Problème avec l'ONC

[migueligator]

Bonjours,
Ce jour à 18h00, je me trouvais avec ma poêle dans une laboure à proximité de mon domicile. Je vois arriver sur le chemin d'exploitation une camionnette de l'ONC. Deux agents en descende et se rapproche de moi. Après avoir décliné son identité et sa fonction, il me demande les raisons pour lesquelles je suis dans le champs. Je lui indique que j'effectue mon loisirs avec mon détecteur et que je ne recherche rien de particuliers. Il me demande alors si je possède une autorisation préfectorale. Je lui indique que non mais que je dispose des autorisations écrites de l'exploitant et de proprio. L'agent, le plus ancien, m'indique que cela est illégal. Lui indiquant que je ne fais rien de mal, il m'indique qu'il est ancien archéo et me chante tout son blabla. La discussion s'envenime tout en restant courtois. Il était complètement obtus et ne voulait rien comprendre. Pour finir, il a noté mon identité et m'a informé qu'il allait effectuer un signalement au Procureur de la République.
Là, suis dans la mouise.
Que dois je faire ????

[JPS35]

Salut à tous,

Ben c'est simple, tu fais rien.
A partir du moment où tu n'es pas sur un site classé et que tu as l'autorisation du propriétaire, il n'y a rien à te reprocher.
La prochaine fois tu pourras lui dire que son rôle se limite à relever les infractions à la législation sur la chasse.
Rien ne l'autorisait à contrôler ton identité.
Il n'enverra rien au Procureur de la République car il n'y a pas d'infraction.
Je n'ai jamais non plus entendu dire qu'on pouvait envoyer un signalement au Procureur de la République.
Tu as eu affaire à un soit-disant ex-archéo qui n'est qu'un guignol.
C'est même surprenant son changement d'orientation...
Tu peux te coucher tranquille, tu n'as rien à craindre.
Et à ta place je retournerai promener mon détecteur dans ce champs.
Amicalement
JPS35

[QUEDESCLOUS]

Il voulait juste faire un peu de zaile et c'est triste de finir agent de l'onc en tant qu' archéo

[john du 35]

Oublie-le, il ne mérite surement pas que tu lui prêtes attention
Retournes dans ton champ la conscience tranquille

[milsabor64]

Salut,
Je suis du même avis que JPS35. Tu n'es pas dans la mouise.
C'est quand même chiant tous ces types qui se croient investis de tous les droits dès qu'on leur colle un uniforme sur le dos et un badge en fer blanc sur la poitrine. Ils ont dû regarder trop de westerns quand ils étaient gosses, ou alors leurs femmes souffrent de migraines chroniques quand ils essaient de leur grimper dessus et ils se vengent sur les autres. Y a un truc, c'est pas possible.

[john du 35]

Perso, j'aurais presque envie de rire le jour où je tomberai face à un tel imposteur.
J'ai toujours un rire nerveux dans ce genre de situation

[xnikosss]

Bonsoir

Personnellement je relativiserais la situation et les réponses qui ont été données.
Le garde de l'ONC est parfaitement apte à rédiger un renseignement judiciaire à l'adresse du procureur de la République, notamment si les faits constatés se situent dans le cadre de sa juridiction (territoire sur lequel l'ONC à compétence). Maintenant, fonction du département, le procureur de la République à d'autres chats à fouetter que de donner suite à des faits tels que ceux-ci, d'autant que les éléments qui seront fournis par le garde de l'ONC ne seront vraisemblablement pas de nature à justifier de l'existence d'une infraction à la loi.

Sur un plan légal, je suis persuadé que le dit garde n'a aucunement le droit de solliciter l'identité d'une personne qui vaque dans un labour en dehors de toute action de chasse.

M'ENFIN, tu peux dormir tranquille et finir ton labour à la recherche de météorites par exemple.

Bonne continuation

[le picard]

t'inquiete cool

[xnikosss]

ce ne serait pas plutôt l'ONF? car l'union nationale du combattant ... en tout état de cause, une grande gueule qui voulait faire iech, sauf si tu etais dans une foret domaniale

Bonsoir

Office National de la Chasse

[lestan]

Encore des frustrés qui sont fan de Sarsky et Hutch et qui n'ont rien a faire d'autre que d'em... le monde! A mon avis tu peux dormir tranquille!

[migueligator]

Dormir tranquille, il y a aucun soucis. Cependant, j'aimerai connaitre les prérogatives de ces agents ainsi que leurs domaines de compétences. Ont ils droits d'établir de telles procédures pénales (détection) ou sont ils limités aux infractions de la chasse, de la pèche et de l'environnement. Il me semble qu'ils n'ont aucun droit pour une vérification d'identité dans ce genre d'affaire !!!!

[rastator]

y en faut des gens comme ca sinon on s ennuierait

[migueligator]

En fait, je veux simplement savoir si cet agent a abusé de son pouvoir ou si c'est la gueguerre archéologue et détecteur de métaux !!!!!!
Le soucis c'est que je ne connais pas du tout leurs compétences juridiques.
Bon, pour .....

[cresus45]

Fait un tour sur google pour te renseigner des competences de ce genre de guignol souvent imbut de leur costume.Tu etais sur un domaine privé avec autorisation et le proc à autre chose à faire (les tribunaux sont surchargés) que de s'occuper de ça.

[rastator]

O.N.C......Organisme Non Connu

[kanar]

Onc vient de l'ancien provençal oncas, en catalan unca, unque en italien du latin unquam, et ainc en gaulois, et se traduit par "jamais". Par exemple : "Never say never again" se traduit par "Onc dire onc encore", ce qui est quand même plus classe...

[Philicare]

Bonsoir
Office National de la Chasse

Bonjour,
En fait, l'appellation officielle est ONCFS = Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage.

Les agents de l'ONCFS (souvent surnommés "les Saint-Hubert" par les chasseurs) exercent principalement des missions de police judiciaire, pour lesquelles ils sont placés sous l´autorité du Procureur de la République. Ils peuvent également apporter leur concours à l´administration, en appui à la police administrative. Dans ce cas de figure, ils sont placés sous l´autorité du préfet.
Les agents chargés de missions de police, commissionnés par décision ministérielle, constatent diverses infractions en application du code de l´environnement, du code rural et du code forestier notamment. Pour pouvoir constater les infractions dans plusieurs domaines particuliers, comme la police de l´eau, ils doivent bénéficier d´un commissionnement spécifique supplémentaire délivré par le préfet.

Si tu ne détectais pas sur un site classé / répertorié, et avec les autorisations qui vont bien, tu peux dormir tranquillement et poursuivre ton loisir.

Ph.

[annibal 60]

salut ce mec est con il a voulu te faire peur et dire quil existe ....c est bizard moi je nai jamais eu ce
probleme ...d aillieur il me voie pourtant dans les champs...mes rien que dalle pas une viste ...
il faut dire que je detecte la nuit ...il est vrais de controler une personne la nuit sa craint ....une foi alors que j etait occuper dans mon champ toujour la nuit.. ...derriere moi surgie un 4x4 de l onf...je me dit toi mon gailliard c est pas moi qui vas se sauver....partant a sa rencontre.....et la je voie quil fait demie tour dans des les semis de blé
on trombe il a eu peur du moin je croie vue son attitude sa va aller c est rien retourne treminer le champ

[BigFoot]

Je ne sais pas comment vous faîtes pour attirer des fous furieux comme ça .

Moi pour blaguer je suis capable de me faire passer pour un archéo .

[lestan]

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on trombe il a eu peur du moin je croie vue son attitude sa va aller c est rien retourne treminer le champ

Si tu ressemble a ton avatar je le comprend le pauvre

[annibal 60]

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on trombe il a eu peur du moin je croie vue son attitude sa va aller c est rien retourne treminer le champ

Si tu ressemble a ton avatar je le comprend le pauvre

moi aussi des fois je me fait peur dans le reflet des flaque d eau a la lueur de la pleine lune



une fois j ai méme surprie trois sangliers qui jouer ensemble a se courir derriere....quand til mon vue a trois metres...ils ont une tres mauvaise vue.....ils ont foncer dans les buissons avec un vacarme du diable...ils ont u peur de finire dans mon ventre ou sous mes crocs

[jean-jacques22]

Salut miguel,
Sacré vindiou , tu m'étonnes que tu as des ennuis , je te l'ai déjà dit change de costume ils vont finir par te dessus

lapin_face.png

[lestan]

salut ce mec est con il a voulu te faire peur et dire quil existe ....c est bizard moi je nai jamais eu ce
probleme ...d aillieur il me voie pourtant dans les champs...mes rien que dalle pas une viste ...
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Si tu ressemble a ton avatar je le comprend le pauvre

moi aussi des fois je me fait peur dans le reflet des flaque d eau a la lueur de la pleine lune



une fois j ai méme surprie trois sangliers qui jouer ensemble a se courir derriere....quand til mon vue a trois metres...ils ont une tres mauvaise vue.....ils ont foncer dans les buissons avec un vacarme du diable...ils ont u peur de finire dans mon ventre ou sous mes crocs

Je comprend pourquoi tu sors la nuit maintenant! t'a peur de finir comme king kong ou autres specimens uniques

[annibal 60]

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probleme ...d aillieur il me voie pourtant dans les champs...mes rien que dalle pas une viste ...
il faut dire que je detecte la nuit ...il est vrais de controler une personne la nuit sa craint ....une foi alors que j etait occuper dans mon champ toujour la nuit.. ...derriere moi surgie un 4x4 de l onf...je me dit toi mon gailliard c est pas moi qui vas se sauver....partant a sa rencontre.....et la je voie quil fait demie tour dans des les semis de blé
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Si tu ressemble a ton avatar je le comprend le pauvre

moi aussi des fois je me fait peur dans le reflet des flaque d eau a la lueur de la pleine lune



une fois j ai méme surprie trois sangliers qui jouer ensemble a se courir derriere....quand til mon vue a trois metres...ils ont une tres mauvaise vue.....ils ont foncer dans les buissons avec un vacarme du diable...ils ont u peur de finire dans mon ventre ou sous mes crocs

Je comprend pourquoi tu sors la nuit maintenant! t'a peur de finir comme king kong ou autres specimens uniques

[Alfengorne]

T'inquiète c'était un pur bouffon!.. Il ne peut rien contre toi, car si dans un champs avec autorisation du proprio tu ne peux pas poeler pour le loisir, où peut on le faire?..
Et franchement le proc a autre chose à faire que de relever ce genre de pv!..
Son signalement au proc il peut se le mettre au... tour du cou!..
S'en faire des frisettes et même se le garder pour un jour où dans les bois il aura une envie préssente!..
Que cela ne t'empêche pas de pratiquer ta passion...

[cerber29]

...de toutes façons : tous les PV relevés par L'ONC sont envoyés au Proc' et reviennent TOUJOURS à la gendarmerie "pour enquête",

- le gars ne t'a pas fait signer de "petit papier" ? > rien à craindre
- tu ne lui a pas montré ta pièce d'identité ? ...Il n'avait pas le droit de te la demander> tu n'étais pas en infraction "de chasse" et il n'est pas habilité à relever les infractions au code du patrimoine (mais il est habilité pour la Protection des monuments et des sites(Art. L.341-19 C.Env.)et des sites géologiques (Art. L.342-1 C. Env.).
- La prochaine fois que tu te fais "importuner" par ces gens > demande leur s'il savent à qui appartient le terrain sur lequel tu es ? (puisque tu as l'autorisation du propriétaire et que tu cherches "des boutons", tu sauras lui donner la réponse).
- Et quand le gars te dis que c'est "illégal" demande lui "en vertu de quoi" ? >> Toi tu auras appris avant l'article L.531-1 du Code du Patrimoine et tu sauras lui citer en lui précisant bien que tu cherches de vieux outils ou des boutons....

PRÉROGATIVES DES AGENTS ONCFS :

Les missions de l’établissement sont définies par les lois chasse de 2000 et 2003 et la loi développement des territoires ruraux (loi DTR) de 2005. Elles concernent :
* la surveillance des territoires et la police de l’environnement et de la chasse,
* des études et des recherches sur la faune sauvage et ses habitats,
* l’appui technique et le conseil aux administrations, collectivités territoriales, gestionnaires et aménageurs de territoires,
* l’évolution de la pratique de la chasse selon les principes du développement durable et la mise au point des pratiques de gestion des territoires ruraux respectueuses de l’environnement,
* l’organisation et la délivrance de l’examen du permis de chasser.

voila...