La DRAC et la loi. Et nous dans tout ça ?

[pony13]

de toute maniere la loie est tellement floue qu'on peut l'interpreter comme on veux...

en poussant a l'extreme :

- Je suis un écolo en colere qui mene des campagne de dépolution metallique ...

- Je suis un gentil prospecteur qui recherche un bien familiale , tout autre objet trouvé seras donc fortuit , puisque je ne le cherché pas !!

- je supprime cette solution... (edité par gilouvtt)...

- je cherche des meteorites monsieur le juge

[Rococo]

ce lien a déja été mis sur detecteur net lors de debats antérieurs mais il serait bon effectivement de le garder visible

[Philippe (72)]

Bonjour,

Une petite précision par rapport à tout ce qu'on peut lire : il me semble que le point faible par rapport au code du patrimoine porte sur la déclaration des découvertes archéologiques.
C'est là que le bât blesse et qu'il est difficile, à mon sens, de trouver une solution en l'état des relations actuelles.
C'est un point de la loi que certains ont déjà abordé dans diverses discussions, ici et ailleurs. Il n'est pas à négliger dans les argumentaires.

[kanar]

Bonsoir,
le trésor de Mathay est pourtant un bon exemple ; découvert au détecteur de métaux comme une vulgaire boite de paté, puis dûment déclaré, étudié, prélevé, restauré, conservé dans les règles de l'art, l'inventeur cité au musée...Il est vrai que ce genre de trésor, inestimable puisque pas coté en bourse comme les pièces de Boucq, rapporte moins d'argent potentiel et échauffe moins les esprits...le nerf de la guerre, comme toujours...

[BioDetecteur]

J'ai demandé un rdv avec le ministre concernant notre cas, et lui ai transmis une demande. SI une suite est donnée je vous en tiendrais informé.

On verra déà si nos droits de citoyens sont respectés. En tant qu' élécteur et citoyen Français l' élu doit te recevoir. Mais bon, si tu vois la secrétaire de l' accueil ça sera déjà pal mal... lol

En tout cas belle initiative

[savonette66]

Salut,Bio

Je te cite : Alors me voilà rassuré. A force de lire des interprétations ci et là et d' entendre des sons de cloche de partout j' étais en parano

Alors,je pense que tu y es complètement et que au lieu de te torturer la cervelle,tu ferais mieux d'aller fouiller tranquillement en respectant les règles élémentaires,comme tout le monde.Sinon,je te conseillerais plutôt de te lancer dans la belote ou la collection des timbres,tu gagnerais en sérénité.

[marc81]

Je prépare mon courier dès cet après midi histoire d'avoir une réponse rapide.
Je garde espoir quand même, si j'explique correctement le but de ma demande, après tout, je ne vois pas pourquoi ils me refuserait cette autorisation.
Si je souhaitais aller dans des sites ok mais pour aller fouiller trois champs et deux chemins...

trois champs et deux chemins ..tu y vas

et comme dis plus haut .... mais faut :
Alors nous dans tout ça, si les autorités ne connaissent ne reconnaissent et n' appliquent pas la loi, comment peut on faire valoir nos droits de citoyen ? A qui s'adresser si même l'état refuse d'appliquer sa propre législation ?


la drac n'est pas l'état ,il faut une autorisation du conservateur du patrimoine du secteur (je pense que même la drac en est dépendante fait direct une lettre au conservateur et appelle la préfecture pour l'autorisation tu verras tout le monde s'en fout (a part nous )
et bonne detec
Marc

[marc81]

RAPPEL DE L'ARTICLE L 542-1
"Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d’objets métalliques, à l’effet de recherches de monuments et d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche."

Bonjour.

Seule la recherche d'objets archéologique est interdite en france.
Ne remise pas tout de suite ton détecteur, tu as de beaux moments devant toi.

A bientot !

DAvid

SI SI siii remise moi cet engin de malheur de suite

[BioDetecteur]

pouaaaaaaaaah quelle région de fous !

Je suis allé voir Monsieur le Maire ce matin qui m' a très bien reçu et dirigé vers les propriétaires des terrains qui m'interessent (lieu de repos de randonneur entre autre) et vers un détectoriste archéologue amateur
Le maire m' a mis en garde sur le village et ses alentours qui ont fait l' objet de recherches et que le village en lui même est improspectable. Normal c'es un village fortifié classé. Aucun soucis pour moi. A la question sur les suites des recherches menées sur son village l réponse est claire, il n' aucune nouvelle de personne et on ne lui a rien transmis que ce soit sur les découvertes ou les lieux sensibles du village. Bien les "professionnels".
Je contacte donc la personne dont on m' a donné les coordonées afin d' en apprendre un peu avec lui et si les lieux que je convoite me sont permis ou si il y risque d'être sur un site archéologique ou non. Réponse direct après que je me sois présenté:
"vous n'avez aucun droit la dessus, merci et au revoir"
Sur un ton assassin bien entendu.

Le SRA m' ayant indiqué que je peux sans soucis aller sur les coins très fréquentés du moment que j'ai l'autorisation du propriétaire, je vais faire mes sorties quand même.

Mais voilà, encore une fois l honnêteté ne paye pas, bien au contraire. Si le maire et le propriétaire ont été super il n' en va pas de même pour tous le monde et tout ce qu'ils ont gagné c'est que je vais refaire comme avant et comme vous tous, autorisation du propriétaire et basta. Là j' ai un peu la moutarde au nez.

Pour ma part il est clair que ce que je trouverai autre que du moderne et qui ne sera que le fruit du hasard sera comme d'habitude présenté au propriétaire avant d'être déposé en mairie. Le reste, déclaration et tout le toutim je m' en tape, ils ne méritent pas que je perde mon temps. Dommage, si belles choses il y a, elles resteront chez le propriétire ou la mairie qui en feront ce que bon leur semble. Pour ma part c'est clair et net mes efforts s'arrêteront à rester correct vis à vis des gens qui le sont aussi.

[Theophilus]

Mais non toutes les régions sont identiques

Pour ce qui est du "détectoriste archéologue amateur", je serai bien curieux de savoir d'où il sort
et surtout s'il se présente ainsi auprès des maires ...

[Gilouvtt]

Mais non toutes les régions sont identiques
Pour ce qui est du "détectoriste archéologue amateur", je serai bien curieux de savoir d'où il sort
et surtout s'il se présente ainsi auprès des maires ...

...

[BioDetecteur]

D'après le maire ils sont venus à plusieurs pendant un moment; ce monsieur serait reconnu dans le coin.
Enfin bon, il semble lui aussi doté d'une mission divine de protection du patrimoine et d'un droit d'accès et de réctification de la loi.
En tout cas c'est bien, ça donne une très bonne image d'envoyer pêtre des gens prêt à s'engager sans même prendre 5 petite minutes voire même se rencontrer.
Zut, j' ai pas le droit de marquer ce que j' en pense au fond de moi, ma mère ne serait pas d'accord...

[Drachir]

Mais non toutes les régions sont identiques

Pour ce qui est du "détectoriste archéologue amateur", je serai bien curieux de savoir d'où il sort
et surtout s'il se présente ainsi auprès des maires ...

C'est bizarre hein? Moi aussi ça m'a innocemment "traversé" l'esprit
L'archéo autoproclamé du village qui "gère" certains sites (avec un détecteur ou non).

[dany le grand 31]

Ouf...................même pas peur arrêtez de vous faire peur et vivez votre passion certes loin des sites archéologiques connus ou inconnus des autorités Continuons à faire exister la détection dite de loisirs et à la fin, il n'en restera qu'un C'est en poursuivant notre loisirs malgré vents et tempêtes qu'un jours nous aurons officiellement notre place Pour les autres vous pouvez arrêter de rêver pour rentrer dans le moule tremblez aussi quand vous utilisé votre véhicule car l'accident et la répression en sont les risques tremblez aussi car à tout instant le ciel peut vous tomber sur la tête Les siècles passent mais les mêmes peurs demeurent

[BioDetecteur]

Et voilà une bonne journée qui s'achève.
J'ai pu rencontrer l'archéologue à la retraite qui s'occupe de la société archéologique du Nyonsais lors de la visite du musée archéologique du coin. Pas très chaud sur l'utilistion des détécteurs de métaux mais après une longue discussion très cordiale et riche d'enseignements il m' a laissé ses coordonnées afin de pouvoir lui proposer mes découvertes si j'en fais d'interessantes afin de bénéficier de toute info qui leur serait utile.
La visite du musée, super ! J' ai pu voir de très beaux objets et puis agrandir ma culture historique. Je suis reparti avec pas mal de doc mais aussi et surtout le souvenir d'objets qui auraient fini dans la boite à merdouille.
Puis cet aprèm s'est conclu par un petit verre en terrasse avec un membre du forum et échange d'histoires du coin, un peu d histoire, et plein de choses. Une discussion riche d'enseignements également et vraiment sympa.
Bref, je suis maintenant armé pour prospecter pépère mes coins. Autorisations, contact avec le musée local , contact avec le SRA de la région et contact avec au moins un prospecteur du coin. Avec tout ça à moins de tomber sur un archéo Dijonais, je ne risque pas grand chose.
Je crois que cette semaine va être sympa. Un coin magnifique, pas de site déclaré et des terrains privés où détecter à quelques centaines de mètre du lieu de résidence.
Les vacances de rêve pour un prospecteur quoi !

[scorpio 49]

eh bien voilà un homme heureux !

[BioDetecteur]

Grave
Je mettrai des photos des trouvailles à chaque sortie si j'y pense. Merdouilles comprises tiens.

[kanar]

Ah ben ça va mieux là finalement c'est tout simple le bonheur, encore un peu d'entrainement et tu pourras même passer tes prochaines vacances à Dijon bon là ils sont en travaux à cause du tramway mais le musée est sympa, c'était la bicoque des ducs de Bourgogne...
Bonne détec

[BioDetecteur]

Je prévois des vacances à Dijon mais j' ai pas encore le budget pour la tenue camouflage et les night vision...

[toogirix01]

salut bio le prend pas mal stp mais je crois que tu t'inquiete pour rien ,le frere d'un pote est archéo et il se contente de regarder les trouvailles de surface ,ca lui donne des donnees suplémentaires bien sur il ne pousse pas a la detection mais si elle est pratiquée dans le respect ca ne lui pose aucun probleme .bonnes sorties.

[BioDetecteur]

la billebaude avec autorisation du proprio (hors site bien sur )me semble bien plus adéquate pour utiliser un detecteur légalement .

Suffisant pour rester dans la tolérence des autorités.
Ce que j'ai compris cette semaine c'est qu'il est très interessant de prendre contact avec un archéo local et de rester en contact avec la DRAC. Ca permet d'être serein et de pouvoir partager ses découvertes sans risque.
Une fois qu'ils sont rassurés sur tes intentions, même si ils ne cautionnent pas l' utilisation du détecteur, ils sont sensible au fait que l'on fasse la démarche et nous invitent à déclarer les trouvailles.
Je ne regrette pas mes démarches en tout cas.

[marc81]

une autorisation prefectorale ne donne droit qu'a l'effet de recherche et sur un secteur defini et en considération des qualification du detenteur ou du demandeur elle ne donne aucun droit sur l'excavation des cibles detectées

a mediter

la billebaude avec autorisation du proprio (hors site bien sur )me semble bien plus adéquate pour utiliser un detecteur légalement .

cela suffit amplement pour eviter de remuer la :caca: et c'est le seul point que l'on doit respecter commençons par ça ....imaginer la préfecture.. ou la mairie qui si tous les jours était sollicitée pour des autorisations ben il y a longtemps que le maire enverrait tout promener d'autan plus que chaque fois il faut quant même l'autorisation du proprio
respectons les règles simples qui nous sont indispensables (hors site ,autorisation proprio, clôtures ,reboucher les trous et un sourire aux gents que l'on croise et surtout .... quant vous voyer "vente a la ferme arreter vous pour acheter 6 oeufs ou un poulet a 7,50 KG (souvent même prix qu'au super marché ) et vous verrais tous baigne
il m'est arriver il n'y a pas lomgtemp d'essuier un refus le deusieme en 12 ans et ne pas partir comme un sauvage d'acheter une pintade a 9 euro plumée vidée(le paysan me la fait choisir sur pieds vivante)
parler de tout (sauf detec )et là j'ai eu un autorisation pour 40 hectares avec souterrains.
il faut savoir se faire accepter, etre sympa avoir du savoir vivre tout simplement
PUIS aussi on ne cherche pas des trésors ...mais des boutons et autres cochonneries (en parlant de cochonerie ...je pense a sa fille

et la pintade avec des cepes
Marc

[BioDetecteur]

en parlant de cochonerie ...je pense a sa fille

et la pintade avec des cepes
Marc

ahahahaha une belle pintade ?

[scorpio 49]

une petite bouteille celà fait aussi plaisir,j'ai testé,et parfois j'ai du la boire avec eux mais la suite est toujours favorable !

[marc81]

une petite bouteille celà fait aussi plaisir,j'ai testé,et parfois j'ai du la boire avec eux mais la suite est toujours favorable !

s'il te refuse tu reprends la bouteille ???

[marc81]

Mdrrr et la Pintade tu pensais à qui ? la mère

Bonne leçon de conduite en tout cas !
Moi j'aide les agriculteurs qui me donnent autorisations, dernièrement couper les maïs et ramassage des balles de paille.

Doc

non pour la mère il aurais fallut être a noël ...(dinde ) pour le mais et les balles mais moi je suis trop faignant

[scorpio 49]

la bouteille c'est après l'autorisation, mais le fait de converser autour d'un verre,te permet d'apprendre beaucoup de choses,et souvent celà t'amène d'autres autorisations,n'oublions pas qu'ils se connaissent tous !

[marc81]

la bouteille c'est après l'autorisation, mais le fait de converser autour d'un verre,te permet d'apprendre beaucoup de choses,et souvent celà t'amène d'autres autorisations,n'oublions pas qu'ils se connaissent tous !

et savent ou il y a des "tuiles ,briques,grosse pierres..." et au final même plus curieux que nous

[BioDetecteur]

et savent ou il y a des "tuiles ,briques,grosse pierres..." et au final même plus curieux que nous

Euh ouai sauf que là, tu demandes sciemment et clairement d'aller sur un site archéologique...

[scorpio 49]

justement comme ça tu sais ou ne pas aller ! et ils le savent aussi

[marc81]

et savent ou il y a des "tuiles ,briques,grosse pierres..." et au final même plus curieux que nous

Euh ouai sauf que là, tu demandes sciemment et clairement d'aller sur un site archéologique...

comment tu es ?? je me questionne tu parles beaucoup de site archéo ,drac, loi ...(pas moi )et je sais que je respecte les sites.des tuiles il y en a dans beaucoup de champs (ancienne cabane de vigne empierrement d'un chemin avec des remblais provenant de ruines ou point de battage fixe ,les grosses pierres pour les pique nique ou se défroquer pour allez :caca: poser son sac pour garder les moutons si tu a peur de détecter ... cueuille seulement les fleurs (apres autorisation) je détecte depuis 12 ans et 0000 soucis je suis bien dans ma tête
Marc

[BioDetecteur]

Chacun sa vision de la détect mais après ne pleurez pas que les archéos aient une mauvaise image. Voilà typiquement ce qui les exaspère. Au moins, si tu le fais, ne t'en vante pas
C'est comme les vidéos au pied d'un château ou avec manipulations d'engins hasardeux...
D'un côté vous parlez de détection de loisir, de l'autre vous n'hésitez pas à piétiner ce que vous savez contenir des objets historiques et interdits...
Je ne cherche pas à être désagréable, je dis juste qu'il ne faut pas s'étonner des réaction violentes des archéologues...

[marc81]

Voilà, après renseignements pris sur la législation, effectivement, l' utilisation d'un détecteur de métaux est interdite sauf autorisation préféctorale. Et même avec cette autorisation la réglementation est sricte.
La loi est au final très claire.
Je remise donc ma machine le temps de rentrer dans le cadre légal. C'est long et difficile mais que des avantages pour tous le monde au final.

tu veux peu etre nous faire rire ......ben c'est gagné .....tiens , je vais sortir la becane ce soir sur la demande d'un agri qui a perdu un axe.....
peu etre que ce petit nouveau, voudrais que l'on range tous nos detecteurs [/quot

bon allez je ne peut m'en empêcher
+1 domi

[marc81]

Chacun sa vision de la détect mais après ne pleurez pas que les archéos aient une mauvaise image. Voilà typiquement ce qui les exaspère. Au moins, si tu le fais, ne t'en vante pas
C'est comme les vidéos au pied d'un château ou avec manipulations d'engins hasardeux...
D'un côté vous parlez de détection de loisir, de l'autre vous n'hésitez pas à piétiner ce que vous savez contenir des objets historiques et interdits...
Je ne cherche pas à être désagréable, je dis juste qu'il ne faut pas s'étonner des réaction violentes des archéologues...

on dirai que tu es dans la peau d' un archéo
je ne fait rien d'illégal ce qui est exapérant c'est que tu fasses les questions et les réponses que tu accuses un fait est sur je ne détecterai JAMAIS avec toi plus haut tu demande des avis de prospecteurs expérimentes on te les donne
pour infos il y a des trésor répertoriés ,en étude qui disparaissent

[BioDetecteur]

Oui enfin Marc, si tu avis pris la peine de lire le fil, tu verrais que j'ai eu ce que je cherchais et que là, je peux prospecter pépère dans des coins magnifiques... Et que mes trouvaillent (interessantes bien sûr) seront déclarées en mairie, au SRA et étudiées par un archéologue du musée local.
Si ça te fais rire tant mieux, ta journée va bien se passer tu seras de bonne humeur

on dirai que tu es dans la peau d' un archéo

Je me met juste à leur place.

je ne fait rien d'illégal ce qui est exapérant c'est que tu fasses les questions et les réponses que tu accuses

Je ne fais pas les réponses, c'est toi qui le dis "je demande où se trouvent les tuiles et les grosses pierre" et je n' accuse pas, c'est qui avance que tu recherches des tuiles et pierres dans les champs...

un fait est sur je ne détecterai JAMAIS avec toi

Aucun risque, tu es trop loin déjà...

plus haut tu demande des avis de prospecteurs expérimentes on te les donne

Nuance, je demande des retours d''expérience. En 10 ans je crois être un peu expériementé...

pour infos il y a des trésor répertoriés ,en étude qui disparaissent

Tu ne m' apprends rien mais ce n'est pas parce que les flics ne respectent pas les limitations de vitesse que ça te donne le droit de rouler vite...

[marc81]

Oui enfin Marc, si tu avis pris la peine de lire le fil, tu verrais que j'ai eu ce que je cherchais et que là, je peux prospecter pépère dans des coins magnifiques... Et que mes trouvaillent (interessantes bien sûr) seront déclarées en mairie, au SRA et étudiées par un archéologue du musée local.
Si ça te fais rire tant mieux, ta journée va bien se passer tu seras de bonne humeur

cà ne me fait pas rire mais sourire ....le bordel ne vient pas en cherchant ....devine ... il vient quant on trouve médite là dessus
a bientot
Marc

[marc81]

Oui enfin Marc, si tu avis pris la peine de lire le fil, tu verrais que j'ai eu ce que je cherchais et que là, je peux prospecter pépère dans des coins magnifiques... Et que mes trouvaillent (interessantes bien sûr) seront déclarées en mairie, au SRA et étudiées par un archéologue du musée local.
Si ça te fais rire tant mieux, ta journée va bien se passer tu seras de bonne humeur

qu'appelles tu trouvailles intéressantes ...pour toi ..a ton humble avis ???? d'expert ou de simple prospecteur,... ou tout peut être intéressant ??
un bouton Napoléon ? (pour confirmé le passage d'un escadron dont toi tu ignores le passage dans ce champ , un numus romains perdu là ... un louix XVI bronze
que ne vas tu pas déclaré a part les poubelles merdouilles (cartouches,papier alu boites ...)
la question est simple

[BioDetecteur]

Tu n' as pas tord mais faut voir dans quelles conditions sont faits les découvertes...
Ici par exemple si je touve un trésor dans le village je vais me faire démonter car nous sommes d'accord avec le maire et le SRA sur les conditions d'utilisation de mn détecteur.
Si en revanche je le trouve dans la coline derrière alors pas de soucis, au contraire, le musée sera ravi.

qu'appelles tu trouvailles intéressantes ...pour toi ..a ton humble avis ???? d'expert ou de simple prospecteur,... ou tout peut être intéressant ??
un bouton Napoléon ? (pour confirmé le passage d'un escadron dont toi tu ignores le passage dans ce champ , un numus romains perdu là ... un louix XVI bronze
que ne vas tu pas déclaré a part les poubelles merdouilles (cartouches,papier alu boites ...)
la question est simple

C'est le travail d'un archéo ça non de determiner ce qui est interressant ou pas ?
Le conservateur du musée sait où je vais donc quand je vais lui ramener la boite de trouvaille classée par lieu bien sûr il prendra ce qui l interesse et les infos qui vont avec.
Donc ce n'est pas à moi de décider de ce qui est à déclarer ou non, je ne suis pas un expert historique de la vallée mais lui si. Par conséquent, une fois son tri fait, la déclaration portera sur ce qui intéresse l' art l histoire ou l' archéologie du coin.
L' important et c'est ce qu'ils demandent c'est que l' information circule.
On est pas archéo, par contre on peut les aider à comprendre de choses...

A part ça ne vous fiez pas aux apparences, je suis plutôt ouvert sympa et détendu comme mec. lol

[scorpio 49]

bon les gars je pense que tout a été dit,passons à autre chose maintenant !

[marc81]

bon les gars je pense que tout a été dit,passons à autre chose maintenant !

ok