bonjour quelques questions qu'on se pose tous ou presque !
prenons un cas de figure typique je prospecte au hazard en promeneurs faisant plaines et labours ( sans savoir a chaque fois chez qui je suis ) et boum nez a nez avec un archéologue !!!!!! ( zut pas de bol )
et il me dit que je suis sur une zone archéologique ( re re zut la ca craint ! mais bon le france est une vaste zone archéologique)
question simple: il me dit que faite vous ? réponse je cherche des météorites !!!!
a t-il le droit de me faire vider les poches ? d'inspecter ma voiture ? ou de m'enmener manumilitari a la gendarmerie la plus proche?
question annexe le detecteur peu t il etre saisi ( si en plus il n'est pas a mon nom se qui est le cas ) ?
2 eme question annexe le véhicule peut il etre saisi ?
merci des réponses de nos spécialistes juridiques
prenons un cas de figure typique je prospecte au hazard en promeneurs faisant plaines et labours ( sans savoir a chaque fois chez qui je suis ) et boum nez a nez avec un archéologue !!!!!! ( zut pas de bol )
et il me dit que je suis sur une zone archéologique ( re re zut la ca craint ! mais bon le france est une vaste zone archéologique)
question simple: il me dit que faite vous ? réponse je cherche des météorites !!!!
a t-il le droit de me faire vider les poches ? d'inspecter ma voiture ? ou de m'enmener manumilitari a la gendarmerie la plus proche?
question annexe le detecteur peu t il etre saisi ( si en plus il n'est pas a mon nom se qui est le cas ) ?
2 eme question annexe le véhicule peut il etre saisi ?
merci des réponses de nos spécialistes juridiques
la cupidité a souvent rendue aveugle et sourde l'intelligence