Bonjour à tous!
Je réponds ici en ayant posé la question sur un post à part concernant la détection en Andalousie (désolé pour le retard).
Si c'est clair dans certains pays, dans la province indépendante d'Andalousie, c'est pas si simple.
Un ami de la famille, représentant des commerçants (commerçant donc) prend contact avec la Police et demande pour le fils d'une amie, raisonnable blabla ... réponse Police : "ok sur les plages! hors présence des baigneurs" (tard le soir? / tot le matin ?). vague mais acceptable.
Un doute subsiste à la vue des liens et lois fournis ici et qui lui ont été présentés (doutes!). Il appelle la Guardia Civil : "il existe des lois à respecter, en terres intérieures, c'est interdit au tout venant, excepté avec un permis de détecter délivré par la Fédération (FFAD) à l'année. Donc compliqué
... qu'il laisse tomber ...
Je me rends à l'Office de Tourisme de la ville où je réside.
L’hôtesse d'accueil, surprise par ma demande, me répond d'abord qu'elle n'en sait rien, consulte internet et tombe sur un lien " les chercheurs d'or munis d'un détecteur de métaux donnent du fil à tordre aux effectifs de la Guardia Civil) alors appelle devant moi la Mairie située juste en face : (réponse : "je ne sais pas vraiment mais je crois qu'il existe des textes de lois soumis à autorisation, permis, etc, "ATTENTION").
Sympa, elle n'en reste pas là, et devant moi toujours appelle la Guardia Civil, aucune idée, " je pense qu'on peut mais par précaution, appelez la mairie". "c'est fait!". Alors je n'en sais pas plus. Bizarre!
Déterminée à bien me répondre, ("super!"
") appelle la Police qui lui dit : "oui, oui" il peut aller tranquillement sur les plages seulement quand il n'y a pas les baigneurs".
Donc deux avis convergent concernant le permis et la tolérance sur les plages (discrètement).
Honnêtement, vu la situation et les rumeurs que la GC cherche à faire du fric de partout ; des amendes exagérées parfois injustifiées, des augmentations etc, on m'a vivement conseillé de ne pas sortir la poele" ce que j'ai fait et pas osé faire.
Alors si ça ne répond pas directement à la question de départ, je donne mon point de vue sur le sujet ... qu'il serait légitime de pouvoir détecter (comme un permis chasse /pêche) dans un cadre légal défini, carré, strict, mais pas aussi flou. Après, payer pour prendre l'air au vert, c'est abusé mais poele à la main c'est justifié dans les zones publiques. Pas privées.
Ce serait comme devoir payer un permis pêche ou chasse pour aller sur des terrains ou mares privés (amis ou famille).
En détection, à partir du moment où l'on reste dans un cadre privé, c'est champ libre et la déclaration d'artefacts n'entrainerait pas de poursuites. Situation actuelle revisitée
Détecter sur des terrains publics ou protégés sans accord ni permis entrainerait des poursuites et contraventions par des agents assermentés par les Ministères appropriés (Agri-Culture- Chasse Pêche).
Mode d'obtention du permis : examen et (ré-)évaluation des connaissances en législation, en technique (utilisation des appareils, conditionnement ou restauration des objets), en culture générale adaptée (histoire, archéologie, sciences, etc), "certificat d'aptitude, à points dont la validation permettrait l'utilisation "légale" du détecteur (ou pas!)
L'achat serait contrôlé et déclaré ... bref! poêler en toute sérénité ...
Sauf que la déclaration d'objets soumettrait l'acquéreur à "rétribuer ou dédommager" l'inventeur pour des objets de valeur ou rares ; ce qui s'est déjà fait mais si les lois se durcissent c'est peut-être pour éviter ça et rendre cette situation compliquée un peu moins (plus avoir à payer donc interdire ou tolérer dans un cadre légalement acceptable). C'est compliqué de philosopher en législation
...
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