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Faites identifier vos trouvailles ou vos collections diverses
Règles du forum : Je vous rappelle qu il est interdit de poster du mobilier antique sur le forum pour les périodes gauloises,romaines mérovingiennes et carolingiennes de même que des monnaies en or de ces mêmes époques. Les videos montrant la sortie de dépôt monétaire,qui même si cela peut paraitre sympathique,le sont tout autant. Exhiber ce genre de trouvailles sur un forum public le place directement sous le coup de la loi pour incitation au pillage
je vous demande donc de la retenue s'il vous plait.Chacun est responsable de ses actes en son âme et conscience;pour l instant et dans le contexte actuel je ne souhaite pas que vous montriez vos trouvailles pour cette période merci.Votre responsabilité est pleine et entière.La loi est très délicate mais certains de vous sont dans la totale illégalité.
De plus ce forum n'est pas un téléphone portable!
Merci de ne pas y poster des messages avec une écriture sms.
Pour info:
Une loi d’avril 1893 instaura une taxe annuelle sur les vélos en France ! Mise en application à compter du 1er juin 1893, cette loi fixait à 10 francs français la redevance pour la possession d’un « vélocipède ou appareil analogue ».
Les possesseurs de bicyclette devaient ainsi se faire enregistrer auprès de la mairie de leur commune. Une plaque métallique mentionnant l’année de perception de la taxe indiquait que le propriétaire du vélo s’était bien acquitté de l’impôt. À certaines périodes, ces plaques furent néanmoins valables plusieurs années, la perception demeurant annuelle.
Timbre fiscal de 1944 pour l'impôt sur les vélocipèdes
À partir de 1943, la plaque de vélo fut remplacée par un timbre fiscal.
L’impôt sur les vélocipèdes sera définitivement supprimé en 1959 par un arrêté de décembre 1958.
