Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • j'ai peur de la loi !!

  • forum sur les détecteurs de métaux et la détection.
forum sur les détecteurs de métaux et la détection.
Règles du forum : Je vous rappelle qu il est interdit de poster du mobilier antique sur le forum pour les périodes gauloises,romaines mérovingiennes et carolingiennes.Les vidéos montrant la sortie de dépôt monétaire,qui même si ça peut paraitre sympathique,le sont tout autant.Exhiber ce genre de trouvailles sur un forum public le place directement sous le coup de la loi pour incitation au pillage
je vous demande donc de la retenue s'il vous plait.Chacun est responsable de ses actes en son âme et conscience;pour l instant et dans le contexte actuel je ne souhaite pas que vous montriez vos trouvailles pour cette période merci.Votre responsabilité est pleine et entière.La loi est très délicate mais certains de vous sont dans la totale illégalité.

De plus ce forum n'est pas un téléphone portable!
Merci de ne pas y poster des messages avec une écriture sms.

 #323247  par detector
 
bonjour ;vu la derniére réunion de la fnudem du 8 décembre monsieur Marc Drouet sous direction archéologie souligne , il est strictement interdit d'utiliser un détecteur de métaux autrement qu'avec une autorisation préfectorale ( que l'on obtiendra jamais ) et même avec l'autorisation d'un agriculteur Il va encore plus loin dans ses propos si vous faites une découverte à l'oeil nu nous n'avons pas le droit de la ramasser Pour moi la détection c'est fini ,alors je vends mon gmaxx 2 tête 27 :snif:
 #323248  par scorpio 49
 
ce n'est pas ce monsieur qui fait les lois à ce que je sache !si un jour quelqu'un te dis qu'il est interdit de péter dans ta voiture,tu arrètes de péter ! :hehe: :hello:
 #323251  par scorpio 49
 
en respectant les lois existantes oui ! ;-) :hello:
 #323252  par darkgrower
 
detector a écrit :bonjour ;vu la derniére réunion de la fnudem du 8 décembre monsieur Marc Drouet sous direction archéologie souligne , il est strictement interdit d'utiliser un détecteur de métaux autrement qu'avec une autorisation préfectorale ( que l'on obtiendra jamais ) et même avec l'autorisation d'un agriculteur Il va encore plus loin dans ses propos si vous faites une découverte à l'oeil nu nous n'avons pas le droit de la ramasser Pour moi la détection c'est fini ,alors je vends mon gmaxx 2 tête 27 :snif:
Ba alors? faut pas flipper comme ça!!! C'est peut-être légalement flou mais on est pas pour autant des criminel que je sache.
Si tu flippes prospectes en forêt c'est plus intime... j'ai du y voir 2 ou 3 personnes en un an c'est pour dire!!!
VIVE LA DETECTION LIBRE
 #323253  par EXNONA
 
Et péter aussi
 #323259  par stef68
 
Que tu peux peter dans ta voiture mais tu ne dois pas ouvrir les vitres. :mrgreen: :jesors:
 #323261  par scorpio 49
 
tu regardes dans la rubrique lois et codes dans la colonne de gauche du forum ! ;-) :hello:
 #323269  par Pascal57
 
scorpio 49 a écrit :ce n'est pas ce monsieur qui fait les lois à ce que je sache !si un jour quelqu'un te dis qu'il est interdit de péter dans ta voiture,tu arrètes de péter ! :hehe: :hello:

MDR! :mdr1:
Faut croire que oui. :alcool1:
 #323271  par JPS35
 
Salut à tous,

Je pense que l'on a rien à attendre de ces gens là. Ce sont des bornés.
Il faut attendre leur disparition naturelle (comme les dinosaures...)

Puis arriveront des jeunes qui assureront la relève.
Ceux là, avec un esprit neuf et sûrement plus ouvert, ils y en a déjà quelques uns, (si,si) verront peut-être comme leurs collègues Anglais où est l'intérêt de l'archélogie

On nous traite de pilleurs, n'oublions pas que les musées français sont remplis d'antiquités ramenées
(on peut même dire volées) illégalement de pays étrangers qui les réclament.... Mais là,silence...
Y'a même un truc en plein milieu de la place de la concorde que réclament ses propriétaires légaux.
Difficile de dire que c'est à nous...

Enfin bref attendons, le temps joue pour nous, des jours meilleurs viendront.
On a pas besoin d'aller mendier leurs faveurs, c'est eux qui auront besoin de nous.

Si ma réponse, mon coup de gueule pose problème, vous pouvez la supprimer.
Cependant je pense que je ne suis pas le seul que tout cela commence à gonfler.
Il y a des moments aussi où il faut dire ce que l'on pense et arrêter d'avoir peur de ses idées.

Amicalement
Bon week-end à tous et bonne réflexion.
JPS35
 #323275  par RON
 
La detection de loisir n'a rien avoir avec ce que represente ce mossieu .... sinon t'a aussi les assos a deux balles qui racole en ce moment!! pour t'inculquer une nouvelle forme de detection..avec declaration ,permis , taxes ,ect..ect.. et si t'es gentil ..mais alors tres tres gentil .. ...possibilité de faire parti de l'elite et d'aller faire joujou avec les archeos dans leur jardin;
 #323279  par detector
 
j'ai lu mais je n'ai pas vu l'article de loi n° 89.900 du 18 12 89 . nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques à l'effet de monuments et d'objets pouvant interresser la préhistoire ,l'histoire ,l'art ou l'archéologie sans avoir une autorisation administrative .
 #323296  par rgscoubidou
 
j' ai croisé la police en détectant dans un champs et ils ne m' ont pas arreter :boulet:
donc je continue (avec autorisation agriculteur :P ) et chez moi les forets sont blindé
 #323313  par rastator
 
moi jessai de ne faire que dans les champs avec autorisation du proprio..en tant que recherche ; s0s objets perdu....pour un trousseau de clé ;) ..rien qui n intéresse l archéologie quoi!..
 #323315  par dipfinder3x
 
.....salut

pour te sentir clean prends des des exemples a la télé !
1 les hommes politiques
2 les partis poilitiques
3 les amnisties

en 4 t"as plus rien a te reprocher !

en gros l"année 2010 c"était :

on apprend au citoyens le mot rétrocommission : détournement de fond publiques involontaires :mdr1:

aprés çà tu te place ou tu veux ............!
 #323330  par darkgrower
 
dipfinder3x a écrit :.....salut

pour te sentir clean prends des des exemples a la télé !
1 les hommes politiques
2 les partis poilitiques
3 les amnisties

en 4 t"as plus rien a te reprocher !

en gros l"année 2010 c"était :

on apprend au citoyens le mot rétrocommission : détournement de fond publiques involontaires :mdr1:

aprés çà tu te place ou tu veux ............!

C clair à partir du moment ou tu as ta conscience pour toi agis comme tu le veux.
C bien plus facile de taper sur les petites gens pour des broutilles que de serrer des gros poissons pour des abominations, (emplois fictifs, corruption, évasion fiscale, ....).
 #323346  par imuvrini
 
JPS35 a écrit :Salut à tous,

Je pense que l'on a rien à attendre de ces gens là. Ce sont des bornés.
Il faut attendre leur disparition naturelle (comme les dinosaures...)

Puis arriveront des jeunes qui assureront la relève.
Ceux là, avec un esprit neuf et sûrement plus ouvert, ils y en a déjà quelques uns, (si,si) verront peut-être comme leurs collègues Anglais où est l'intérêt de l'archélogie

On nous traite de pilleurs, n'oublions pas que les musées français sont remplis d'antiquités ramenées
(on peut même dire volées) illégalement de pays étrangers qui les réclament.... Mais là,silence...
Y'a même un truc en plein milieu de la place de la concorde que réclament ses propriétaires légaux.
Difficile de dire que c'est à nous...

Enfin bref attendons, le temps joue pour nous, des jours meilleurs viendront.




:super: :super:
On a pas besoin d'aller mendier leurs faveurs, c'est eux qui auront besoin de nous.

Si ma réponse, mon coup de gueule pose problème, vous pouvez la supprimer.
Cependant je pense que je ne suis pas le seul que tout cela commence à gonfler.
Il y a des moments aussi où il faut dire ce que l'on pense et arrêter d'avoir peur de ses idées.

Amicalement
Bon week-end à tous et bonne réflexion.
JPS35
 #323396  par annibal 60
 
scorpio 49 a écrit :ce n'est pas ce monsieur qui fait les lois à ce que je sache !si un jour quelqu'un te dis qu'il est interdit de péter dans ta voiture,tu arrètes de péter ! :hehe: :hello:
bien dit scorpio .........méme si je doit rentrer dans la clandestinité je renoncerait jamais a la detection .........
:modo: :odieux1:
 #323403  par lecache
 
pourquoi ? il faut juste la respecter et la aucun problème
vas voir le post sur le fofo ::d ::d ::d ::d
aprés tu respecte et cool :frime1: :faché3: :frime1:
si ta voiture va à 210 et que tu roule à 90 pas de blem si tu roule à 180 big problem :rougefaché: :rougefaché:
 #323457  par tom tom
 
Bonjour, ce qui ressort clairement du compte rendu de la réunion du 8 décembre est le fait que nous autres udm, ignares dans l'absolu, ne devont à leur sens ne jamais avoir entre les mains des objets pouvant intéresser l'histoire ou ayant un interet scientifique. Seuls ces mêmes scientifiques ou des archeologues sont à leurs yeux habilités à découvrir ces objets :malin2:

extraits :



Question :
Est-il possible d’avoir un accueil favorable par les Drac et SRA pour les déclarations d’UDM de découvertes fortuites lors d’une détection de loisirs ? Nous rappelons l’obligation légale de déclarer tout mobilier en rapport avec l’art, l’histoire et l’archéologie.

Réponse :

Oui, on doit déclarer, mais comme le souligne Mr Leroy, tout objet sorti de son contexte, même répertorié et localisé, même en labours maintes fois retournés et dégradés par le temps ou les engrais, ne présente aucun intérêt, ni aucune valeur scientifique.

Mr Drouet précise que sans autorisation préalable, le déclarant est susceptible d’être poursuivi pour infraction a la loi. Il nous est rappelé le texte de loi. Notre souhait d’un référent par SRA et le formulaire de déclaration devient obsolète.

Question :

Est-il possible de déclarer les objets trouvés par le passé à l’aide de détecteurs de métaux et qui mériteraient sans doute d’être étudiés par les SRA ?

Réponse :
Non, ce serait cautionner l’utilisation de détecteurs de métaux sans autorisation, ce qui est contraire à la loi.
De plus, Mr Drouet rappel que les objets découverts sont sorti de leur contexte, et qu’ils n’ont aucun intérêt ni valeur scientifique.

Mr Tisserand intervient et explique qu’il y a aussi des découvertes qui sont faites à l’œil nu, en particulier pour les objets préhistoriques, telle que pierres taillées, et qui sont actuellement dans certaines régions ramassées et passées dans des compacteurs, et donc irrémédiablement détruits, et perdus a jamais.

Mr Drouet explique que nous n’avons pas le droit de ramasser de tels objets, ils doivent être balisés, laissés sur place, et seul le service de la Drac ou du SRA viendra faire les recherches sur place.

Mr Tisserand insiste sur le fait qu’il serait possible de prospecter dans les 25-30 cms de terre arable retournée depuis des siècles, et permettrait de mettre à jour des objets sans contexte archéologique mais certainement avec un intérêt scientifique certains, à l’abri des attaques d’engrais chimiques et avant une destruction certaine. Cela permettrait aussi peut-être d’apporter de nouveaux éléments en matière de numismatique ou autres.

Réponse nette et sans appel de Mr Drouet, tout ce que vous trouvez avec ou sans détecteur ne nous intéresse pas !


En résumé ce mr drouet réecris lui même les lois, c'est pas merveilleux tout ça :malin2:

Plus sérieusement, j'ai moi même tendance à ne pas toujours avoir l'esprit tranquille quand je detecte mais la teneur hallucinante du discours de ces messieurs me déculpabilise grandement :mdr1: :hello:
 #323471  par Fier d'être Lensois
 
detector a écrit :bonjour ;vu la derniére réunion de la fnudem du 8 décembre monsieur Marc Drouet sous direction archéologie souligne , il est strictement interdit d'utiliser un détecteur de métaux autrement qu'avec une autorisation préfectorale ( que l'on obtiendra jamais ) et même avec l'autorisation d'un agriculteur Il va encore plus loin dans ses propos si vous faites une découverte à l'oeil nu nous n'avons pas le droit de la ramasser Pour moi la détection c'est fini ,alors je vends mon gmaxx 2 tête 27 :snif:
heu :siffle: tu le vends combien???

Sinon pour ces gens de la SRA ne serait-il pas rigolo que nous déposions tous un silex taillé de forme un peu bizarre au coin d'un pré, que nous le balisions et pour finir que nous appellions tous en même temps ces braves fonctionnaires pour les noyer sous d'innombrables "découvertes"...
Histoire de rigoler bien sur !!!
 #323473  par scorpio 49
 
après la chasse aux escargots,la cueillette des champignons,certaines fleurs protégées interdites,bientot les pissenlits,tout fout le camp,surtout nos lbertés ! :mrgreen: :hello:
 #323475  par sebastien39
 
rastator a écrit :moi jessai de ne faire que dans les champs avec autorisation du proprio..en tant que recherche ; s0s objets perdu....pour un trousseau de clé ;) ..rien qui n intéresse l archéologie quoi!..
Tu me les fileras les trousseaux de clées que tu as trouvées et que tu veux mettre en vitrine? :hehe:
 #323479  par sebastien39
 
lecache a écrit :pourquoi ? il faut juste la respecter et la aucun problème
vas voir le post sur le fofo ::d ::d ::d ::d
aprés tu respecte et cool :frime1: :faché3: :frime1:
si ta voiture va à 210 et que tu roule à 90 pas de blem si tu roule à 180 big problem :rougefaché: :rougefaché:
.....160km/h en moyenne avec un détecteur dans le sac à dos: vont pas me rater les képis :mrgreen:
 #323484  par Papy1
 
LA-MEN-TA-BLE
nous vivons dans un pays de M.....
et on nous dit et re dit que nous sommes au pays des droits de l'homme et de la liberté...
il y a pluss de libertés actuellement dans certains pays totalitaires...
où allons nous?
:pleur4: :pleur4: :pleur4:
 #323617  par Alfengorne
 
Allez, pour tous ceux qui se demandent si en France la Détection de loisir est libre ou pas :
Réponse officielle du gouvernement en 1990 (Depuis c'est toujours la même loi) :

http://questions.assemblee-nationale.fr ... 4413QE.htm" onclick="window.open(this.href);return false;

Et de nouveau en 2003 :

http://questions.assemblee-nationale.fr ... 5336QE.htm" onclick="window.open(this.href);return false;

Je vous recommande d'avoir ces papiers imprimés sur vous (même si il n'ont pas de valeur légale) cela peut explique la situation et votre bonne foi auprès des forces de l'ordre.
Il faut savoir qu'il existe aussi une réponse de Mme Tasca ministre délégué et de M. Lang (fondateur de la loi) et que toutes les réponses vont dans le même sens :

En France l'utilisation de détecteurs de métaux sans visée archéologique est libre.
N'en déplaise à M. Drouet et à d'autres.

:hello: