Question sur des inventeurs

[piragol]

Imaginons une maison abandonnée subitement par ses locataires.
Imaginons des gamins, au bout de quelques temps, curieux, intrépides et intrigués, qui trouvent le moyen d'y rentrer.
Imaginons qu'ils découvrent une maison pleine, et un gros trou.
Toujours sur la même lancée, ils y descendent et découvrent plusieurs salles, avec encore plein d'objets divers dont certains en or ou dorés.
Imaginons que les parents appellent les gendarmes, mais qu'aucune suite n'ait été donnée dans la presse.
Question : Seraient-ils les inventeurs.... ou pas ?
Auraient-ils des droits sur la découverte ?

[mavrel]

Hey!

Les locataires n'ont aucun droit de propriété dans ce cas . Une maison même abandonnée est la propriété d'une personne.
S'il n'y a pas autorisation de pénétrer dans cette maison de la part de cette personne, c'est un pur braquage avec effraction sans doute...
Les supposés inventeurs n'auraient aucun droit évidemment sur la découverte puisqu'ils purgeraient une peine méritée!
Mais bon je suis pas un juriste...

[bru39]

faut imaginer que les gendarmes leurs donnerons une réponse

[Gilouvtt]

salut pira...
...toi t'as encore regardé les "Goonies".....

[langelot57]

Hey!

Les locataires n'ont aucun droit de propriété dans ce cas . Une maison même abandonnée est la propriété d'une personne.
S'il n'y a pas autorisation de pénétrer dans cette maison de la part de cette personne, c'est un pur braquage avec effraction sans doute...
Les supposés inventeurs n'auraient aucun droit évidemment sur la découverte puisqu'ils purgeraient une peine méritée!
Mais bon je suis pas un juriste...

[lecranemillenaire]

salut pira...
...toi t'as encore regardé les "Goonies".....

j ai u un doute quand j ai lu

[piragol]

Imaginons qu'un de ces gamins ait conservé une statuette, et vous la montre, alors le côté " Goonies " en prendrait un sacré coup, non ?
Et l'intérêt de la question de l'inventeur deviendrait subitement bien intéressant !

[kanar]

Bon alors, tu nous la montres ta statuette...nan mais c'est pas grave, t'étais jeune quand t'as fait ça, c'était au siècle dernier, depuis y a prescription...euh, je dis pas que t'es vieux hein c'est pas ça...
bon quand même...sale gosse

[jeannot_82]

mon avis, garde ton histoire pour toi, ou pour le gamin qui est en toi....LoL....
sinon, après c'est toi qui aura des histoires....
le monde est truffé de jaloux....c'est bien connu...hélas...

[latope]

Tu sermonnes le gamin comme il se dois non mais des fois ...........ensuite tu lui confisque toutes ces babioles ,

Néanmoins La question est intéressante et mérite d'être posée .Attention toutes fois de ne pas inciter a la visite de vieille demeure

[bubulolo]

Imaginons une maison abandonnée subitement par ses locataires.
Imaginons des gamins, au bout de quelques temps, curieux, intrépides et intrigués, qui trouvent le moyen d'y rentrer.
Imaginons qu'ils découvrent une maison pleine, et un gros trou.
Toujours sur la même lancée, ils y descendent et découvrent plusieurs salles, avec encore plein d'objets divers dont certains en or ou dorés.
Imaginons que les parents appellent les gendarmes, mais qu'aucune suite n'ait été donnée dans la presse.
Question : Seraient-ils les inventeurs.... ou pas ?
Auraient-ils des droits sur la découverte ?

_ C'est vraiment alambiqué comme recit ..... ils découvrent des «salles » avec des objets , dont en or ! ...... , ce n'est pas une “découverte” , mais une infraction ...... se ne sont pas des découvertes fortuite , mais du vol qualifié ...... des droits sur la découverte ? ....... le larcin offre le droit de se proclamé en attente de récompense ? .....

_ Zut et re-zut !!! ..... je doit sûrement faire partie du % de jaloux ...... (bin voyou ..... oup's pardon ......... bin voyons ! .... ) ....... les vraies valeurs moralisatrices disparaisses ... et la , les temporels également du coup .....

[piragol]

Marrant, parfois, comme on s'offusque que personne ne réagisse à la mort de ses voisins mais accuse de vols ceux qui se bougeraient le derrière pour avoir le fin mot...
Il n'y a jamais eu de vol ni pillage, ni même de larcin, juste des gamins qui ont découvert quelque chose dans une maison abandonnée par les locataires, et je me posais la question de leurs droits sur ce qu'ils ont déclarés aux autorités...
On est pas là dans une affaire de grand banditisme ni de pillage quelconque de leur part, juste des gosses au sujet desquels je me pose la question de déterminer si on ne les aurait pas spolié de leurs droits d'inventeurs...

[bubulolo]

Marrant, parfois, comme on s'offusque que personne ne réagisse à la mort de ses voisins mais accuse de vols ceux qui se bougeraient le derrière pour avoir le fin mot...
Il n'y a jamais eu de vol ni pillage, ni même de larcin, juste des gamins qui ont découvert quelque chose dans une maison abandonnée par les locataires, et je me posais la question de leurs droits sur ce qu'ils ont déclarés aux autorités...
On est pas là dans une affaire de grand banditisme ni de pillage quelconque de leur part, juste des gosses au sujet desquels je me pose la question de déterminer si on ne les aurait pas spolié de leurs droits d'inventeurs...

_ ah ok .... là , la version est beaucoup plus compréhensible que le post de départ ..... la je vois le simblick différemment ... j'ai demandé et la réponse que j'ai reçue (théorique) et que : ........ « .... que ce soit des mineurs ou des adultes , en principe de découverte de personnes àgées décèdées , personnes ne peut prétendre à s'approprié ou percevoir des sommes en numéraire , bijoux , meubles ou effets personnel en quelconques endroit ou habition qui lui est étrangère ... idem pour un éventuel propriétaire des habitions ou locaux ..... les affaires personnels courantes des disparues seront partagés entre les descendants légitime par simple accord tacite (sauf objet dit de valeur , tableau , vase , sculpture .. ect) ... pour les comptes bancaires , placements , valeur immobilière (sauf assurance , l'assureur à légitimité à assurer le partage entre les ayants droit ...) ect ... un notaire se chargera des modalités de partage après accord commun entre les ayants droit ....
- cela est finalement trés logique est juste ..... on ne peut tout de même pas agire comme des huaqueros , par l'excusse du fait de pénétrer dans une habition est vouloir prendre ci , prendre ça , tient encore ça , et puis ça aussi , c'est pas mal .... ect ... parce que il n'y a plus personne dedans ! ...... dans ce cas là , il doit toujours y avoir de la famille à qui tout revient par droit de succession .... un enfant n'a pas plus le droit qu'un adulte de s'approprié des affaires qui appartienne à une autre famille !!! .....
_ ensuite , c'est chacun(e) sa propre morale ...

[cristiano]

bonjour
il existe une loi, la fameuse loi des 30ans.
si ça fait 30ans que c'est abandonné, la maison est a l'etat...et nous savons bien comment ils sont, donc aucun recours.
si quelqu'un emmenageait dedans et que personne ne dit rien, 30ans et c'est a lui...

[piragol]

Merci pour vos avis.
En l'occurrence, les gamins ne sont que les déclarants de choses trouvées chez autrui, donc.
Pas remerciant, l'Etat !