droit de prospection

[zebulon06]

bonjour jai eu l'autorisation du maire de ma commune pour aller detectè sur tout les terrains appartenant a la commune mais ce qui me derange c qui me la donner oralement ! est ce que je devrais le demandé qui me la donne par ecrit ? je pense que sa serais le mieux pour evité les probleme a le voisinage .

[zebulon06]

je suis en savoie oui je vais faire comme sa merci de la confirmation .

[mamie bolo]

Bonjour zebulon : Peut-être as-tu fais ta demande oralement, donc réponse orale .
Depuis longtemps, j'écris pour une autorisation de commune et ayant une reçu lettre, ils se doivent d'y répondre .
A l'avenir et pour d'autres communes, écris en gardant, si ce n'est la copie, au moins la date dudit courrier ; tu pourras défendre ta bonne foi, si (petits) problèmes il y a . Bisous

[senior68]

Bonjour,
En plus de l'autorisation écrite , tu te présentes à la gendarmerie de ta région et tu montres l'autorisation il faut toujours ouvrir le parapluie ce que je fais.

[rastator]

lot = l ensemble
pas le département

[Gino]

Bonsoir

Un maire n'est pas habilité à donner un droit de prospecter au détecteur de métaux, seul le S.R.A l'est.

Dans le cas contraire il risque de se faire taper sur les doigts.

Mais finalement après ce n'est pas ton problème !

[senior68]

Bonsoir,
Je me suis juré de ne plus intervenir sur ce forum, mais quand je lis la réponse de Gino je suis dans l'obligation de réagir.
Combien de fois faut-il vous répéter que la détection de loisir sans recherche archéologique ne requiert pas d'autorisation préfectorale dixit réponses des autorités françaises , réponses confirmées par la commission européenne, le président de la commission culturelle de l'assemblée nationale ainsi que la présidente de la commission culturelle du sénat vont dans le même sens.
Etant donné le comportement malveillant de certains détectoristes, rien ne sera publié, le remède serait pire que le mal,
A bon entendeur salut

[angelsat]

je suis d accord avec toi senior mais tu semble remonté la il ne fait que se renseigner il est vrai qu un maire ne peut donner son accord mais un maire est le premier magistrat de sa commune il représente l autorité et l état sur sa commune donc si l état donne son aval je ne vois pas ce que tu peut risquer mais il est vrai que rien ne vaut un écrit les paroles s envole les écrits restes ne dit ton pas

[senior68]

A angelsat
c'est quoi ce charabia?
il est vrai qu un maire ne peut donner son accord mais un maire est le premier magistrat de sa commune il représente l autorité et l état sur sa commune
La réponse des autorités françaises est très claire, la détection de loisir sans recherche archéologique ne requiert pas d'autorisation préfectorale un point c'est tout
autorisation du maire sur terrains communaux ou privé il peut prospecter

Arrêtons de baver

Au pire pour ne pas être emmerdé se présenter à la gendarmerie avec les autorisations ce que je fais et personne ne m'emmerde

[angelsat]

décidément le mot sympa et comme les découvertes assez rare dommage de voir une tel réaction et une tel agression chez toi tu semble pourtant être au dessus de cela mais bon bref je laisse tomber bonne journée quand meme

[zebulon06]

dans les tout
cas jai mon autorisation verbale et ecrit ce qui me convient parfaitement voila merci de vos conseil quand meme

[lecranemillenaire]

nous pratiquons la détection de loisir de loisir un point c est tous ( perso toute mes autos sont oral et je continuerais a quelle soit oral POINT BARRE

[Motoculteur]

nous pratiquons la détection de loisir de loisir un point c est tous ( perso toute mes autos sont oral et je continuerais a quelle soit oral POINT BARRE

+1 moi aussi c'est que de l'oral ( ) j'accorde beaucoup d'importance à la parole !! sa vaut tout les papiers du monde.....