bjr a tous,pour prospecter dans le lit des riviéres court d'eaux ou autres quelles sont les autorisations a demander ?
bonne pioche a tous
bonne pioche a tous
Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir
les riviéres...............
- forum sur les détecteurs de métaux et la détection.
Règles du forum : Je vous rappelle qu il est interdit de poster du mobilier antique sur le forum pour les périodes gauloises,romaines mérovingiennes et carolingiennes.Les vidéos montrant la sortie de dépôt monétaire,qui même si ça peut paraitre sympathique,le sont tout autant.Exhiber ce genre de trouvailles sur un forum public le place directement sous le coup de la loi pour incitation au pillage
je vous demande donc de la retenue s'il vous plait.Chacun est responsable de ses actes en son âme et conscience;pour l instant et dans le contexte actuel je ne souhaite pas que vous montriez vos trouvailles pour cette période merci.Votre responsabilité est pleine et entière.La loi est très délicate mais certains de vous sont dans la totale illégalité.
De plus ce forum n'est pas un téléphone portable!
Merci de ne pas y poster des messages avec une écriture sms.
je vous demande donc de la retenue s'il vous plait.Chacun est responsable de ses actes en son âme et conscience;pour l instant et dans le contexte actuel je ne souhaite pas que vous montriez vos trouvailles pour cette période merci.Votre responsabilité est pleine et entière.La loi est très délicate mais certains de vous sont dans la totale illégalité.
De plus ce forum n'est pas un téléphone portable!
Merci de ne pas y poster des messages avec une écriture sms.
si la rivière est navigable, ça appartient à l'Etat, si elle est non navigable, les berges & le lit appartiennent aux propriétaires privés (riverains) qui peuvent y interdire l'accès ou public
Le Diablinte a écrit :si la rivière est navigable, ça appartient à l'Etat, si elle est non navigable, les berges & le lit appartiennent aux propriétaires privés (riverains) ou publicsBon résumé
Si 2 propriétaires différents sur chaque berge, la limite de chacun est le milieu du cous d'eau.
Un petit lien:
http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_et_g ... _en_France" onclick="window.open(this.href);return false;
XP DEUS II FMF: https://www.detecteur-et-detection.fr/82-xp-deus-2-fmf
OFFRES RÉSERVÉES AUX MEMBRES DE DETECTEUR.NET
C'EST FINI
OFFRES RÉSERVÉES AUX MEMBRES DE DETECTEUR.NET
C'EST FINI
Il existe des rivières qui sont navigable sur le papier, alors qu'elles ne le sont plus sur le terrain à cause de différents barage dans leurs lit.
En exemple le "Salat" en Ariège
Le mieux est de vous raprochez de votre préfecture et de le demander par courrier.
En exemple le "Salat" en Ariège
Le mieux est de vous raprochez de votre préfecture et de le demander par courrier.
