dewe a écrit :Ne pas oublier de bien demander aussi si les terres que cultivent les agriculteurs sont à eux personnelllement ou en fermage ou viager ,car là c'est pas eux qui ont sont propriétaires ;ils en ont l'usufruit pour les cultiver...........dans ce cas moi je demande au proprio et à l'agriculteur
Hello,
En parlant de ça, il m'est arrivé 2 péripéties à ce niveau.
1: J'avais eu l'accord de l'exploitant, pensant qu'il s'agissait du propriétaire (les non dits peuvent laisser croire à....) Et un jour en discutant avec l'exploitant en question, il me dit qu'il va pas reprendre ce champs l'année suivante qu'il vieilli et que ça lui fait trop de boulot. Je lui dit mais vous n'êtes pas le propriétaire?
Il me répond non mais qu'il loue depuis plusieurs dizaines d'années.
La situation me gène et je décide de prendre contact avec le propriétaire.
Je l'ai appelé en me présentant et j'ai plus eu l'impression de le saouler qu'autre chose, le gars n'avait jamais vu le terrain, il en avait hérité il y a très longtemps, s'en foutait était sur paris et m'a dit débrouillez vous avec Mr xxxxxxx si il vous dit que c'est bon moi je m'en fou...
2: Cela faisait des années qu'en allant au bureau, je passais devant un champs d'une belle taille, un jour, chaud bouillant, je vais voir les voisins, demande à qui appartient le terrain, ils me donnent le nom de l'exploitant, je l'appel, le mec très sympa, je lui demande le nom du propriétaire, il se met à rire en me demandant si j'ai la journée devant moi.
Je lui demande pourquoi, il m'a expliqué que le champs qu'il exploitait était le fruit de beaucoup de cascade de succession en indivision et qu'aujourd'hui ils étaient dans les 70 et que le champs était toujours en indivision.... Donc tous le monde est plus ou moins propriétaire... J'ai jamais touché au terrain au final lol
Situation atypique...
Tout cela pour vous dire que avoir l'accord du propriétaire oui il l'a faut mais surtout demandez bien à l'exploitant, le champs c'est son gagne pain et ca peut vraiment mal se passer si vous passez en dessus de lui sans son accord.
L'exploitant payant un loyer pour utilisation des terres peut se retourner contre le propriétaire d'avoir autorisé une tierce personne, le propriétaire n'a pas le droit de changer les clauses du contrat d'exploitation en cours de route et vu que sur le contrat initial n'a pas été inscrit qu'il pourrait y avoir la visite de prospecteur sur les terrains en location...
Donc je serais tenté de dire: Prenez l'accord DU propriétaire ET faites vous présenter l'exploitant.
Cdlt,
Green
