Je souhaite me lancer dans la détection de métaux et je me demandais si quelqu'un pouvait m'expliquer la législation. Je lis qu'on peut le garder si c'est un trésor trouvé par "le pur effet du hasard", sinon c'est un objet trouvé, qu'on doit donner a la mairie et si personne ne prouve que l'objet lui appartient, on peut le garder 3 ans après l'avoir déposé.
- Si je me balade avec un détecteur de métaux dans ma propriété et trouve quelque chose, est-ce le hasard? Je ne comptais pas trouver le trésor en question, mais je cherchais quand même a trouver quelque chose.
- Si je trouve une bague ancienne sur ma propriété, il est supposé qu'elle appartient à mes ancêtres. Dois-je la déclarer quand même si je le trouve dans un terrain qui m'appartient, ou avec autorisation du propriétaire (dans ce cas je dois partager avec lui).
- Quelle est la différence entre un objet perdu et un trésor?
- J'ai lu qu'il ne faut pas vendre ce que l'on trouve car cela peut être apparenté à du recel. Cependant si j'ai attendu les 3 ans, l'objet m'appartient et je peux en faire ce que je veux, non?
- Si je me balade avec un détecteur de métaux dans ma propriété et trouve quelque chose, est-ce le hasard? Je ne comptais pas trouver le trésor en question, mais je cherchais quand même a trouver quelque chose.
- Si je trouve une bague ancienne sur ma propriété, il est supposé qu'elle appartient à mes ancêtres. Dois-je la déclarer quand même si je le trouve dans un terrain qui m'appartient, ou avec autorisation du propriétaire (dans ce cas je dois partager avec lui).
- Quelle est la différence entre un objet perdu et un trésor?
- J'ai lu qu'il ne faut pas vendre ce que l'on trouve car cela peut être apparenté à du recel. Cependant si j'ai attendu les 3 ans, l'objet m'appartient et je peux en faire ce que je veux, non?