detection stoper/aide urgente

[Piquré d Attel]

salut,hier aprém,petite sortie,vus deux fois la marrée chaussée,grand bonjour,maintenant je voudrais juste voir q un e personne vienne CHEZ MOI,ME DIRE DE PARTIR
PIQURé D ATTEL

[Piquré d Attel]

re,tu est dans quel coin ?????
piquré

[piragol]

Bonjour,
Je ne suis pas convaincu qu'une fouille ait été légale, quoique...
Toutefois, un gendarme seul, un "monsieur", cela sent l'intimidation à plein nez...
Ont-ils décliné leur identité, leur fonction ? ( possible maire, ou adjoint avec prérogatives ? ).
Un seul véhicule ou deux ? Fouille : palpation, fouille au corps, du véhicule? par qui, en présence de qui, quel grade ?
Prise d'identité ou non?
Quoi qu'il en soit, restes cool : il ne va rien t'arriver, même si la chose reste, évidemment, désagréable !

[annibal 60]

salut vue les éléments .....il ne t arrivera rien ...c est juste pour te foutre la frousse

[dany le grand 31]

C'est claire, c'est de l'intimidation ça fonctionne ou pas Terrain privé non archéologique avec autorisation écrite du proprio tu ne crains au jours d'aujourd'hui rien du tout et tu pouvais y rester même devant ces messieurs qui ont joué les gros bras D'ailleurs, c'est plutôt eux qui auraient du demander l'autorisation du proprio pour y mettre les pieds avant de d'intimider
Apparemment en ce moment, c'est la guerre sur le terrain avec certains fanatiques qui ont une dent contre notre petit loisirs dé-pollueur pas dépouilleur
Je pense que même si tu es sur un terrain privé non archéologique sans autorisation et qu'on vient t’embêter, le seul problème peux venir d'une plainte du proprio pour violation de propriété privé ce qui n'est pas bien méchant juridiquement à condition, je pense que ce terrain soit fermé sur tout son périmètre par une clôture qui défini bien la limite de propriété De toutes façons, tu demandes une autorisation au proprio et il te dit OUI ou NON ou si tu te passes de son avis, il peut venir te dire plus ou moins gentillement de partir sans pour autant appeler les pompiers, la police, l'ONF et l'armée

[yvan]

Salut Benelix,
décidement il est grand temps de créer cette asso ...
tant que tu as l'autorisation écrite et que tu n'es pas sur un site (en plus tu n'avais rien trouvé) tu ne risque rien. Ils t(ont juste fiché, c'est tout et ça sent comme de fait l'intimidation à plein nez.
par contre, je ne suis pas convaincu:
1/ qu'ils aient le droit de rentrer sur une propriété privée dans la demande du proprio et alors qu'il n'y a pas eu de délit,
2/ qu'ils aient le droit de te fouiller comme ça tout seul,
3/ de te virer malgré ton autorisation ou de te menacer.

Il faudrait noms et matricules dans l'idéal mais bon sur le coup c'est pas une évidence je m'en doute bien.
De toute façon ils ont du faire un procès verbal. On va en parler avec Imu.
C'est un peu tôt pour nous, mais ça prête sérieusement à réflexion ton histoire.

en tout cas ça sent les suites des courriers aux maires ça ...


pour ce qui est de la propriété privée close, attention je ne crois pas que ça soit vrai. même sans clôture, c'est une violation.

ex:
Aux termes de l'article 544 du Code Civil : Le fait que des gens pénètrent dans votre propriété, même si celle-ci n'est pas clôturée, tout en sachant que c'est une propriété privée, peut être qualifié de "violation de propriété", il n'y a pas besoin de signes d'effraction pour que la violation de propriété soit caractérisée. Il est déjà arrivé qu'une personne se fasse condamner car elle avait pénétré un parc privé, et qu'elle n'avait pas le droit de se trouver ici, même si le parc n'était pas clôturé.

[dewe]

bonjour,

De toute façon faut aussi savoir que dans n'importe quel cas on a aussi des droits...........il y a une certaine procédure lors d'une intervention de gendarmerie...........
Ne pas se laisser intimider,ne pas perdre son sang froid et rester maitre de la situation et faisant voir qu'on connait bien la législation
Toujours relever le nom et le grade des gendarmes qui doivent obligatoirement se présenter et demander quel est leur supérieur hiérarchique..........
Quel est le motif de leur intervention
Pour la palpation,je ne sais pas si c'est légal et surtout savoir le mobil de cette palpation........
Pour qu'il y ait des poursuites cela ne peut venir que si non accord du proprio du terrain ou site archéologique.........
Sinon quelles preuves ?
Il y a une lois et une procédure juridique et des textes référents donc ne pas se laisser intimider et demander le plus d'explications claires possibles et toujours demander à voir un responsable hiérarchique
donc ne t(inquiéte pas trop

[dany le grand 31]

Le problème avec ces contrôles zélés ( courant par chez moi depuis de nombreuses années ), c'est que tu te retrouves fiché comme détectoriste, ce qui n'est en soit pas un mal, car c'est toujours bien d’afficher ces convictions mais si un jours, il y a pillage d'un site archéologique par exemple par chez toi, les autorités vont savoir déjà par quel bout commencer C'est pareil pour les personnes qui possèdent un permis de détention d'armes à feux de catégorie divers, si un jours un problème survient avec une arme à feu dans leur secteur, la police va savoir de suite ou chercher des coupables potentiels Ce qui est triste c'est qu'à force, tout détectoriste va être pris pour un délinquant et devra en permanence justifier du contraire
Le problème avec les propriétés privés, c'est que s'il n'y a pas de clôtures ou de panneaux, c'est une vrai enquête policier pour le savoir

[dewe]

Salut Benelix,
décidement il est grand temps de créer cette asso ...
tant que tu as l'autorisation écrite et que tu n'es pas sur un site (en plus tu n'avais rien trouvé) tu ne risque rien. Ils t(ont juste fiché, c'est tout et ça sent comme de fait l'intimidation à plein nez.
par contre, je ne suis pas convaincu:
1/ qu'ils aient le droit de rentrer sur une propriété privée dans la demande du proprio et alors qu'il n'y a pas eu de délit,
2/ qu'ils aient le droit de te fouiller comme ça tout seul,
3/ de te virer malgré ton autorisation ou de te menacer.

Il faudrait noms et matricules dans l'idéal mais bon sur le coup c'est pas une évidence je m'en doute bien.
De toute façon ils ont du faire un procès verbal. On va en parler avec Imu.
C'est un peu tôt pour nous, mais ça prête sérieusement à réflexion ton histoire.

en tout cas ça sent les suites des courriers aux maires ça ...


pour ce qui est de la propriété privée close, attention je ne crois pas que ça soit vrai. même sans clôture, c'est une violation.

ex:
Aux termes de l'article 544 du Code Civil : Le fait que des gens pénètrent dans votre propriété, même si celle-ci n'est pas clôturée, tout en sachant que c'est une propriété privée, peut être qualifié de "violation de propriété", il n'y a pas besoin de signes d'effraction pour que la violation de propriété soit caractérisée. Il est déjà arrivé qu'une personne se fasse condamner car elle avait pénétré un parc privé, et qu'elle n'avait pas le droit de se trouver ici, même si le parc n'était pas clôturé.

moi j'irais à la gendarmerie la plus proche et je demanderai à voir le chef de corps,pas de sulbalterne et uniquement des gradées au moins officiers,et j'expliquerais l'affaire et on est peut etre carrément dans de l'abus de pouvoir ..........

[imuvrini]

salut a tout le forum ! je suis nouveau sur ce forum ! je suis allé ce matin a un coin ou je vais perdre mon temps et surtout pour prendre l air! Quand une voiture de gendarme et un monsieur mon fouillé(rien a part une chaine en fer ) et virré du labour ! le monsieur (archéologue?????) ma dit que j etais sur un terrain privéé et que je devais partir (j ai une autorisation ecrite du proprio(ANDL) le gendarme ma dit qu il me tiendrait au courrant de l affaire et que je devais quitté les lieux ! le proprio n a aucune info sur l historique( archeologique) de son labour et moi meme je dis qu il n y a rien ! au bout d une matinée (un anneau et une chaine en fer) Es ce que je vais me prendre une rouste par ce monsieur et par les autoritées ???? merci pour vos messages d' aide ou d 'orientation !

2 personnes 1 gendarme en uniforme 1 civile qui ta fouiller??? de quel gendarmerie (ville)

[imuvrini]

d'abord un gendarme tous seul, bizarre minimun 2, tu doit demander qu'ils déclinent leurs identitées ils doivent vous présentez leurs cartes profesionnel si vous la demander...... et ces une obligation si elle est demander, en civil ils la présentent automatiquement ou brassard ( gendarmerie ou Police)...

[mavrel]

C'est aussi ce que je ferai...Anticiper, aller à la gendarmerie et demander le pourquoi du comment...
Je pense que la Dordogne (si c'est là que tu vas) regorge de sites (enfin plus que dans les Landes) et que les gendarmes ont peut-être eu affaire à des pillages. Ils sont donc sur le qui vive et tentent d'intimider tous les possesseurs de détecteurs à métaux, afin de parer à des actes de pillage.
Si tu es sûr de toi, tu n'as rien à craindre.

[yves]

moi j'irais à la gendarmerie la plus proche et je demanderai à voir le chef de corps,pas de sulbalterne et uniquement des gradées au moins officiers,et j'expliquerais l'affaire et on est peut etre carrément dans de l'abus de pouvoir ..........

Dewe,tu connait le célébre ajade " les loups ne se mange pas entre eux".Ils se couvriront les uns les autres,et a BENELIX ils lui demanderont d'oublier cette histoire.Il m'est arrivé la meme chose avec une suspention de permis,deux motards ivre m'ont controlés et fait avoir une convoc au commissariat de police qu'ils m'on dit aller a la préfécture et la je voulait me plaindre,et tu sais ce qu'ils m'ont répondu ??? Le juge ne considerera pas ma voix mais la leurs et pkoi ? Pke ils sont acermenté Incroyable ,pour la c'est pareil tu ira te plaindre ( et tu auras raison ) mais ce sera un coup d'épée dans l'eau .Je ne donne que mon avis

[piragol]

Bonjour,
S'agissant d'un représentant de l'Ordre Public, il a le droit ( et le devoir ) d'intervenir sur un terrain privé.
La palpation est légale, effectivement, car justifiable mais pas une fouille au corps in-situ dans ces conditions devant une personne non-assermentée, et encore : seulement par un OPJ, dans un cadre légal la justifiant.
Par contre une palpation si vous vous faites choper à l'arrière de votre voiture (cachée dans un fourré ) avec votre maîtresse sera considérée comme abusive. La palpation bien-sûr, pas la situation!!!
Par contre, exiger le retrait des lieux, cela fleure bon l'abus ! Mais bon, cela permet au gendarme de ménager la chèvre et le choux...
En tout cas, encore un fonctionnaire qui se sera déplacé un dimanche sur l'initiative de l'AP-- à mauvais escient! Ce qui, avouons-le, ne joue pas en leur faveur !!!

[detect-passion-60]

bonjour , un beau jour par un beau soleil je part en detect et a l'entrée du bois la marée chaussée me demande ce que je fait coup de bol mon matos étais encore ranger * je leur dit que je vais au morille le gendarme me demande si je ne me fout pas de sa gueule d'autan plus que je ne c'est même pas a quoi ressemble un morille c'est avec un grand coup de chance que les deux gendarme sont appeler ailleurs il ma juste dit de plus revenir ici après comme le matos est pas sortie et que je me promène il peuvent rien dire voila bonne soirée

[imuvrini]

bonjour , un beau jour par un beau soleil je part en detect et a l'entrée du bois la marée chaussée me demande ce que je fait coup de bol mon matos étais encore ranger * je leur dit que je vais au morille le gendarme me demande si je ne me fout pas de sa gueule d'autan plus que je ne c'est même pas a quoi ressemble un morille c'est avec un grand coup de chance que les deux gendarme sont appeler ailleurs il ma juste dit de plus revenir ici après comme le matos est pas sortie et que je me promène il peuvent rien dire voila bonne soirée

tu as le droit de te promener et aérer ton détecteur

[annibal 60]

AH Le zéle de certains parce quil porte l uniforme

[lestan]

ca deviens craignos tout ca!

[annibal 60]

moi perso je fait une pose en attendent des jours plus saint

[imuvrini]

le controle peut etre effectuer, mais ou je suis étonner que le gendarme soit seul, ils te disent que tu est sur un terrain privé, tu l'autorisation du proprio , prend toujours le tel des proprios pour les appeller en cas de controle, ce que je fait..., ils n'avaient aucun droit de te virer de ce champ privé sit u avait l'autorisation écrite, au pire il t'emmenait sur quelle acte !!! propriété privé!!!!!! il faut faire comme les américains mini caméra sur soit, meme si celà n'est pas reconnu en France...ça peut aider

[imuvrini]

oui il etait seul et monsieur X etait dans une autre voiture! je suis passé a la gendarmerie pour avoir des nouvelles ! il ma dit que je serais informé ,mais qu il ne fallait pas etre nerveux! on m avais deja informé que le 41 etait brullant ! ba voila j ai vu ............ et je crois!

ta pas demander au gendarme qui etait ce type

[Theophilus]

Beaucoup de point à éclaircir en effet comme le dit imuvrini et priragol.

- qui était l'autre personne ?
- a-t-il assisté au contrôle ? a-t-il dit quelque chose ?
- que faisait-il dans sa voiture sur une propriété privée ?
- un seul gendarme lors d'un contrôle ...

A ta place, je n'aurai aucune inquiétude

[yann67600]

je peux te dire qu'avec moi sa ce serai pas passé comme sa!!!

moi , ayant l'autor du proprio, n'etant pas sur un site archeo, je lui aurai clairement dit que se sont eux qui etaient sur une propriétée privé sans autorisation.
quant a la fouille ou palpation, aucun droit de la faire puisque tu ne n'est pas hors la loie.si ils insistaient pour la faire , je lui aurait dit que j'etais ok mais au poste directement et avec sont superieur.

[piragol]

moi perso je fait une pose en attendent des jours plus saint

Bonne nouvelle pour toi !!!
Demain sera la St Benoît-Joseph Labre, la Ste-Bernadette Soubirous, la St-Crémence , la St-Drogon d'Epinoy, la Ste-Ancratide, la St-Fructueux, la St-Joachim Piccolomini, la St-Magne des Orcades, la St-Paterne, la St-Primitif et pour finir la longue mais officielle liste : la St-Turibe !
Donc, tu pourras repartir dés demain !!!
Elle est pas belle la vie ?

[dolan]

on a pas sous la main dans le forum un gendarme ou autre force de l'ordre pour rassurer notre nouveau venu
il a déjà trouvé la chaine en fer et l' anneau faudrait pas qu'il trouve le boulet pour mettre aux pieds

[axelandre]

on a pas sous la main dans le forum un gendarme ou autre force de l'ordre pour rassurer notre nouveau venu
il a déjà trouvé la chaine en fer et l' anneau faudrait pas qu'il trouve le boulet pour mettre aux pieds

[kanar]

( drole d entrée sur le forum, je suis desolé et j ai honte ! )

Pas de honte à se faire du bien, et c'est nous les gentils et eux les méchants, et c'est toujours les gentils qui gagnent à la fin. Les méchants essayent toujours d'interdire : l'écriture, l'imprimerie, la terre qui tourne, la radio, les avions, l'internet, les détecteurs...et à la fin, même si ça met 400 ans on y arrive.
La technologie va plus vite que leurs cerveaux et leurs lois ; d'ici peu les détecteurs seront tellement miniaturisés et performants qu'il faudra interdire la promenade hors des zones bétonées sous peine d'intentions archéologiquement potentielles sous-jacentes...
on a déja gagné, et ils ont perdu : VAE VICTIS

[annibal 60]

( drole d entrée sur le forum, je suis desolé et j ai honte ! )

Pas de honte à se faire du bien, et c'est nous les gentils et eux les méchants, et c'est toujours les gentils qui gagnent à la fin. Les méchants essayent toujours d'interdire : l'écriture, l'imprimerie, la terre qui tourne, la radio, les avions, l'internet, les détecteurs...et à la fin, même si ça met 400 ans on y arrive.
La technologie va plus vite que leurs cerveaux et leurs lois ; d'ici peu les détecteurs seront tellement miniaturisés et performants qu'il faudra interdire la promenade hors des zones bétonées sous peine d'intentions archéologiquement potentielles sous-jacentes...
on a déja gagné, et ils ont perdu : VAE VICTIS

[imuvrini]

on a pas sous la main dans le forum un gendarme ou autre force de l'ordre pour rassurer notre nouveau venu
il a déjà trouvé la chaine en fer et l' anneau faudrait pas qu'il trouve le boulet pour mettre aux pieds

sisi pleins , mais chuttttttttt, on démasque les traitres

[le picard]

ont est traiter pire que des criminel,la france franchement c'est vraiment le bordel en tous qu'à moi je paye mais impôt et rien ne m'aretera

[rastator]

ont est traiter pire que des criminel,la france franchement c'est vraiment le bordel en tous qu'à moi je paye mais impôt et rien ne m'aretera

moi j en paye pas ...mais rien ne m arretera aussi!!

[le picard]

ont est traiter pire que des criminel,la france franchement c'est vraiment le bordel en tous qu'à moi je paye mais impôt et rien ne m'aretera

moi j en paye pas ...mais rien ne m arretera aussi!!

[imuvrini]

ont est traiter pire que des criminel,la france franchement c'est vraiment le bordel en tous qu'à moi je paye mais impôt et rien ne m'aretera

moi j en paye pas ...mais rien ne m arretera aussi!!

tant paye ou pas citoyens Français tu a des droits et des devoirs le devoirs de dépolluer la nature de bien reboucher tes trous une fois que tu as bien aérer la terre, le droits de détecter avec autorisation du proprio......... et d'aérer ta pelle et ton détecteur

[le picard]

ont est traiter pire que des criminel,la france franchement c'est vraiment le bordel en tous qu'à moi je paye mais impôt et rien ne m'aretera

moi j en paye pas ...mais rien ne m arretera aussi!!

tant paye ou pas citoyens Français tu a des droits et des devoirs le devoirs de dépolluer la nature de bien reboucher tes trous une fois que tu as bien aérer la terre, le droits de détecter avec autorisation du proprio......... et d'aérer ta pelle et ton détecteur

[REGIS]

Perso je voudrais bien voir un gars qui va venir me faire degager avec un gendarme sur un coin ou j ai l autorisation comme dises les commentaires plus haut ,il faut qui est presentation etc.............oui aller a la gendarmerie la plus proche pour ce renseigner et je vais te dire que j aurais meme porter plainte et je veux voir qui sait qui aurais eu le plus les jetons.A savoir que dans ce cas la c est celui qui etait le plus informe qui a gagne:Tu es parti et il t on foutu la trouille.Si vous voulez continuer a prospecte en paix il faut ce tenir au courant des lois et pas seulement savoir regle la discri ou les effets de sol.Je sais c est un peu extreme pour certain ,mais les resultats ne s obtiennent pas sans preparation.Regardant la fouille dans certain pays on te signale aussi que l on va te fouiller et si on doit fouiller /palper un enfant au demande au parent(aeroport par exemple)L intelligence etant de savoir s adapte renseigne toi et si ca se reproduit tu aura une autre reaction parceque tu connaitra tes droits et leurs obligtions.


REGIS(UK)

[axelandre]

merci REGIS pour tes lumieres ! j ai prevenu un max de personne dans le coin car en plus le proprio a un ami qui détéct aussi chez lui ! enfin , j ai hate d avoir de bonne nouvelle des gendarmes ! suite au info je donnerais toute les infos sur le lieux et personnes a se méfier dans le loir et cher ! a bientot et merci c est bon pour le moral!

Salut benelix,

je t'ai mp car je t'ai déjà rencontré en détection, drôle d'histoire qu'il t'arrive la

[axelandre]

Malheureusement pour Benelix il n'a pas de bol car il n'est pas de la région, moi qui suis pas trop mal renseigné je sais ou il détectais et malheureusement...Et la il faut vraiment le savoir c'est a 20 km de chez moi et je le sait depuis peu de temps...il y a les restes d' un fanum GR dans un champs très très proche...
Néanmmoins je pense pas que les 2 zigottos donne suite enfin je l'espere pour toi, mais en tout cas évite toute cette rive du Loir car de ce coté la il y a et a été trouvé beaucoup de chose dont en monétaire 2 dépots de bronze Romains un a 500 metres d'ou tu étais et l'autre a 1 km ...
Renseignez vous bien avant de poeller un champs car autorisation ou pas si il y a...bah...

[$ebus]

Salut !

j'ai la réponse a toutes vos questions, il y a des promos en ce moment ....

http://www.habimat.fr/264-tenue-intervention-gendarme

[grego38]

ah la la en ce moment ce qui es marrant c est qu on voit les forces de l ordre se bouger dans tous les sens pour arrêter pleins de méchants... une petite question c est bientôt les élections non? comme c est bizarre!!!!!!!!!!! y en a marre de tous ces guignols de politiciens, de flics et tout ce qui va avec!

[troutrou29]

Je vais finir par croire que les trolls sont de retour ...