interpellation 3 de plus

[axelandre]

Non les forêts c'est bon pour les gens qui veulent être tranquille...moins de trouvailles quoique certains savent y faire mais moins d'emmerdes aussi...c'est pas parcequ'on fait de la forêt qu'on a pas d'autorisation

[krisema]

ces des enc.... il meriterait quond leur brule les yeux a ces journaliste amateur

pas besoin d’être grossier et violent pour exprimer son mécontentement...

ahhhh le parler du sud est

[titeuf45]

Non les forêts c'est bon pour les gens qui veulent être tranquille...moins de trouvailles quoique certains savent y faire mais moins d'emmerdes aussi...c'est pas parcequ'on fait de la forêt qu'on a pas d'autorisation

je suis entierement d'accord avec toi
mais toi,moi et bien d'autres passionné(e)s resterons "et se même avec autorisation" hors la lois.
pour la petite histoire:j'ai l'autorisation de deux proprios de parselles de bois en fôret domaniale,donc me voici sur place auto en poche et motivé ,mais cetais sans compter sur la visite surprise de trois gardes forestiers(plutôt cool d'ailleurs ),qui m'on clairement fait comprendre,que mon autorisation n'est valable que pour la surface du sol et non pour le sous-sol qui est la proprieté de l'état,ceci étans valable aussi pour les champs,prairies,montagnes,plages.....en faite partous quoi .
donc autorisation ou pas,dés que tu creuse t'es hors la lois.
mais comme dis plus haut:il nous reste la recherche d'objets perdu "signé et non monnayé sinon ",je suis ravis d'avoir investi dans un deus .
et vous quand penser vous?

[axelandre]

Si tu as les moyens d'avoir un déus tu as les moyens de glisser un pti billet aux gardes...ah la corruption, personne n'est incorruptible je connais quelqu'un qui se trimbale toujours avec une liasse de billet en liquide et qui glisse un bon billet lors des contrôles de police en exces de vitesse et ça marche...faut avoir le culot de demander c'est tout...un autre pour faire sauter ces pv arrive au commisariat avec une boite de mon chéri et une bouteille de champagne mmmm mmm et ça roule La corruption n'est pas une légende non non

[titeuf45]

bande d'escros va....

[Theor]

Une petite précision : en France, il y a deux types de terrains, privés et publics.

Une forêt domaniale est un terrain public et ce n'est pas à proprement parlé la détection qui est interdite (sauf arrêté prefectoral) mais le fait de faire des trous car nul de peut dégrader un bien public. Tout comme il est interdit de couper un arbre et l'ONF est chargée de la surveillance et de l'entretien des forêts. Si vous trouvez quelque chose au détecteur dans une forêt domaniale, cela implique que vous avez creusez et vous êtes donc hors la loi. En revanche, si vous trouvez en vous promenant une boursée au pied d'un arbre, vous êtes tout à fait en droit de réclamer votre dû.

Sur les terrains privés, il est faut de dire que la propriété s'arrête à la surface car dans ce cas là, vous n'auriez pas le droit de creuser une cave à vin chez vous, par exemple, ni même de labourer puisque c'est un acte qui retourne la terre. Tout bien découvert sur un terrain privé (avec autorisation) appartient à 50% au propriétaire et à 50% à l'inventeur. l'état n'a qu'un seul droit, celui de se porter acquéreur prioritaire.

Les seuls endroits, exceptés bien sûr les résidences de la république et terrains militaires, qui sont intouchables sauf autorisations particulières, sont les eaux territoriales. Là, si vous trouvez une épave, c'est 100% pour l'état.

Alors, attention aux interprétations émanant de gens qui n'ont rien de juristes et qui se croient investis d'un pouvoir !

[marc81]

il y a bien un membre de l'appât qui m'écrit ceci aprés m'avoir avoué detenir des monnaies chez lui (ce qui m'a été confirmé par une connaissance)
:" J'ai bien une petite vitrine à mon domicile, mais qui contient de vieux souvenirs
honorifiques de famille sans valeur

De famille et sans valeur !!!pour lui mais toutes reliques prêtes et doivent prêter a confusion surtout quant on est archéo

[Stonehead50]

J ai entendus dernièrement que le sous sol commençais a partire d' un mètre de profondeur ... C est vrai ou pas ?

[Theor]

Concernant le sous-sol :

www.cpepesc.org/Droit-de-propriete-et-sous-sol.html

J'espère que le lien va fonctionner, sinon vous le retapez. C'est très clair !

[titeuf45]

Concernant le sous-sol :

www.cpepesc.org/Droit-de-propriete-et-sous-sol.html

J'espère que le lien va fonctionner, sinon vous le retapez. C'est très clair !

et bien voila se qui va cloturer se sujet,effectivement c'est trés clair merci a toi.

[marc81]

Effectivement très clair ,merci

[nemo81]

Ouai un peu suspect quand même...ça sent le pillage tout ça...

[titeuf45]

Ouai un peu suspect quand même...ça sent le pillage tout ça...

c'est a quel sujet???

[Theor]

Ouai un peu suspect quand même...ça sent le pillage tout ça...

Les lois sur la propriété sentent le pillage maintenant ? Et bien, le mal est profond !!!

[yvan]

Théor a raison, il faudrait quand même un peu arrêter avec ce que certains VOUDRAIENT et rétablir CE QUI EST.
en tant que propriétaire vous avez des droits inaliénables. Ca ne fait pas de vous des pilleurs pour autant mais bien des heureux propriétaires

[Stonehead50]

Héhé ... Jusqu'au centre de la terre qu ils disent !!!!! Et pans dans les dent des rhaplaplah !!!! C est bon ça !!!!!!

Demain je loue une pelleteuse ... En plus c est vrai ( enfin pas demain mais au mois d' aout , en effet je doit crée une retenue d' eau pour mes canassons .)

Ça vas creuser sec j vous l'dit moi !!!! En plus mon papa m a fait une demande écrite de dépolution du sol , moralité ils l on dans le c** et bien profond avec ça !

Est ce que cet article de lois ne mériterais pas son post a lui tout seul dans la section lois et règlement ?

En tout cas un tres gros merci pour le lien !!!!!!! C est encore mieux que ce que je croyais ...

A plus les gars .