Confiscation de nos detecteurs...incroyable...!

[noz71]

petite journée de détection en bourgogne du coté de tournus .
nous n'étions pas sur un site classé
malgres tout après avoir croisé un monsieur qui faisait du velo (en jean's ) avec son fils (fan de batman )et qui nous demande se que l'ont fais ,mon collégue innocement lui explique et lui fais voir une vieille monnaie rincé et voila il s'en va
30 min plus tard en partant car le coin n'etais pas tres fou en trouvailles (beaucoup de merdouille comme d'hab vous le savez bien... une 20 cts de frnc 2 boutons savo autrement dire rien )
les gendarmes arrivent a nos voitures ou nous etions au moment ou ils sont arivé. ont partait. et ils nous ont demandé se que l'ont faisait ont a expliqué et il nous ont confisqué directement nos detecteurs et nous ont demandé de les suivre au poste se que nous avons fais .
deposition presentation des loies nous ont dis qu'il etait interdit de detecter sans autorisations de la part de la drac , mdr ... meme avec l'accor du prprio .
donc ont es accusé de vole sur une proprieté privée et usage de deteteur de metaux se qui est interdis donc detecteur sous cellé et deposition
1 deus et un f 22 un pointer et nos 2 pelles la monnaie de mon collégue
1500 euro de matos pret a etre mis au feu j ai les boules
jje pense allé voir un avoca demain pour savoir se que je peus faire

[Dagon16]

Vous aviez l'autorisation du propriétaire du terrain sur lequel vous détectiez ?

[doux]

petite journée de détection en bourgogne du coté de tournus .
nous n'étions pas sur un site classé
malgres tout après avoir croisé un monsieur qui faisait du velo (en jean's ) avec son fils (fan de batman )et qui nous demande se que l'ont fais ,mon collégue innocement lui explique et lui fais voir une vieille monnaie rincé et voila il s'en va
30 min plus tard en partant car le coin n'etais pas tres fou en trouvailles (beaucoup de merdouille comme d'hab vous le savez bien... une 20 cts de frnc 2 boutons savo autrement dire rien )
les gendarmes arrivent a nos voitures ou nous etions au moment ou ils sont arivé. ont partait. et ils nous ont demandé se que l'ont faisait ont a expliqué et il nous ont confisqué directement nos detecteurs et nous ont demandé de les suivre au poste se que nous avons fais .
deposition presentation des loies nous ont dis qu'il etait interdit de detecter sans autorisations de la part de la drac , mdr ... meme avec l'accor du prprio .
donc ont es accusé de vole sur une proprieté privée et usage de deteteur de metaux se qui est interdis donc detecteur sous cellé et deposition
1 deus et un f 22 un pointer et nos 2 pelles la monnaie de mon collégue
1500 euro de matos pret a etre mis au feu j ai les boules
jje pense allé voir un avoca demain pour savoir se que je peus faire

ça sent la perquisition demain a 6h
tan que vous cherchez pas de l'antique,historique,ect...,ils ont pas le droit
vous faite de la détection de loisirs au hasard.
avec autorisation du propriétaire

il y a des avocats spécialisé,tu trouveras sur le net
bonne chance

[neutronium]

Pour le coup je pense que tu peux plaider l'"abus d'autorité"
http://www.codes-et-lois.fr/code-penal/ ... e-integral

[Micka-49]

ca craint

[noz71]

oui

[noz71]

petite journée de détection en bourgogne du coté de tournus .
nous n'étions pas sur un site classé
malgres tout après avoir croisé un monsieur qui faisait du velo (en jean's ) avec son fils (fan de batman )et qui nous demande se que l'ont fais ,mon collégue innocement lui explique et lui fais voir une vieille monnaie rincé et voila il s'en va
30 min plus tard en partant car le coin n'etais pas tres fou en trouvailles (beaucoup de merdouille comme d'hab vous le savez bien... une 20 cts de frnc 2 boutons savo autrement dire rien )
les gendarmes arrivent a nos voitures ou nous etions au moment ou ils sont arivé. ont partait. et ils nous ont demandé se que l'ont faisait ont a expliqué et il nous ont confisqué directement nos detecteurs et nous ont demandé de les suivre au poste se que nous avons fais .
deposition presentation des loies nous ont dis qu'il etait interdit de detecter sans autorisations de la part de la drac , mdr ... meme avec l'accor du prprio .
donc ont es accusé de vole sur une proprieté privée et usage de deteteur de metaux se qui est interdis donc detecteur sous cellé et deposition
1 deus et un f 22 un pointer et nos 2 pelles la monnaie de mon collégue
1500 euro de matos pret a etre mis au feu j ai les boules
jje pense allé voir un avoca demain pour savoir se que je peus faire

ça sent la perquisition demain a 6h
tan que vous cherchez pas de l'antique,historique,ect...,ils ont pas le droit
vous faite de la détection de loisirs au hasard.
avec autorisation du propriétaire

il y a des avocats spécialisé,tu trouveras sur le net
bonne chance

l'autorisation seul du proprio meme ecrite ne suffit pas

[noz71]

Vous aviez l'autorisation du propriétaire du terrain sur lequel vous détectiez ?

oui

[neutronium]

Nul est censé ignorer la loi (encore moins un gendarme)
Article R. 434-2 - Cadre général de l'action de la police nationale et de la gendarmerie nationale

Placées sous l’autorité du ministre de l’intérieur pour l'accomplissement des missions de sécurité intérieure et agissant dans le respect des règles du code de procédure pénale en matière judiciaire, la police nationale et la gendarmerie nationale ont pour mission d'assurer la défense des institutions et des intérêts nationaux, le respect des lois, le maintien de la paix et de l'ordre publics, la protection des personnes et des biens.

Au service des institutions républicaines et de la population, policiers et gendarmes exercent leurs fonctions avec loyauté, sens de l’honneur et dévouement.

Dans l’accomplissement de leurs missions de sécurité intérieure, la police nationale, force à statut civil, et la gendarmerie nationale, force armée, sont soumises à des règles déontologiques communes et à des règles propres à chacune d’elles. Ces dernières sont précisées au titre III du présent décret.

Article R. 434-3 – Nature du code de déontologie et champ d’application

I. - Les règles déontologiques énoncées par le présent code procèdent de la Constitution, des traités internationaux, notamment de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, des principes généraux du droit, et des lois et règlements de la République.

Elles définissent les devoirs qui incombent aux policiers et aux gendarmes dans l’exercice de leurs missions de sécurité intérieure pendant ou en dehors du service et s’appliquent sans préjudice des règles statutaires et autres obligations auxquelles ils sont respectivement soumis. Elles font l’objet d’une formation, initiale et continue, dispensée aux policiers et aux gendarmes pour leur permettre d’exercer leurs fonctions de manière irréprochable.

de plus
Article 432-4 du code pénal
Le fait, par une personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public, agissant dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions ou de sa mission, d'ordonner ou d'accomplir arbitrairement un acte attentatoire à la liberté individuelle est puni de sept ans d'emprisonnement et de 100000 euros d'amende.

[Arsenic]

Vous aviez l'autorisation du propriétaire du terrain sur lequel vous détectiez ?

oui

j'ai eu le même cas
vous reste plus qu'a aller a la gendarmerie avec le proprio ,dans la mesure ou vous n'avez rien d'antique et d'historique dans les poches ,vous n'avez donc commis aucunes infractions a la loi dans l'utilisation d'un détecteur
et si les gendarmes veulent rien savoir alors plainte pour abus de pouvoir

pour ma part ils m'ont rendu mon matos et classé l'affaire

faut pas non plus oublier que la bourgogne c'est le fief de l'happpah

[arnaud556]

Vous aviez l'autorisation du propriétaire du terrain sur lequel vous détectiez ?

oui

j'ai eu le même cas
vous reste plus qu'a aller a la gendarmerie avec le proprio ,dans la mesure ou vous n'avez rien d'antique dans les poches ,vous n'avez donc commis aucunes infractions a la loi dans l'utilisation d'un détecteur
et si les gendarmes veulent rien savoir alors plainte pour abus de pouvoir

pour ma part ils m'ont rendu mon matos et classé l'affaire

faut pas non plus oublier que la bourgogne c'est le fief de l'happpah

Pourquoi seulement antique ? Je veux dire que par rapport à la loi, historique ou archéologique pourrait leur suffire à jouer la dessus pour moi non ?

[doux]

petite journée de détection en bourgogne du coté de tournus .
nous n'étions pas sur un site classé
malgres tout après avoir croisé un monsieur qui faisait du velo (en jean's ) avec son fils (fan de batman )et qui nous demande se que l'ont fais ,mon collégue innocement lui explique et lui fais voir une vieille monnaie rincé et voila il s'en va
30 min plus tard en partant car le coin n'etais pas tres fou en trouvailles (beaucoup de merdouille comme d'hab vous le savez bien... une 20 cts de frnc 2 boutons savo autrement dire rien )
les gendarmes arrivent a nos voitures ou nous etions au moment ou ils sont arivé. ont partait. et ils nous ont demandé se que l'ont faisait ont a expliqué et il nous ont confisqué directement nos detecteurs et nous ont demandé de les suivre au poste se que nous avons fais .
deposition presentation des loies nous ont dis qu'il etait interdit de detecter sans autorisations de la part de la drac , mdr ... meme avec l'accor du prprio .
donc ont es accusé de vole sur une proprieté privée et usage de deteteur de metaux se qui est interdis donc detecteur sous cellé et deposition
1 deus et un f 22 un pointer et nos 2 pelles la monnaie de mon collégue
1500 euro de matos pret a etre mis au feu j ai les boules
jje pense allé voir un avoca demain pour savoir se que je peus faire

ça sent la perquisition demain a 6h
tan que vous cherchez pas de l'antique,historique,ect...,ils ont pas le droit
vous faite de la détection de loisirs au hasard.
avec autorisation du propriétaire

il y a des avocats spécialisé,tu trouveras sur le net
bonne chance

l'autorisation seul du proprio meme ecrite ne suffit pas

bah il faut quoi alors?

[Caracalla]

petite journée de détection en bourgogne du coté de tournus .
nous n'étions pas sur un site classé
malgres tout après avoir croisé un monsieur qui faisait du velo (en jean's ) avec son fils (fan de batman )et qui nous demande se que l'ont fais ,mon collégue innocement lui explique et lui fais voir une vieille monnaie rincé et voila il s'en va
30 min plus tard en partant car le coin n'etais pas tres fou en trouvailles (beaucoup de merdouille comme d'hab vous le savez bien... une 20 cts de frnc 2 boutons savo autrement dire rien )
les gendarmes arrivent a nos voitures ou nous etions au moment ou ils sont arivé. ont partait. et ils nous ont demandé se que l'ont faisait ont a expliqué et il nous ont confisqué directement nos detecteurs et nous ont demandé de les suivre au poste se que nous avons fais .
deposition presentation des loies nous ont dis qu'il etait interdit de detecter sans autorisations de la part de la drac , mdr ... meme avec l'accor du prprio .
donc ont es accusé de vole sur une proprieté privée et usage de deteteur de metaux se qui est interdis donc detecteur sous cellé et deposition
1 deus et un f 22 un pointer et nos 2 pelles la monnaie de mon collégue
1500 euro de matos pret a etre mis au feu j ai les boules
jje pense allé voir un avoca demain pour savoir se que je peus faire

Vous cherchez vraiment les noises les gars, Les gendarmes sur la région de Tournus sont sur le qui-vive en permanence la-bas car beaucoup de pillage sur les sites, je me souvient d'un reportage télévisé il y a quelques années d'un gars avec le visage flouté qui se ventait de vendre ses trouvailles pillées sur des sites marchands !
Même si tu n'est pas sur un site répertorier , tu peux être sur un site qui n'est pas connu, alors un conseil évite d'y retourné, sauf pour récupérer ton matos.

[arnaud556]

petite journée de détection en bourgogne du coté de tournus .
nous n'étions pas sur un site classé
malgres tout après avoir croisé un monsieur qui faisait du velo (en jean's ) avec son fils (fan de batman )et qui nous demande se que l'ont fais ,mon collégue innocement lui explique et lui fais voir une vieille monnaie rincé et voila il s'en va
30 min plus tard en partant car le coin n'etais pas tres fou en trouvailles (beaucoup de merdouille comme d'hab vous le savez bien... une 20 cts de frnc 2 boutons savo autrement dire rien )
les gendarmes arrivent a nos voitures ou nous etions au moment ou ils sont arivé. ont partait. et ils nous ont demandé se que l'ont faisait ont a expliqué et il nous ont confisqué directement nos detecteurs et nous ont demandé de les suivre au poste se que nous avons fais .
deposition presentation des loies nous ont dis qu'il etait interdit de detecter sans autorisations de la part de la drac , mdr ... meme avec l'accor du prprio .
donc ont es accusé de vole sur une proprieté privée et usage de deteteur de metaux se qui est interdis donc detecteur sous cellé et deposition
1 deus et un f 22 un pointer et nos 2 pelles la monnaie de mon collégue
1500 euro de matos pret a etre mis au feu j ai les boules
jje pense allé voir un avoca demain pour savoir se que je peus faire

Vous cherchez vraiment les noises les gars, Les gendarmes sur la région de Tournus sont sur le qui-vive en permanence la-bas car beaucoup de pillage sur les sites, je me souvient d'un reportage télévisé il y a quelques années d'un gars avec le visage flouté qui se ventait de vendre ses trouvailles pillées sur des sites marchands !
Même si tu n'est pas sur un site répertorier , tu peux être sur un site qui n'est pas connu, alors un conseil évite d'y retourné, sauf pour récupérer ton matos.

L'utilisation d'un détecteur de métaux est autorisé sauf à des fins de recherche archéologique ou historique, d'objet appartenant à l'histoire, mais avec auto bien entendu du propriétaire ils ont le droit de pratiquer leur loisir pour se détendre, dépolluer, chercher des météoriques, des pépites, des pièces agricoles ...

[Caracalla]

petite journée de détection en bourgogne du coté de tournus .
nous n'étions pas sur un site classé
malgres tout après avoir croisé un monsieur qui faisait du velo (en jean's ) avec son fils (fan de batman )et qui nous demande se que l'ont fais ,mon collégue innocement lui explique et lui fais voir une vieille monnaie rincé et voila il s'en va
30 min plus tard en partant car le coin n'etais pas tres fou en trouvailles (beaucoup de merdouille comme d'hab vous le savez bien... une 20 cts de frnc 2 boutons savo autrement dire rien )
les gendarmes arrivent a nos voitures ou nous etions au moment ou ils sont arivé. ont partait. et ils nous ont demandé se que l'ont faisait ont a expliqué et il nous ont confisqué directement nos detecteurs et nous ont demandé de les suivre au poste se que nous avons fais .
deposition presentation des loies nous ont dis qu'il etait interdit de detecter sans autorisations de la part de la drac , mdr ... meme avec l'accor du prprio .
donc ont es accusé de vole sur une proprieté privée et usage de deteteur de metaux se qui est interdis donc detecteur sous cellé et deposition
1 deus et un f 22 un pointer et nos 2 pelles la monnaie de mon collégue
1500 euro de matos pret a etre mis au feu j ai les boules
jje pense allé voir un avoca demain pour savoir se que je peus faire

Vous cherchez vraiment les noises les gars, Les gendarmes sur la région de Tournus sont sur le qui-vive en permanence la-bas car beaucoup de pillage sur les sites, je me souvient d'un reportage télévisé il y a quelques années d'un gars avec le visage flouté qui se ventait de vendre ses trouvailles pillées sur des sites marchands !
Même si tu n'est pas sur un site répertorier , tu peux être sur un site qui n'est pas connu, alors un conseil évite d'y retourné, sauf pour récupérer ton matos.

L'utilisation d'un détecteur de métaux est autorisé sauf à des fins de recherche archéologique ou historique, d'objet appartenant à l'histoire, mais avec auto bien entendu du propriétaire ils ont le droit de pratiquer leur loisir pour se détendre, dépolluer, chercher des météoriques, des pépites, des pièces agricoles ...

C'est pas à moi qu'il faut dire ça, les lois c'est une chose, mais quand tu détecte dans un endroit bourré de site faut pas pleurer quand il arrive ce genre de truc !

[arnaud556]

petite journée de détection en bourgogne du coté de tournus .
nous n'étions pas sur un site classé
malgres tout après avoir croisé un monsieur qui faisait du velo (en jean's ) avec son fils (fan de batman )et qui nous demande se que l'ont fais ,mon collégue innocement lui explique et lui fais voir une vieille monnaie rincé et voila il s'en va
30 min plus tard en partant car le coin n'etais pas tres fou en trouvailles (beaucoup de merdouille comme d'hab vous le savez bien... une 20 cts de frnc 2 boutons savo autrement dire rien )
les gendarmes arrivent a nos voitures ou nous etions au moment ou ils sont arivé. ont partait. et ils nous ont demandé se que l'ont faisait ont a expliqué et il nous ont confisqué directement nos detecteurs et nous ont demandé de les suivre au poste se que nous avons fais .
deposition presentation des loies nous ont dis qu'il etait interdit de detecter sans autorisations de la part de la drac , mdr ... meme avec l'accor du prprio .
donc ont es accusé de vole sur une proprieté privée et usage de deteteur de metaux se qui est interdis donc detecteur sous cellé et deposition
1 deus et un f 22 un pointer et nos 2 pelles la monnaie de mon collégue
1500 euro de matos pret a etre mis au feu j ai les boules
jje pense allé voir un avoca demain pour savoir se que je peus faire

Vous cherchez vraiment les noises les gars, Les gendarmes sur la région de Tournus sont sur le qui-vive en permanence la-bas car beaucoup de pillage sur les sites, je me souvient d'un reportage télévisé il y a quelques années d'un gars avec le visage flouté qui se ventait de vendre ses trouvailles pillées sur des sites marchands !
Même si tu n'est pas sur un site répertorier , tu peux être sur un site qui n'est pas connu, alors un conseil évite d'y retourné, sauf pour récupérer ton matos.

L'utilisation d'un détecteur de métaux est autorisé sauf à des fins de recherche archéologique ou historique, d'objet appartenant à l'histoire, mais avec auto bien entendu du propriétaire ils ont le droit de pratiquer leur loisir pour se détendre, dépolluer, chercher des météoriques, des pépites, des pièces agricoles ...

C'est pas à moi qu'il faut dire ça, les lois c'est une chose, mais quand tu détecte dans un endroit bourré de site faut pas pleurer quand il arrive ce genre de truc !

Je comprend, en espérant qu'ils n'étaient pas sur un site répertorié, après il y a des gendarmes plus compréhensif que d'autres mais en tout cas si ils sont en règle par rapport à la loi ça devrait pouvoir s'arranger, de plus si on va par la l'abus de pouvoir pourrait arriver partout ailleurs

[GABALE0748]

Bon courage aux collègues ! J espère que cela s arrangera s ils étaient en plus à leur voiture , qu ils n ont pas creusé devant les yeux des gendarmes q uils ont l autorisation il sera difficile pour le parquet de réunir l élément intentionnel et surtout l élément materiel sans découvert es notables dans les poches des personnes contrôlées et sans appréhension en train de creuser...

Après mou aussi j ai pris le parti d éviter les lieux où des sites sont signalés trop abondamment sur une commune pour éviter de me retrouver sur un site non répertorié.

[arnaud556]

Hola todos voici la raison pour la quelle j'ai tout arrêté par chez moi les archeos de la DRAC sont tous à la recherche de prospecteurs et au final les mêmes risques

Pas cool, voila la raison du pourquoi une bonne manifestation permet parfois de se faire entendre, et des arguments , c'est pas ce qu'il manque , et des contres arguments non plus , fin je trouve ça injuste

[noz71]

petite journée de détection en bourgogne du coté de tournus .
nous n'étions pas sur un site classé
malgres tout après avoir croisé un monsieur qui faisait du velo (en jean's ) avec son fils (fan de batman )et qui nous demande se que l'ont fais ,mon collégue innocement lui explique et lui fais voir une vieille monnaie rincé et voila il s'en va
30 min plus tard en partant car le coin n'etais pas tres fou en trouvailles (beaucoup de merdouille comme d'hab vous le savez bien... une 20 cts de frnc 2 boutons savo autrement dire rien )
les gendarmes arrivent a nos voitures ou nous etions au moment ou ils sont arivé. ont partait. et ils nous ont demandé se que l'ont faisait ont a expliqué et il nous ont confisqué directement nos detecteurs et nous ont demandé de les suivre au poste se que nous avons fais .
deposition presentation des loies nous ont dis qu'il etait interdit de detecter sans autorisations de la part de la drac , mdr ... meme avec l'accor du prprio .
donc ont es accusé de vole sur une proprieté privée et usage de deteteur de metaux se qui est interdis donc detecteur sous cellé et deposition
1 deus et un f 22 un pointer et nos 2 pelles la monnaie de mon collégue
1500 euro de matos pret a etre mis au feu j ai les boules
jje pense allé voir un avoca demain pour savoir se que je peus faire

Vous cherchez vraiment les noises les gars, Les gendarmes sur la région de Tournus sont sur le qui-vive en permanence la-bas car beaucoup de pillage sur les sites, je me souvient d'un reportage télévisé il y a quelques années d'un gars avec le visage flouté qui se ventait de vendre ses trouvailles pillées sur des sites marchands !
Même si tu n'est pas sur un site répertorier , tu peux être sur un site qui n'est pas connu, alors un conseil évite d'y retourné, sauf pour récupérer ton matos.

L'utilisation d'un détecteur de métaux est autorisé sauf à des fins de recherche archéologique ou historique, d'objet appartenant à l'histoire, mais avec auto bien entendu du propriétaire ils ont le droit de pratiquer leur loisir pour se détendre, dépolluer, chercher des météoriques, des pépites, des pièces agricoles ...

faux il est tout simplement interdit et completement interdit meme avec une autorisation ecrite du proprio il faut en plus une autorisation de la drac et que se soit pour une recherche scientifique mais il est impossible d(avoir une auto de la drac en vrai donc c'est juste interdis de detecter a bonne entendeur ...

[arnaud556]

petite journée de détection en bourgogne du coté de tournus .
nous n'étions pas sur un site classé
malgres tout après avoir croisé un monsieur qui faisait du velo (en jean's ) avec son fils (fan de batman )et qui nous demande se que l'ont fais ,mon collégue innocement lui explique et lui fais voir une vieille monnaie rincé et voila il s'en va
30 min plus tard en partant car le coin n'etais pas tres fou en trouvailles (beaucoup de merdouille comme d'hab vous le savez bien... une 20 cts de frnc 2 boutons savo autrement dire rien )
les gendarmes arrivent a nos voitures ou nous etions au moment ou ils sont arivé. ont partait. et ils nous ont demandé se que l'ont faisait ont a expliqué et il nous ont confisqué directement nos detecteurs et nous ont demandé de les suivre au poste se que nous avons fais .
deposition presentation des loies nous ont dis qu'il etait interdit de detecter sans autorisations de la part de la drac , mdr ... meme avec l'accor du prprio .
donc ont es accusé de vole sur une proprieté privée et usage de deteteur de metaux se qui est interdis donc detecteur sous cellé et deposition
1 deus et un f 22 un pointer et nos 2 pelles la monnaie de mon collégue
1500 euro de matos pret a etre mis au feu j ai les boules
jje pense allé voir un avoca demain pour savoir se que je peus faire

Vous cherchez vraiment les noises les gars, Les gendarmes sur la région de Tournus sont sur le qui-vive en permanence la-bas car beaucoup de pillage sur les sites, je me souvient d'un reportage télévisé il y a quelques années d'un gars avec le visage flouté qui se ventait de vendre ses trouvailles pillées sur des sites marchands !
Même si tu n'est pas sur un site répertorier , tu peux être sur un site qui n'est pas connu, alors un conseil évite d'y retourné, sauf pour récupérer ton matos.

L'utilisation d'un détecteur de métaux est autorisé sauf à des fins de recherche archéologique ou historique, d'objet appartenant à l'histoire, mais avec auto bien entendu du propriétaire ils ont le droit de pratiquer leur loisir pour se détendre, dépolluer, chercher des météoriques, des pépites, des pièces agricoles ...

faux il est tout simplement interdit et completement interdit meme avec une autorisation ecrite du proprio il faut en plus une autorisation de la drac et que se soit pour une recherche scientifique mais il est impossible d(avoir une auto de la drac en vrai donc c'est juste interdis de detecter a bonne entendeur ...

Article L542-1 du Code du Patrimoine (reprenant la loi 89-900)
«Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d’objets métalliques, à l’effet de recherches de monuments et d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche.»

Mais tu es libre de détecter avec simple autorisation du propriétaire si tu n'es pas sur un site classé.Cela s'appelle la détection de loisir c'est à dire pour te détendre en ayant pas l'intention de trouver ce genre d'objet, c'est la loi !

[Lapin Violet]

En Bourgogne, prospecter dans les champs c'est risquer d'avoir des ennuis même si ont est dans ses droits. Il y a aussi des situations analogues dans le Jura. A part dans les cas cités précédemment et les régions qui ont été particulièrement victimes des deux dernières guerres mondiales, je n'ai pas d'autres exemples de problèmes récurrents rencontrés par les prospecteurs avec les forces de l'ordre. Le fait d'avoir des objets antiques est bien sûr une circonstance aggravante mais comme me le disait encore une archéologue, un Napoléon III est aussi une page d'histoire, le déterrer consiste pour elle à piller le patrimoine et s'avère par conséquent répréhensible. Toujours d'après cette même personne, la détection de loisir n'existe pas, car sur le territoire français, il est absolument impossible d'utiliser un détecteur de métaux sans potentiellement tomber sur un objet intéressant l'histoire, et elle ajoutait que le premier détectoriste ayant prospecté au moins un an qui n'a jamais trouvé le moindre objet antique (médiéval, royal) me jette la première pierre. Il est vrai que cet argument n'est pas stupide.

[piragol]

Va donc voir le site du plombier gaulois, senior68 ici.
Il y a la réponse sans équivoque de la commission européenne sur le droit de prospecter hors site avec autorisation.

[arnaud556]

En Bourgogne, prospecter dans les champs c'est risquer d'avoir des ennuis même si ont est dans ses droits. Il y a aussi des situations analogues dans le Jura. A part dans les cas cités précédemment et les régions qui ont été particulièrement victimes des deux dernières guerres mondiales, je n'ai pas d'autres exemples de problèmes récurrents rencontrés par les prospecteurs avec les forces de l'ordre. Le fait d'avoir des objets antiques est bien sûr une circonstance aggravante mais comme me le disait encore une archéologue, un Napoléon III est aussi une page d'histoire, le déterrer consiste pour elle à piller le patrimoine et s'avère par conséquent répréhensible. Toujours d'après cette même personne, la détection de loisir n'existe pas, car sur le territoire français, il est absolument impossible d'utiliser un détecteur de métaux sans potentiellement tomber sur un objet intéressant l'histoire, et elle ajoutait que le premier détectoriste ayant prospecté au moins un an qui n'a jamais trouvé le moindre objet antique (médiéval, royal) me jette la première pierre. Il est vrai que cet argument n'est pas stupide.

Je pense que tout les archéologues ne pensent pas comme ça, il y en a certainement aussi qui aimeraient que les choses évolues, c'est à dire qui seraient content de suivre le modèle Anglais par exemple, d'ailleurs je pense que la-bas les archéologues sont contents de leur fonctionnement avec les prospecteurs car cela enrichie leurs musées et leurs histoires, d'après plusieurs textes et vidéos que j'ai vu, la-bas les prospecteur ne sont pas vue comme des pillards par les archéologues, bien au contraire, c'est dommage que en France se soit l'inverse et qu'il soit plus facile de traiter un détectoriste de pilleur plutôt que de réfléchir intelligemment à faire évoluer les choses.
On a du retard par rapport à ce pays qui à l'air de bien fonctionner la dessus en tout cas depuis toutes ces années.

[OFONDUTROU]

bonjour
si tout ce que tu dis est vrai , a titre personnel , j'aurais immédiatement porté plainte contre les gendarmes !
les détecteurs sont en vente libre donc c'est dans le but d'etre utilisés .....nos détracteurs détournent le sens de la loi en expliquant que tout est archéologique ( meme une morlon ou une 10ct de nos anciens francs ) à toi de faire pareil en expliquant que tu cherchais des météorites
je pense et j'espere bien que vous ne risquez rien mais en attendant vos detecteurs sont "au clou" cet excès de zèle mérite une réponse appropriée
tiens nous au courant de la tournure que va prendre cette histoire

[stef_colt]

Hello.
A nouveau une triste histoire qui en dit long sur la méconnaissance des autorités et sur la désinformation méthodiquement mise en place par certaines institutions.
Comme Pat le souligne, je pars du principe que le récit est la stricte vérité et constate qu'il est maintenant possible d'être ennuyé (le mot pourra s'avérer faible si le vent tourne mal) pour la simple détention d'un appareil en vente libre.
Cela dit, le flagrant délit d’utilisation en zone archéo n'ayant pas état constaté, on peut alors supposer que les détecteurs ont été saisis (et scellés) non pas comme objets délictuels en tant que tels mais comme preuve ou élément à charge d'une activité hors la loi, la détection libre dans son entièreté.
Bref, ayant également eu un jour à m'expliquer à la gendarmerie sur le pourquoi du comment de notre loisir (sans frais heureusement pour moi), je reste à chaque fois sur le cul quand ce genre de mésaventure arrive.
Je vous souhaite à tous les deux un heureux dénouement à cette histoire et vous invite à vite prendre contact avec un cabinet d'avocat qui n'a pas peur de se frotter aux mammouths.
Stef

[mario2.]

salut
il faut éviter cette région de la Bourgone ...........

[Erbert]

Ce dingue cette histoire Il faudrait une bonne manifestation pour faire valoir nos droits plus les années passe pire c’est il faut dire qu’il y’a de plus en plus de prospecteur en France. Qui commence la prospection ca détecte pendant 1 ans ou 6 mois ça fait n’importe quoi . Ça donne une mauvaise image de ce loisir et au final ça fini que les force de l’ordre. Vont tous simplement nous tirer par les cheveux Droit ou pas droit

[Erbert]

https://m.youtube.com/watch?v=S4o4pGwdYBY

[jojo]

bonjour

allez sur le site du plombier gaulois pour le droit de détecter hors site avec autorisation.

ensuite une lettre au procureur de la république en joignant ce que vous avez trouvé sur le site du plombier gaulois.

sur la lettre vous portez plainte pour abus d'autorité et vol de matériels.

[AxelWell]

Moi ce que je retiens de tout ça.... c'est qui si les autorités n'avaient pas été prévenues vous auriez passé une bonne journée de détection..... seulement vous avez eu la malchance de rencontrer des individus qui auraient été prêts à vendre des juifs pendant la guerre... j'ai surtout vraiment pitié pour les délateurs. Enfin ça ne m'étonne pas de la nature humaine.
Et pour être moi-même bourguignonne, je sais à quel point les gens de ma région sont arrièrés.... avoir des autorisations relèvent du défi tellement ils ont peur qu'on leur vole un lopin de terre... enfin bref.

[claude12]

Bonjour ! ça doit être à la tète du client car j'ai été visité par la gendarmerie dans le champ de mon patron vers 23h30 ou j'habitais sa ferme en son absence à 2 détecteurs avec mon frangin , je les ai invités dans la maison et nous avons discutés détection et monnaies aucun soucis .
----
Aussi du coup les gendarmes ont d'autres choses a faire que s'occupés de ça normalement ! a pars de la jalousie pour diverses raisons je vois pas ! il y'a des gendarmes qui détectent aussi , le mec que vous avez croisé aussi est peut être un détèctoriste ou un jaloux ! j'espère que vous allez récupérer votre matos rapidement et pouvoir retourner détecter au même endroit car ça me fou les boules m..... alors

[Caracalla]

Bonjour ! ça doit être à la tète du client car j'ai été visité par la gendarmerie dans le champ de mon patron vers 23h30 ou j'habitais sa ferme en son absence à 2 détecteurs avec mon frangin , je les ai invités dans la maison et nous avons discutés détection et monnaies aucun soucis .
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Aussi du coup les gendarmes ont d'autres choses a faire que s'occupés de ça normalement ! a pars de la jalousie pour diverses raisons je vois pas ! il y'a des gendarmes qui détectent aussi , le mec que vous avez croisé aussi est peut être un détèctoriste ou un jaloux ! j'espère que vous allez récupérer votre matos rapidement et pouvoir retourner détecter au même endroit car ça me fou les boules m..... alors

Ce n'est pas une généralité, la région ou tu prospecte avec son histoire y est pour beaucoup, toutes n'ont pas le même passé historique, va discuter avec les gendarmes d'Autun ou Tournus en Saône et Loire et on en reparlera après.

[Le bip-bip]

bonjour

les détecteurs sont en vente libre donc c'est dans le but d'etre utilisés

Ca ça veut rien dire, c' est pas parce que c' est en vente que tu peux t' en servir. Etant chasseur, je peux te donner un ex. La chevrotine: tu peux l' acheter mais pas t' en servir .... partout. Et oui c' est un non sens mais à mon avis il y en a à la pelle ( elle est bien cette blague en rapport avec la détection ).

bonjour


je pense et j'espere bien que vous ne risquez rien mais en attendant vos detecteurs sont "au clou" cet excès de zèle mérite une réponse appropriée
tiens nous au courant de la tournure que va prendre cette histoire

Voila excès de zèle ou ordre de taper sur les " chercheurs ".Si effectivement dans le coin il y a des abrutis qui font ça pour l' argent c' est sur que c' est moins évident de détecter tranquillement.
Mais avec les lois françaises tu trouves la loi qui t' intéresse ..... et son contraire.

Au pire tu payes l' apéro aux flics.

[OFONDUTROU]

Bonjour ! ça doit être à la tète du client car j'ai été visité par la gendarmerie dans le champ de mon patron vers 23h30 ou j'habitais sa ferme en son absence à 2 détecteurs avec mon frangin , je les ai invités dans la maison et nous avons discutés détection et monnaies aucun soucis .
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Aussi du coup les gendarmes ont d'autres choses a faire que s'occupés de ça normalement ! a pars de la jalousie pour diverses raisons je vois pas ! il y'a des gendarmes qui détectent aussi , le mec que vous avez croisé aussi est peut être un détèctoriste ou un jaloux ! j'espère que vous allez récupérer votre matos rapidement et pouvoir retourner détecter au même endroit car ça me fou les boules m..... alors

Ce n'est pas une généralité, la région ou tu prospecte avec son histoire y est pour beaucoup, toutes n'ont pas le même passé historique, va discuter avec les gendarmes d'Autun ou Tournus en Saône et Loire et on en reparlera après.

bonjour
les gendarmes de tournus ou d'autun NE SONT PAS AU DESSUS DES LOIS ! si le détectoriste est dans son bon droit , une plainte nominative c'est au minimum un blame et maxi une révocation !
et ils le savent ! maintenant .....si on se couche et qu'on demande pardon .....

[claude12]

Oui aussi j'ai vu le post sur les détecteurs Chinois qui me rappelle qu'il y'a 8/10 ans j'ai tenté de commander un détecteur aux USA (100eur de différence avec la France à l'époque) paiement accepté puis refusé pour cause de Taxe sur le Patrimoine un truc comme ça ! Donc si c'est toujours le cas nous payons une Taxe énorme pour être obligés de presque de se cacher malgré accord du propriétaire ça craint ! J'ai un accord là pour faire plusieurs ha le long d'une ancienne voie romaine en septembre

[Dagon16]

J'ai un accord là pour faire plusieurs ha le long d'une ancienne voie romaine en septembre

Toi, tu cherches les ennuis...

[claude12]

dans le berry des voies romaines il y'en a absolument partout de plus la ils plantent des éoliennes également le long de cette même voie sans que ça offusquent personnes ! voir même ils la défoncent complètement cette voie !

[78gringo78]

Un petit conseil , pour abréger et éviter les ennuis face aux gendarmes ou pour la suite si confiscations du matériel
Avoir toujours un sac poubelle avec à l intérieur quelque déchets type cannette capsules et papiers ça vous aiderais à vous en sortir et récupérer votre matos , vous dépolluer preuves à l appui c est un détail mais il vaut de l'or :-)

[Garrett77]

Un petit conseil , pour abréger et éviter les ennuis face aux gendarmes ou pour la suite si confiscations du matériel
Avoir toujours un sac poubelle avec à l intérieur quelque déchets type cannette capsules et papiers ça vous aiderais à vous en sortir et récupérer votre matos , vous dépolluer preuves à l appui c est un détail mais il vaut de l'or :-)

Ça devrait même pas être stipulé tellement ça paraît normal que l’on se doit de débarrasser les terrains de toutes les merdes qu’on y trouve. On va pas en détection uniquement pour ramener des jolis objets mais aussi pour contribuer à la protection de l’environnement. Si certains se font prendre qu’avec des objets intéressants, c’est considéré comme du pillage, ça paraît clair.
Perso, à chaque sortie c’est rapport de détection avec photo et description des objets trouvés envoyé au proprio et au service d’archéologie avec mention du poids du bordel débarrassé et photo de la merdouille en question. C’est comme ça qu’on peut redorer le blason de la détection.
À force de ne pas faire les choses comme elles devraient se faire, faudra pas s’étonner qu’il y ait une interdiction générale...

[OFONDUTROU]

rebonjour
78gringo78 a écrit :
Un petit conseil , pour abréger et éviter les ennuis face aux gendarmes ou pour la suite si confiscations du matériel
Avoir toujours un sac poubelle avec à l intérieur quelque déchets type cannette capsules et papiers ça vous aiderais à vous en sortir et récupérer votre matos , vous dépolluer preuves à l appui c est un détail mais il vaut de l'or :-)

je ne comprends pas ce post
tous les vrais détectoristes ramassent les merdouilles
ceux qui ne le font pas sont les memes qui ne rebouchent pas et encore les memes qui se débarrassent de leurs trouvailles pour quelques euros
logique , le respect de la trouvaille et le respect du terrain dans la nature ..... c'est exactement dans la meme case du cerveau ( quand on en a un )

pour ce qui est de la voie romaine , c'est evidement totalement interdit car ca s'appelle un site et là j'appuie les gendarmes pour la confiscation du matériel , de la voiture suivis de la perquisition du matin et de la lourde amende !
aucune autorisation n'a de quelconque valeur sauf un partenariat avec une DRAC ....