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  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.

 #529453  par yves
 
Bonjour.N'ayant encore jamais detecter,je compte y aller d'ici une semaine.Pour ma premiere je voudrait faire ca dans les régles,et avoir une autorisation municipale mais a quel service dois-je m'adresser ? Je viens de reparcourir les lois et... :contrac: :/ faut dire que ca me fait un flipper .Comment dois-je faire ma demande,et vous tout les détéctoriste,la faite vous a CHAQUE sortie ???
 #529456  par johan68
 
l'autorisation municipale ... Tu ne l'aura pas , moi en general je vais detecté dans les champs des agriculteurs et quand je vois un tracteur arrivé je vais demandé si ca le derenge pas et voila
 #529457  par Gino
 
Autorisation municipale ? pour aller où ?

Je ne connais pas, et crois moi en mairie on se méfie des détectoristes.


Fais le tour des paysans du coin, c'est le mieux !
 #529461  par Picsou83
 
Qu'est-ce que je t'avais dit Yves ... Hein ???
:mrgreen: :mrgreen: :mrgreen:
 #529494  par cédric loiret
 
Gino a écrit :Autorisation municipale ? pour aller où ?

Je ne connais pas, et crois moi en mairie on se méfie des détectoristes.


Fais le tour des paysans du coin, c'est le mieux !

+1
 #529499  par rastator
 
yves a écrit :Bonjour.N'ayant encore jamais detecter,je compte y aller d'ici une semaine.Pour ma premiere je voudrait faire ca dans les régles,et avoir une autorisation municipale mais a quel service dois-je m'adresser ? Je viens de reparcourir les lois et... :contrac: :/ faut dire que ca me fait un flipper .Comment dois-je faire ma demande,et vous tout les détéctoriste,la faite vous a CHAQUE sortie ???
"
.............au service de ; "t aura pas de reponse" :mdr1:
 #529509  par mavrel
 
johan68 a écrit :l'autorisation municipale ... Tu ne l'aura pas , moi en general je vais detecté dans les champs des agriculteurs et quand je vois un tracteur arrivé je vais demandé si ca le derenge pas et voila
Ce n'est pas une règle, j'ai eu l'autorisation de détecter dans les parcelles communales de mon village. :frime:
 #529511  par Picsou83
 
mavrel a écrit :
johan68 a écrit :l'autorisation municipale ... Tu ne l'aura pas , moi en general je vais detecté dans les champs des agriculteurs et quand je vois un tracteur arrivé je vais demandé si ca le derenge pas et voila
Ce n'est pas une règle, j'ai eu l'autorisation de détecter dans les parcelles communales de mon village. :frime:
Rarissime... Et Yves habite Menton... :-/
 #529515  par blueandgray
 
Bonsoir,

Perso, je vais souvent sans autorisations, mais toujours dans des champs labourés et non semés bien sûr.Je vois souvent les tracteurs au loin, personne ne vient jamais me voir.
A plus
B&G
 #529603  par yves
 
Picsou83 a écrit :Qu'est-ce que je t'avais dit Yves ... Hein ???
:mrgreen: :mrgreen: :mrgreen:
Oupssss :rouge: :] Ouiiiii j'ai bien comprie mais si il arrive des gendarmes :contrac: je fait quoi moi ? Pour l'instant je ne sens pas d 'aller sur des terrains privé,j'irait au plus tranquille,le foret.Je me vois mal leur dire......ben j'ai aucune autorisation :( ( j'insiste pas de terrain privé ) .
 #529609  par johan68
 
moi hier dans un champs avec mon père et la un helico des gendarmes nous a survolé a 20metre de haut maxi ca a fait bizarre mais il sont pas venu :hehe:
 #529635  par yvan
 
johan68 a écrit :moi hier dans un champs avec mon père et la un helico des gendarmes nous a survolé a 20metre de haut maxi ca a fait bizarre mais il sont pas venu :hehe:
... mais ils ont de jolies photos de toi ?? :mrgreen: demande leur un tirage au passage :taré1:

sinon oui, à chaque fois que tu vois un agriculteur dans un champ, va le voir et discute avec lui !
tu vas voir que tu auras très vite beaucoup de terrain de jeux ::d
 #529714  par shiwilibeub
 
toujours le meme refrain :faché4: :faché4: .
j'ai toujours demandé et je vais me répèté mais j'ai des terrains a faire jusqu'a ma retraite .
il m'est bien sur arrivé d'éssuyé des refus , y'en a meme un qui m'as dit non une fois et son voisin de terre m'as dit oui et il est revenu sur ca position et je vais chez lui , maintenant , le plus dur c'est de les convaincrent .
POUR MOI PAS DE DETECTION SANS AUTORISATION , c'est le minimum .
:hello:
 #529718  par johan68
 
yvan a écrit :
johan68 a écrit :moi hier dans un champs avec mon père et la un helico des gendarmes nous a survolé a 20metre de haut maxi ca a fait bizarre mais il sont pas venu :hehe:
... mais ils ont de jolies photos de toi ?? :mrgreen: demande leur un tirage au passage :taré1:

sinon oui, à chaque fois que tu vois un agriculteur dans un champ, va le voir et discute avec lui !
tu vas voir que tu auras très vite beaucoup de terrain de jeux ::d
non non je ne pense pas , trop occupé a cherché une femme qui a disparu :cote:
 #529719  par Curiosolite22
 
Je ne vois pas pourquoi tu ne veux pas aller sur des terrains privés... Tu vas voir l'agri, tu lui expliques ce que tu fais, tu glisses deux ou trois question sur ce qu'il fait pour montrer que tu t'interresses et voilà. Dans la majorité des cas ils te diront oui. Et n'oublis de passer leur dire un petit bonjour et de leur montrer ce que tu as trouvé, quit à leur donner une savo ou une boucle, c'est très apprécié en général.

Pour les gendarmes, si tu leur répond du tac au tac le nom du proprio et qu'il t'a donné l'autorisation (et que tu n'est pas sur un site archéo) ils ne diront rien.

Les mairies donnent rarement des autorisations. La mienne me l'a donnée parce que nous connaissons bien le Maire, mais c'est tout.
 #529742  par yves
 
En fait c'est a dire que sur Menton et dans ces alentours,il n'y a pas de "champ" comme il y a dans le Var pas exemple . Ici,des qu'on tourne le dos a la mer,c'est la montagne,il y a peut etre des potagers,des petits jardins,par contre il y a des forets,et beaucoup de terrain militaire. L'authion,qui est a la frontiere du parc du Mercatour mais c'etait une zone de gros combats WW II,le col de Brauss,de Bruis,je commencerait par la je pense .
 #529745  par kikouille
 
Tu a les plages aussi,bon pas mal de galets par chez toi mais qui sait!!!
 #529751  par pony13
 
yves a écrit :En fait c'est a dire que sur Menton et dans ces alentours,il n'y a pas de "champ" comme il y a dans le Var pas exemple . Ici,des qu'on tourne le dos a la mer,c'est la montagne,il y a peut etre des potagers,des petits jardins,par contre il y a des forets,et beaucoup de terrain militaire. L'authion,qui est a la frontiere du parc du Mercatour mais c'etait une zone de gros combats WW II,le col de Brauss,de Bruis,je commencerait par la je pense .
moi je ne commencerait pas par des zones de combat :nonon: :nonon:

reperer la cible precisement peut etre difficile au debut , et un coup de pioche sur un engin explosif ... ben c'est pas cool
 #529760  par Gino
 
Les maires ne peuvent pas donner d'autorisations de prospection au détecteur pour la simple raison qu'ils n'en ont pas le droit !!
Ils se feraient taper sur les doigts, surtout si une association historique existe dans le village.

C' est la simple et unique raison !

La seule autorisation officielle valable est celle délivrée par le S.R.A (service régional de l'archéologie ).
Mais là c'est vraiment une autre histoire...
 #529801  par imuvrini
 
non moi j'ai déjà des autorisation de deux maires, et communauté d'agglomération, tous dépend des fens que vous rencontrer :mrgreen:
 #529803  par imuvrini
 
johan68 a écrit :moi hier dans un champs avec mon père et la un helico des gendarmes nous a survolé a 20metre de haut maxi ca a fait bizarre mais il sont pas venu :hehe:

à mon avis ils ont autres choses à faire de plus important à faire que la chasse aux détectoristes :mrgreen:
 #529806  par johan68
 
imuvrini a écrit :
johan68 a écrit :moi hier dans un champs avec mon père et la un helico des gendarmes nous a survolé a 20metre de haut maxi ca a fait bizarre mais il sont pas venu :hehe:

à mon avis ils ont autres choses à faire de plus important à faire que la chasse aux détectoristes :mrgreen:
Non comme dit plus haut ils recherchaient une femme disparue
 #529848  par yves
 
Gino a écrit :Les maires ne peuvent pas donner d'autorisations de prospection au détecteur pour la simple raison qu'ils n'en ont pas le droit !!
Ils se feraient taper sur les doigts, surtout si une association historique existe dans le village.
Comment ca ils n'ont pas le droit,je croyait que pour une autorisation il fallait justement passer par la mairie ou le maire .Je comprend plus rien :pasdrole:
 #530291  par Picsou83
 
Bon Yves ( t'es têtu quand même ... :mrgreen: ), oublies les demandes officielles auprès de divers organismes, c'est de la perte de temps, et de plus tu risques d'attirer l'attention sur toi... Va voir des proprios de terrains privés, tu y seras très souvent bien accueilli tu verras...

Et en effet, évite les coins de WW ... :nonon:
 #530358  par yves
 
Picsou83 a écrit :Bon Yves ( t'es têtu quand même ... :mrgreen: ), . Va voir des proprios de terrains privés, tu y seras très souvent bien accueilli tu verras...
Bon ok,je sais,je suis une tete dur :grr: :rougefaché: j'oublie les autorisations,visiblement c'est inutil.Je vous enverrait un petit compte rendu de ma premiere sortie :super:
Je vais faire comme je l'ai lu qq part " pour mieux vivre,vivont caché " !!
On ne parle plus de ce sujet :taistoi:
 #530363  par Phénom
 
oui ont fait tous comme ca , tu va voir les proprio , tu leur demande l'autorisation a ta maniere , sympas , polie ...... est tu verra tu n'auras pas de probleme , la seul choses qui puisse t'arriver c'est qu'il refuse , :hehe: , allez en route est ramene pleins de belle choses ;-)
 #530369  par pony13
 
Phénom a écrit :oui ont fait tous comme ca , tu va voir les proprio , tu leur demande l'autorisation a ta maniere , sympas , polie ...... est tu verra tu n'auras pas de probleme , la seul choses qui puisse t'arriver c'est qu'il refuse , :hehe: , allez en route est ramene pleins de belle choses ;-)
ce n'est pas vrais de temps en temps ils t'agresse avec des bouteilles de pinard ... faut faire attention ca peut taper fort :hehe: :hehe:
 #530372  par Phénom
 
pony13 a écrit :
Phénom a écrit :oui ont fait tous comme ca , tu va voir les proprio , tu leur demande l'autorisation a ta maniere , sympas , polie ...... est tu verra tu n'auras pas de probleme , la seul choses qui puisse t'arriver c'est qu'il refuse , :hehe: , allez en route est ramene pleins de belle choses ;-)
ce n'est pas vrais de temps en temps ils t'agresse avec des bouteilles de pinard ... faut faire attention ca peut taper fort :hehe: :hehe:
c'est pourquoi il est tres important de ne jamais oublier de prendre ca pelle pour allez detecter :mdr1: :mdr1: :mdr1:
 #545478  par sotaoner
 
au debut aussi je chercher a avoir des autorisation de la prefecture ou des mairie et bien la pref c non direct aucune autorisation interdit mais le mec bien sympa kan meme ma renvoyer vers les mairie au cas ou , une foi les mairie appeler il mon envoyer ver la police ou gendarmerie qui la mon donner l accord, sur certaine comune ou il n'y a pas d'arret prefectoraux donc j'ai les droit a quelque comune plage autour du debarquement mais le mieu reste d aller voir les paysans et de leur demander gentillement poliment et si accord donner prendre leur numero de telephone et les appeler a chaque passage comme sa il sont au courant voila moi c comme sa que je fonctionne bonne :mrgreen: trouvaille et bonne continuation a tous :super:
 #545516  par fouduroi
 
 
 
Moi, je te conseille un truc:

1   Tu vas introduire une demande écrite adressée au chef de la police du coin.
2    Dans ta demande,tu mentionnes le fait que tu n'es pas certain que cette décision revienne à la       police et que peut-être le maire a son mot à dire.
3    Deux mois plus tard tu reçois la réponse qui est: introduisez une demande à la mairie.
4    Tu introduis ta demande à la mairie.
5    Dans ta demande,tu mentionnes le fait que tu n'es pas certain que cette décision revienne au       maire et que peut-être les services d'archéologie seraient plus compétents .
6    Deux mois plus tard tu reçois la réponse qui est: introduisez une demande auprès du ministère
      en charge des fouilles archéologiques.
7    Tu introduis ta demande auprès du ministère en charge des fouilles archéologiques.
8    Six mois plus tard tu reçois cette réponse: Monsieur veuillez nous communiquer dans les plus
      brefs délais, vos motivations, vos compétences, votre expérience, une copie de vos diplômes
      (Copie certifiée conforme par l'administration de l'enseignement supérieur), vos références en
      matière de fouilles et un résumé de dix pages sur les techniques que vous envisagez de mettre
      en oeuvre.
9    Tu commences à comprendre, et tu ne réponds pas.
10   Tu vas voir sur le forum et tu cherches un exemple de contrat synallagmatique (bilatéral) entre
       détectoriste et fermier; tu en imprimes une centaine.
11   Contrats dans la serviette, serviette sous le bras, noeud papillon, dents blanches, tu pars à la
       conquête de la campagne profonde.
12   Tu sonnes (non y a pas sonette) tu tambourine à la porte de la première ferme.
13    Il n'y a personne, forcément c'est l'heure de la traite des blanches (des vaches blanches)
14    Tu vas à l'étable tu dis bonjour, tu explique clairement tes intentions au fermier qui n'entend
        rien, il est hypnotisé par ta serviette et ton noeud papillon, il hésite entre mormon ou huissier
        de justice; quand tu sors tes contrats, il a compris et tu te fais virer.
15    Tu t'interroges ????????
16    Tu t'interroges ????????
17    Tu t'interroges ????????

EUREKA tu as trouvé (pas un trésor)

Tu prends tes bottes et ta poële à frire et tu vas dans les champs faire tes trous.
Tu pourras toujours t'arranger si tu croises quelqu'un, c'est plus facile sur le terrain.
Et si ça ne marche pas, dis-toi qu'on ne te feras pas un deuxième trou au derrière.
 #545532  par Gino
 
fouduroi a écrit : 
 
Moi, je te conseille un truc:

1   Tu vas introduire une demande écrite adressée au chef de la police du coin.
2    Dans ta demande,tu mentionnes le fait que tu n'es pas certain que cette décision revienne à la       police et que peut-être le maire a son mot à dire.
3    Deux mois plus tard tu reçois la réponse qui est: introduisez une demande à la mairie.
4    Tu introduis ta demande à la mairie.
5    Dans ta demande,tu mentionnes le fait que tu n'es pas certain que cette décision revienne au       maire et que peut-être les services d'archéologie seraient plus compétents .
6    Deux mois plus tard tu reçois la réponse qui est: introduisez une demande auprès du ministère
      en charge des fouilles archéologiques.
7    Tu introduis ta demande auprès du ministère en charge des fouilles archéologiques.
8    Six mois plus tard tu reçois cette réponse: Monsieur veuillez nous communiquer dans les plus
      brefs délais, vos motivations, vos compétences, votre expérience, une copie de vos diplômes
      (Copie certifiée conforme par l'administration de l'enseignement supérieur), vos références en
      matière de fouilles et un résumé de dix pages sur les techniques que vous envisagez de mettre
      en oeuvre.
9    Tu commences à comprendre, et tu ne réponds pas.
10   Tu vas voir sur le forum et tu cherches un exemple de contrat synallagmatique (bilatéral) entre
       détectoriste et fermier; tu en imprimes une centaine.
11   Contrats dans la serviette, serviette sous le bras, noeud papillon, dents blanches, tu pars à la
       conquête de la campagne profonde.
12   Tu sonnes (non y a pas sonette) tu tambourine à la porte de la première ferme.
13    Il n'y a personne, forcément c'est l'heure de la traite des blanches (des vaches blanches)
14    Tu vas à l'étable tu dis bonjour, tu explique clairement tes intentions au fermier qui n'entend
        rien, il est hypnotisé par ta serviette et ton noeud papillon, il hésite entre mormon ou huissier
        de justice; quand tu sors tes contrats, il a compris et tu te fais virer.
15    Tu t'interroges ????????
16    Tu t'interroges ????????
17    Tu t'interroges ????????

EUREKA tu as trouvé (pas un trésor)

Tu prends tes bottes et ta poële à frire et tu vas dans les champs faire tes trous.
Tu pourras toujours t'arranger si tu croises quelqu'un, c'est plus facile sur le terrain.
Et si ça ne marche pas, dis-toi qu'on ne te feras pas un deuxième trou au derrière.

:hehe: En gros c'est ça :super: , sauf qu'il vaut mieux avoir quand même l'accord du paysan.
 #545607  par arioch
 
la seule autorisation valable est prefectorale
et quelques part de toutes facon,tu sera quand meme hors cadre de la loi
 #545662  par fouduroi
 
 
 
Tu vois, Yves, on dit:"Le travail c'est la santé"
mais la détection aussi c'est la santé,

 
Image

enfin, la Santé ou Fresne.
   :contrac: :faché1: :hurt4: :hurt1: :boulet: :fouet1:

 
 #546206  par fouduroi
 
Ne t'inquiète pas, Yves, c'était une blague, on ne jette pas les détectoristes en prison,
on les décapite.       
 
 
 
:jesors:
 #547603  par lagrelle
 
t inquiette avant de te taper decu avec des bouteilles il les boive la preuve le nonbre inportant de capsule alu de bouteille de pinard que je sort plus serieusement t emmerde pas avec les administrations phsycorigide detecte bois et chemin et gere au cas par cas moi je sais que personnellement je depollue ses endroits je rameme plus de merdouille jeter par les un et les autres et sa c est une des argumentation pour les terrains priver demande avant c est rarement non tu a plus de chance de te faire jeter si tu demande au proprio une foit que tu est sur sont terrain bon maintenant tu fait comme tu veux
 #547769  par fil26
 
salut,

voici un courier qui ma etais adresser suite a une demande d'autorisation !! (cliquer sur l'image)

Image

donc maintenant je fais comme vous , je demande au paysant et sa se passe tres bien !!!

par contre, somme nous bien dans le respet de la lois uniquement avec une autorisation de

l'agriculteur ????
 #547830  par yves
 
De toute facon vous m'avez tous convaincu que l'autorisation ( quel qu'elle soit ) est inutil , SAUF l'autorisation de proprietaire de champ privé . J'ai dans mon sac le compte rendu Mr Pierre lang que Rococco nous as conseiller de photocopier,mais sinon,comme j'ai pris l'habitide, pour etre tranquille, je reste discret sans demander une " autorisation " que je n'aurait jamais !!!
Et ca se passe trés bien comme ca .
 #600609  par ibanez59
 
johan68 a écrit :l'autorisation municipale ... Tu ne l'aura pas , moi en general je vais detecté dans les champs des agriculteurs et quand je vois un tracteur arrivé je vais demandé si ca le derenge pas et voila
trop tard, tu es déjà sur la propriété privée et tu viens d'y entrée sans accord du propriétaire
ce qui veux dire, violation de domicile et de bien privée.
Devant un tribunal tu as tout faux
 #638870  par farey
 
A propos des forces de l'ordre, j'ai 3 temoignages personnels à vous donner :
- un adjudant de gendarmerie, aujourd'hui en retraite, m'a dit qu'il ne controlait jamais les prospecteurs
- Un chef de brigade d'un commissariat m'a dit la même chose
- dernièrement, un gendarme m'a dit que cela ne les concernait pas, SAUF si un proprietaire, par exemple, leur demandait d'intervenir (Exception faite des sites achéologiques bien sur)
 #638871  par farey
 
Et j'ai oublié qu'une fois, je rentrais chez moi, detecteur en main, les gendarmes sont arrivés et m'ont demandé si la nuit precedente je n'avais rien remarqué : ils cherchaient des cambrioleurs...
rien de plus. Aucune question sur mon materiel...