Autorisation

[Detector800]

Bonjour tout le monde,

J'ai une question qui a dû surement déjà été répondu mais je n'ai pas trouvé sur le forum.
Est-ce qu'il y aurait une carte, un site ou autres pour montrer précisément qu'elle zone est autorisé à la détection et qu'elle zone sont interdites en 2022.
Car en Picardie il n'est pas vraiment clair si la détection est autorisé dans l'Oise, la Somme, l'Aisne par exemple mais cela vaut pour d'autres régions également.

Merci d'avance pour vos réponse

[embrouille]

Bonjour tout le monde,

J'ai une question qui a dû surement déjà été répondu mais je n'ai pas trouvé sur le forum.
Est-ce qu'il y aurait une carte, un site ou autres pour montrer précisément qu'elle zone est autorisé à la détection et qu'elle zone sont interdites en 2022.
Car en Picardie il n'est pas vraiment clair si la détection est autorisé dans l'Oise, la Somme, l'Aisne par exemple mais cela vaut pour d'autres régions également.

Merci d'avance pour vos réponse

QUE ce soit en Picardie ou ailleurs, pour moi si pas auto du proprio, tu ne peux pas détecter...
après éviter les lieux classés pas toujours évidents à situer...
Bonne continuation à toi

[Gael71]

Salut,
Une carte IGN t'indique les lieux classés et les sites archéologiques, a toi de pas t'en approcher.
Sinon ou

[Detector800]

@embrouille, Oui bien sûr je ne l'ai pas mentionné tout ce que tu as dit car c'est une évidence.
mais je crois que l'Oise c'est toujours interdit ?
@Gael71, d'accord je regarderais cette carte merci

[Oslo]

Peut-être voir voir aussi sur safeprospect
Je ne sais pas si cette appli est encore valide, il y a longtemps que je ne l'ai pas consultée, mais elle était fiable

[cherche et trouve...]

https://www.google.com/search?client=fi ... +detection

[Oslo]

https://www.google.com/search?client=fi ... +detection

Oui, c'est ça, et c'est fiable, je m'en suis déjà servi, on sait où on va et ça nous évite de faire des bêtises.

[Gotham]

Moi je veux bien, savoir tout ça, mais quant vous entrez dans un terrain, d'un propriétaire, vous ne le trouvé pas forcement, exception si est dans son champs, et c'est la que ça me pose un problème, si je détecte ou pas, dans ce cas de figure, comment faut t'il procéder, car selon la lois, tout ce qui z été trouvé dans le terrain prospecté, et la ,propriété du propriétaire, donc on est tous plus ou moins coupable
Merci pour vos réponse

[Baillius]

Moi je veux bien, savoir tout ça, mais quant vous entrez dans un terrain, d'un propriétaire, vous ne le trouvé pas forcement, exception si est dans son champs, et c'est la que ça me pose un problème, si je détecte ou pas, dans ce cas de figure, comment faut t'il procéder, car selon la lois, tout ce qui z été trouvé dans le terrain prospecté, et la ,propriété du propriétaire, donc on est tous plus ou moins coupable
Merci pour vos réponse

Gotham
Tu n'aimerais pas que l'on rentre pas chez toi sans ton acceptation en ton absence , c'est pareil pour les terrains .
Si l'on veut être strict , selon la loi, propriétaire ou pas, tout ce qui se trouve dans le sol est la propriété de l'état.
Tu n'as pas à être coupable s'il te donne son autorisation il sait très bien que tu vas prélever des objets métalliques.
Il est normal aussi que par correction et réciprocité tu lui montres et partages tes trouvailles s'il te le demandait.

[Gotham]

Merci de ta réponse

[Romulus41]

Une carte IGN t'indique les lieux classés et les sites archéologiques

Ah bon ?

[Gael71]

Une carte IGN t'indique les lieux classés et les sites archéologiques

Ah bon ?

Les lieux comme château sont marqués d'une étoile rose.
Et les sites archéologiques sont clairement indiqués, des exemples ci-dessous pour une carte vers chez moi. De plus les forêts domaniales sont clairement indiquées. Je conçois que toutes les'zones interdites ne soient pas toutes indiquées, mais dans la proximité de ces zones en tout cas, pas de poêle .

[Romulus41]

Tu parles de sites archéologiques. Je ne vois pas sur tes cartes. Les cartes archéologiques de la Gaule par dpt sont bien plus fournies.

Bref, c'est à double tranchant cette discussion. Soit c'est pour les éviter, soit c'est pour les cibler.

[Gael71]

Tu parles de sites archéologiques. Je ne vois pas sur tes cartes. Les cartes archéologiques de la Gaule par dpt sont bien plus fournies.

Bref, c'est à double tranchant cette discussion. Soit c'est pour les éviter, soit c'est pour les cibler.

Sur la seconde prise de vue, c'est indiqué site archéologique.
D'autres cartes sont certainement plus fournies.

Certes c'est à double tranchant, mais pour ne pas aller sur un site protégé il faut bien être connaître la localisation de ces zones.

Mon but était de bien faire et aucunement d'inciter a aller sur ces zones.

[piragol]

Si l'on veut être strict , selon la loi, propriétaire ou pas, tout ce qui se trouve dans le sol est la propriété de l'état.

Non, tout dépend depuis quand tu es propriétaire du terrain en question, cette loi a été promulguée rétroactivement, mais elle fixe une limite toutefois...

[Baillius]

Si l'on veut être strict , selon la loi, propriétaire ou pas, tout ce qui se trouve dans le sol est la propriété de l'état.

Non, tout dépend depuis quand tu es propriétaire du terrain en question, cette loi a été promulguée rétroactivement, mais elle fixe une limite toutefois...

piragol
Merci de l'avoir précisé , effectivement c'est la loi de 2016 qui a modifié la donne des articles 552 et 716 du code civil qui dataient du 19eme.
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/ar ... 0032857657

[Romulus41]

code civil qui dataient du 19eme

Normal c'est de ton époque

[Baillius]