CA CRAINT

[stone]

il parait que dans l'ardeche un prospecteur qui poelé dans les bois s'est fait attrapé par la marée chaussée, les gendarmes lui ont demandé si il avait une autorisation prefectorale et evidemment il a repondu NON Il a eu une amende de classe A ou B c'est a dire 600€, confisquation du matos, perquisition a la maison? maintenant j'en sais pas plus? A SUIVRE!!!!
INFO ou INTOX ?????

[Alfengorne]

D'où te vient cette super info?

[migueligator]

Pour moi, il n'y a pas de perquisition étant donné que l'infraction est classifiée contraventionnelle de 5ème classe (pas de délit ou crime). S'il a reçu une amende c'est qu'il a été jugé par un tribunal compétent.
Mais n'était il pas dans une forêt domaniale ??

[ColonelDax]

Il parait ... Il parait beaucoup de choses

- Qu'est-ce que tu pense de ce qui est arrivé à Antoine ?
- Qui est Antoine ?
- Tony Rocky Horror ! Tu le connais...
- Il est passé par la fenêtre.
- C'est une façon de le dire, une autre façon serait peut-être de dire qu'on l'a jeté, ou alors on pourrait dire qu'il s'est fait jeté par Marcellus et une dernière version serait de dire qu'il s'est fait jeté d'une fenêtre par Marcellus à cause de toi.

[scorpio 49]

et mème si c'est vrai,l'histoire ne dit pas ou prospectait le gus ! on sait quand mème qu'il y a des endroits ou ne pas mettre les pieds,et encore moins un détecteur!

[annibal 60]

et mème si c'est vrai,l'histoire ne dit pas ou prospectait le gus ! on sait quand mème qu'il y a des endroits ou ne pas mettre les pieds,et encore moins un détecteur!

méme avis que notre amis

[tom tom]

avant de dire il parait....moi les "parait", connais pas....donc avant de crier "au loup", il faut le voir, re donc, un article de journal...une condamnation....sinon pas la peine de disserter la dessus....ca c'est mon point de vue et que mon point de vue

Il parait ... Il parait beaucoup de choses

- Qu'est-ce que tu pense de ce qui est arrivé à Antoine ?
- Qui est Antoine ?
- Tony Rocky Horror ! Tu le connais...
- Il est passé par la fenêtre.
- C'est une façon de le dire, une autre façon serait peut-être de dire qu'on l'a jeté, ou alors on pourrait dire qu'il s'est fait jeté par Marcellus et une dernière version serait de dire qu'il s'est fait jeté d'une fenêtre par Marcellus à cause de toi.

et mème si c'est vrai,l'histoire ne dit pas ou prospectait le gus ! on sait quand mème qu'il y a des endroits ou ne pas mettre les pieds,et encore moins un détecteur!

+ 1 + 1 et.... + 1

[i-v-a-n-49]

une petite question :

forêt domaniale = forêt du domaine public non ?
est ce que ça veut dire que toutes les forêts , bois public , champs communaux sont interdits a la détection ? sauf avec une autorisation de la mairie je suppose

[le_gaulois]

avant de dire il parait....moi les "parait", connais pas....donc avant de crier "au loup", il faut le voir, re donc, un article de journal...une condamnation....sinon pas la peine de disserter la dessus....ca c'est mon point de vue et que mon point de vue

+10000000000000000

[i-v-a-n-49]

http://fr.wikipedia.org/wiki/For%C3%AAt_domaniale" onclick="window.open(this.href);return false;

après vérification domaniale = domaine privé de l'état , donc même une auto de la mairie, je pense , ne suffit pas

[Alfengorne]

http://fr.wikipedia.org/wiki/For%C3%AAt_domaniale

après vérification domaniale = domaine privé de l'état

Dixit wiki : "Ce « patrimoine de la nation » est juridiquement différent de la propriété ordinaire : l'État ne détient ni l'usus, qui revient au public, ni le fructus, qui n'existe pas, ni l'abusus, le domaine public étant inaliénable"
Propriété privé de l'Etat OUI, mais dont l'USUFRUIT revient au peuple, donc nous!..
Voilà pourquoi vous pouvez ramasser des champi dans les forêts domaniales sans être embétés, par exemple!..

PS : Une autorisation de la mairie c'est pour du communal!..

[cloquette christian]

les bruits de chiottes n'effraient personne!! rien ne prouve que c'est vrai!!

[Piquré d Attel]

http://fr.wikipedia.org/wiki/For%C3%AAt_domaniale

après vérification domaniale = domaine privé de l'état

Dixit wiki : "Ce « patrimoine de la nation » est juridiquement différent de la propriété ordinaire : l'État ne détient ni l'usus, qui revient au public, ni le fructus, qui n'existe pas, ni l'abusus, le domaine public étant inaliénable"
Propriété privé de l'Etat OUI, mais dont l'USUFRUIT revient au peuple, donc nous!..
Voilà pourquoi vous pouvez ramasser des champi dans les forêts domaniales sans être embétés, par exemple!..

PS : Une autorisation de la mairie c'est pour du communal!..

salut,et qui a declaré le domaine puplic inaliénable?????????
le roi philippe le cinquiéme au 14 é siecle
piquré