un trésor découvert dans le gers

[Philippe (72)]

Bonjour,

Oui, mais là on est dans la pure spéculation. Rien des écrits ne permet de le dire. On en reste donc le cas classique.

[Philippe (72)]

Bonjour,

Pour l'affaire du Mans, on est plus proche de l'affaire de Boucq. Cependant, il y avait des différences. Je n'en dirais pas plus.

[Rosenthal]

Bonjour,

Un complément :
Code du Patrimoine, Titre III : Fouilles archéologiques programmées et découvertes fortuites; Chapitre 1er : Archéologie terrestre et subaquatique; section 2 : exécution de fouilles par l'Etat.
Article L531-11
Le mobilier archéologique issu des fouilles exécutées par l'Etat lui est confié pendant le délai
nécessaire à son étude scientifique. Au terme de ce délai, qui ne peut excéder cinq ans, la propriété
des découvertes de caractère mobilier faites au cours des fouilles est partagée entre l'Etat et le
propriétaire du terrain suivant les règles du droit commun. L'Etat peut toujours exercer sur les objets
trouvés le droit de revendication prévu aux articles L. 531-5 et L. 531-16.

ce qui veut dire qu'en cas de fouille un archéologue professionnel responsable des dites fouilles et qui refuserait de donner les résultats au propriétaire du terrain serait en infraction? .

[Philippe (72)]

Bonjour,

Attention ! On est là dans le cas du TITRE III : FOUILLES ARCHÉOLOGIQUES PROGRAMMÉES
ET DÉCOUVERTES FORTUITES.Pour les fouilles préventives, il faut se référer au TITRE II : ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE.
Par ailleurs, on parle du mobilier, et non des résultats scientifiques.

[Rosenthal]

Bonjour,

Attention ! On est là dans le cas du TITRE III : FOUILLES ARCHÉOLOGIQUES PROGRAMMÉES
ET DÉCOUVERTES FORTUITES.Pour les fouilles préventives, il faut se référer au TITRE II : ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE.
Par ailleurs, on parle du mobilier, et non des résultats scientifiques.

c'est a dire ? je ne comprends pas trop la différence

[Philippe (72)]

Bonjour,

La différence sur quel thème ?

[Rosenthal]

Bonjour,

La différence sur quel thème ?

sur votre dernière intervention

[Philippe (72)]

Bonjour,

Matériel et résultats scientifiques ? Ou fouilles préventives et fouilles programmés ?

[Rosenthal]

quand il s'agit de fouille sur le long terme c'est à dire sur plusieurs saisons .Le propriétaire à déjà eu des problèmes et des intimidations pour signer l'autorisation de fouille .Il est déçu que l'on lui mente sur ce qui ce trouve sur le terrain (on lui a dit que 5 pointes de flèches en 5 ans!!!) .Il sait que c'est faux car en parlant avec les bénévoles il a eu un autre écho .De plus sa parcelle a été un peu saccagé (le lieu de fouille ce trouve juste à proximité de son domicile ) sans compter les détritus jetés sur place .
Ce mr est âgé et ne veut pas d’ennuis donc .... il signe et ce tait .

[Philippe (72)]

Bonjour,

C'est possible en effet, mais comme dans toute convention entre deux parties.
Je ne peux rien dire de précis dans ce cas là, mais s'il est dans son droit il doit pouvoir prendre les mesures qui s'imposent.
En tout cas, il devrait refuser de signer s'il n'est pas satisfait. Reste aussi à savoir qui fait les fouilles (association, université, etc.) ?
Normalement, il devrait aussi y avoir un état des lieux.
On est là dans un cas de droit qui ressemble plus à un différend entre un bailleur et son locataire.

[Rosenthal]

Bonjour,

C'est possible en effet, mais comme dans toute convention entre deux parties.
Je ne peux rien dire de précis dans ce cas là, mais s'il est dans son droit il doit pouvoir prendre les mesures qui s'imposent.
En tout cas, il devrait refuser de signer s'il n'est pas satisfait. Reste aussi à savoir qui fait les fouilles (association, université, etc.) ?
Normalement, il devrait aussi y avoir un état des lieux.
On est là dans un cas de droit qui ressemble plus à un différend entre un bailleur et son locataire.

donc vous lui conseillez de porter plainte ? Une fois on est venu lui demander de signer l'autorisation de fouille à 7h du matin car soit disant elles devaient débuter à 9 h .Et que si il refusait il aurait la visite des gendarmes

[yvan]

...donc vous lui conseillez de porter plainte ? Une fois on est venu lui demander de signer l'autorisation de fouille à 7h du matin car soit disant elles devaient débuter à 9 h .Et que si il refusait il aurait la visite des gendarmes

interressant ce post... la version officielle donne les "pilleurs" chez les détectoristes ... c'est pourtant des méthodes mafieuses ca ou je ne sais plus ce que c est ...

[Philippe (72)]

Bonjour,

Pourquoi la visite des gendarmes ? On peut se le demander.
Il y a peut-être des choses pas très nettes dans tout cela. N'empêche que s'il est le propriétaire, c'est son terrain.
Mais encore une fois, ce n'est qu'une discussion de comptoir car il doit y avoir d'autres éléments que vous, et à plus forte raison moi, n'avez peut-être pas.
On ne dira jamais assez de bien des associations de consommateurs, dont les bénévoles sont souvent très efficaces pour orienter les démarches.

[Rosenthal]

merci de vos réponses je vais lui faire parvenir ces infos .Et pour yvan il ne faut pas généraliser il y a de très bon archéologues la majorité qui ne doit surtout pas être discrédité par une minorité .C'est un peu comme chez nous dans le monde de la détection .

[Philippe (72)]

Bonjour,

On a jamais dit que d'un côté tout était blanc et que de l'autre tout était noir. Par exemple je vois sur ce forum, mais sur d'autres aussi des conditions de découvertes qui sont curieuses. Cela saute aux yeux plus clairement pour des gens qui font de la prospection. Mais c'est vrai dans toutes les branches; il suffit d'être adhérent à l'UFC Que Choisir ? pour avoir connaissances de magouilles diverses et variées (bonjour aux opérateurs téléphoniques par exemple).
Bref, si on vivait dans un monde parfait ...
Sur ce, on doit avoir fait le tour de la question.

[Rosenthal]

merci de vos réponses je vais lui faire parvenir ces infos .Et pour scorpion il ne faut pas généraliser il y a de très bon archéologues la majorité qui ne doit surtout pas être discrédité par une minorité .C'est un peu comme chez nous dans le monde de la détection .

Je ne parlais pas des archéologues, mais du contexte, qui fait que sur ce genre de découverte, l'interprétation de la loi donne souvent lieu à des bizarreries. C'est vrai que pour l'archéologie préventive, la programmation aide au traitement juridique de ces affaires.

j'ai modifié mon intervention regardes plus haut j'ai confondu les pseudos.Je ne reprenais pas les propos de scorpion mais de yvan

[kanar]

..."discussion de comptoir"...hum bon, tchin, santé ! ( je trinque avec juste un café c'est pas grave ? )mais du coup pour faire plus sérieux, j'ai fait une petite recherche subversive, et là, je suis édifié ...

voici un petit lien, pour l'édification des foules du comptoir (pas la peine de tout lire, c'est juste au début, quand ils achètent un déte ...) :http://www.aapo-66.com/administration/p ... 000003.pdf
la vérité est tailleur !

[BioDetecteur]

Ca ne me choque pas qu'ils achètent un détecteur, au contraire. Ainsi ils ont dû se rendre compte de la difficulté que représente son utilisation et des connaissances que ça demande.
Ceux qui peuvent te vider un site ce ne sont pas les poêleurs du dimanche...

[yvan]

t inquietes pas Rosenthal, je sais très bien que la majorité sont des gens serieux et compétents. je voulais juste dire par la que si on a appliqué de telles méthodes avec ton "petit vieux" elles sont bien moches. c est un cas précis et dans l hypothèse ou ca existe je n ai pas honte de le dire. je n en tire aucune generalite rassurez vous.

[BioDetecteur]

J' en avais déjà parlé de fait similaires mais on m' a limite traité de menteur...
Ce n'est pas un cas isolé.

[marc81]

Bonsoir,

Au moins cela évitera que les monnaies disparaissent comme à Millau.
Chacun voit midi à sa porte.

il y a aussi des trésors "en étude" :qui disparaissent ...

[NARFOUILLE58]

en clair ya du bon du mauvais partout c est pas nouveau
a nous d etre bon au possible, malgrés les nombreuses entraves
que l ont rencontre dans notre loisir
dans cette histoire ils ont utilisaient un detecteur a un moment ou l autre c est sur
ce serais betes de ne pas le faire ramasser 250 monnaies a vue ca prend du temps
assez de temps pour quils se fassent voir
c est surement des gens d une association dite archeologique qui en ont trouvaient a vue en prospection pedestre et visuelle pour les tessons teg etc enlever les traces visibles pour eviter les prospecteurs
aprés avoir trouvées quelques monnaies a vue ils ont utilisaient des detecteurs
je pense pour les 250 monnaies suivantes
et surement que les poteries a quarante centimetres elle ont pas etaient trouvées a vue
ont me l enleveras pas de la tete ca
les gens de ces associations dite archeo sont souvent les premiers a nous faire suer
et aussi a ce constituer des collections privées et par la suite
se retrouve sur les sites que l ont connaient
je parle en vus et vecu je suis comme st thomas
pour le partage moi je serais eux j en ferais don direct

[RON]

"Avec ces gent là " on pourrait peut etre discuter détection ??? le genre d'appareils ,Qu'ils ont employés ,echanger nos differentes techniques ,quoique les monnaies devaient surement etre concentrer aux meme endroit ,donc pas besoin de technique!!!; (bon d'accord j'aurai bien voulu etre petite souris!!! histoire de rire un peut;)

[Philippe (72)]

Bonjour,

Pas de détecteur pour ce type de découverte. Le trésor s'est trouvé écrêté.
Et la prospection archéologique n'a aucunement besoin de détecteur, ce n'est d'aucun intérêt. Par ailleurs, ce serait un risque trop important de voir perdre les autorisations de prospection pour un jeu sans intérêt.
Mais peut-être qu'ici d'autres personnes pratiquent la prospection archéologique au sol et peuvent en parler en connaissance de cause ?

[RON]

Naviguer a "vues " c'est bien....Quand tu a le temps ....sinon t'a les instruments c'est mieux; et puis il y a rien de déshonorent de se servir d'un détecteur;

[Philippe (72)]

Bonjour,

C'est en effet à voir ...
Mais je trouve très curieux qu'une association se risque à ce petit jeu qui pourrait lui coûter ses autorisations. A moins qu'il n'y ait eut un autorisation suite aux premiers indices au sol.
Difficile d'en dire plus avec ce reportage.

[Philippe (72)]

Bonjour,

Je n'avais pas vu le message de Ron.
Non le détecteur n'apporte rien pour une prospection au sol. De plus, il fausse les données statistiques. Et il est interdit de creuser !

[NARFOUILLE58]

c est bien a quarantes centimetres quelles ont etaient trouvées et avec des detecteurs
250 pieces a vue mise a part en bloc agglomeré c est impossible
comme le fait qu une jarre entiere remonte par magie a la surface
Quand meme les archeo amateurs ils doivent etre tranquilles pour eux c est la belle vie

[Philippe (72)]

Bonjour,

Ce sont des remarques stupides. On ne peut se plaindre d'être accuser de pilleurs et tenir des propos aussi nauséabonds.
Dans le même sac et hop !
Il vaudrait mieux faire attention à ce que l'on dit parfois pour éviter des soucis.

[NARFOUILLE58]

je dit c est tant mieux pour eux ils ont tout compris
ca peut passé sous couvert de l assos mafois
c est peut etre un futur exemple!!! ,le deroulé de l histoire ce passe
tout comme le depot de 52000
nummus decouvert en angleterre si ont y regarde bien
a voir si les partages se feront pareil et si cette affaire representeras un futur meilleur
ou au contraire plus obscur

[Philippe (72)]

Bonjour,

Je ne dirai rien d'autres. Mais il y a des éléments qu'il vaudrait mieux connaître.
Bonne soirée.

[Soel]

Salut tout le monde,
Après tout ça je ne comprend plus, on a le droit de prospecteur avec un détecteur mais pas de trouver quelque chose ou quoi ? Ou alors seulement des trucs qui n'intéressent pas les archéologues ?
Et si on cherche (toujours avec un détecteur) sur son propre terrain, on a le droit ou pas ? Et si on trouve quelque chose, à qui cela appartient ?

[annibal 60]

Salut tout le monde,
Après tout ça je ne comprend plus, on a le droit de prospecteur avec un détecteur mais pas de trouver quelque chose ou quoi ? Ou alors seulement des trucs qui n'intéressent pas les archéologues ?
Et si on cherche (toujours avec un détecteur) sur son propre terrain, on a le droit ou pas ? Et si on trouve quelque chose, à qui cela appartient ?

ta le droit d acheter un detecteur mes pas de l utiliser.....sur vos terre 50 pour vous et 50 pour l etat ...toute decouverte doit etre signialé a la mairie dans les departements ou l interdiction de detecté elle s applique méme sur vos terres :hehe:il faut trouver quelleque chose par pur hasard ..dans les forets ou bois rien ne vous appartient mes a l office a l état quoi leur demander l autorisation par ecrit ..vous pouvez toujour attendre la réponse qui viendra j amais