
Merci de ne pas y poster des messages avec une écriture sms.

 #1824551  par Juliocorreia
 
https://www.senat.fr/leg/exposes-des-mo ... xpose.html

Activités de loisirs participant à la dépollution des sols
EXPOSÉS DE MOTIFS

Texte n° 819 (2020-2021) de M. Jean-Pierre DECOOL et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 10 septembre 2021

Les informations clés
EXPOSÉ DES MOTIFS

Mesdames, Messieurs,

Au cours des dix dernières années, des recherches archivistiques ont montré quenviron 1,7 millions de tonnes de munitions en surplus sont restées abandonnées à lissue des guerres dans des dépôts, sur le front comme à larrière. Dans les périodes qui ont suivi, ces stocks n'ont cessé denfler à mesure que sy ajoutaient les projectiles obsolètes découverts sur les champs de bataille à la faveur des travaux de remise en état et aussi progressivement découverts dans des caches. La reprise des labours après les guerres ont fait remonter dautres engins que la terre ne veut digérer.

Toutes les munitions de guerre et l'essentiel des munitions de chasse contiennent des composants ou agents toxiques et/ou polluants. La toxicité des munitions tirées ou non tirées est un des problèmes qui préoccupe de plus en plus les experts en pollution environnementale. Les mémoriaux ont rassemblé de nombreux témoignages sur les séquelles de guerres mais, étonnamment, il semble que les impacts écotoxicologiques ou même sanitaires liés aux munitions tirées ou perdues aient été complètement oubliés par les historiens, comme d'ailleurs par les gestionnaires et usagers des sites concernés 1 ( * ) .


...
 #1824572  par Oslo
 
:hello:
Très intéressant, mais s'agissant d'un projet sénatorial qui n'a pas été voté par l'assemblée nationale, je suppose que ce projet de loi est donc caduc
 #1831005  par Wenn
 
Bonjour,

Cette initiative soulève des questions importantes sur la manière dont nous pouvons travailler ensemble pour réparer les dommages causés par les guerres du passé, dans une perspective de pax romana où la paix et la préservation de l'environnement vont de pair.