loi relative a a l antique

[rastator]

bonjour ( ou plutot bonne nuit, au vue de l heure...) , impossible a dormir , je cherche le texte de loi le vrai , le seul et l unique.. , qui défini le temps pour declarer q un bien , un objet , une monnaie , comme antique...merci de votre aide et bonne fin de nuit ...ou bonne journée.

[vingtcent]

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCo ... e=20141203

[rastator]

merci bien , cependant je ne trouve aucun texte qui dit qu un objet est considéré comme antique ou intéressant l archéologie au bout de 50 ans (par exemple..)

[aissa]

Salut
Voila un lien intéressant, qui pourrait répondre à ta question. Pas de date Mais...... Salut
http://www.jeanpauldemoule.com/a-propos ... l-spoerri/

[piragol]

Il n'existe pas car c'est une notion aléatoire combinant trop de variables.
La DS du petit Clamart est un objet intéressant l'histoire.
Une pierre taillée isolée en surface d'un champ est un artefact antique qui a peu de chance d'intéresser qui que ce soit, quand ce même objet en contexte stratigraphique aura bien plus d'intérêt.
Ce même objet, en surface et en compagnie d'autres aura également son intérêt car il deviendra potentiellement révélateur de site.
Un nummus basique de Constantin en surface : idem que pour la pierre.
Dans une trésor monétaire ou sur site, là il prend de l'intérêt....
Trop de variables pour rentrer dans un texte législatif, c'est là que le Tribunal ayant à statuer éventuellement sur cette notion fera venir des experts en histoire ou archéologie pour déterminer le caractère de l'objet dans son contexte pour évaluer la portée des arrêtés relatifs à son encontre.
Ceci étant, un peu de bon sens permet déjà à chacun d'entre nous d'appréhender cette notion.

[rastator]

oui pas de date...mais...^^ merci lecture sympa^^

[rastator]

Il n'existe pas car c'est une notion aléatoire combinant trop de variables.
La DS du petit Clamart est un objet intéressant l'histoire.
Une pierre taillée isolée en surface d'un champ est un artefact antique qui a peu de chance d'intéresser qui que ce soit, quand ce même objet en contexte stratigraphique aura bien plus d'intérêt.
Ce même objet, en surface et en compagnie d'autres aura également son intérêt car il deviendra potentiellement révélateur de site.
Un nummus basique de Constantin en surface : idem que pour la pierre.
Dans une trésor monétaire ou sur site, là il prend de l'intérêt....
Trop de variables pour rentrer dans un texte législatif, c'est là que le Tribunal ayant à statuer éventuellement sur cette notion fera venir des experts en histoire ou archéologie pour déterminer le caractère de l'objet dans son contexte pour évaluer la portée des arrêtés relatifs à son encontre.
Ceci étant, un peu de bon sens permet déjà à chacun d'entre nous d'appréhender cette notion.

MERCI piragol ; on peu donc dire ( plutot "avancer" ) que toute chose trouvée , avec ou sans deteteur , n est pas supposé intéressé l archéologie SI elle est isolé...( hors contexte archeologique , pour reprendre les termes ....) ?

[piragol]

Non, un objet unique peut être chargé d'histoire et donc rentrer dans ce cadre aussi ( ex : monnaie rare, ou abîmée mais démontrant un détail qui n'apparaissait pas sur les autres, etc, etc...
D'où, je pense, une appréciation au cas par cas...

[rastator]

ok , merci...vraiment pas facile..