Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • plaque pour charrette?

  • Faites identifier vos trouvailles ou vos collections diverses
Faites identifier vos trouvailles ou vos collections diverses
Règles du forum : Je vous rappelle qu il est interdit de poster du mobilier antique sur le forum pour les périodes gauloises,romaines mérovingiennes et carolingiennes de même que des monnaies en or de ces mêmes époques. Les videos montrant la sortie de dépôt monétaire,qui même si cela peut paraitre sympathique,le sont tout autant. Exhiber ce genre de trouvailles sur un forum public le place directement sous le coup de la loi pour incitation au pillage
je vous demande donc de la retenue s'il vous plait.Chacun est responsable de ses actes en son âme et conscience;pour l instant et dans le contexte actuel je ne souhaite pas que vous montriez vos trouvailles pour cette période merci.Votre responsabilité est pleine et entière.La loi est très délicate mais certains de vous sont dans la totale illégalité.

De plus ce forum n'est pas un téléphone portable!
Merci de ne pas y poster des messages avec une écriture sms.

 #1889136  par dewe2004
 
Image

Bonsoir à toutes et tous,

j ai trouvé en foret dans le 78 cette plaque
j avais pensé à une plaque pour charette?

j ai trouvé les descendants de ce notaire et je leur ai donné la plaque de leur ancétre..........
émotions garanties
 #1889141  par Slottys
 
:hello:

Tu leur a donné ou tu va le faire ?

Je ne comprend pas pourquoi la mention "Notaire" serait inscrite sur une charrette !? 8/ :0

Va falloir creuser ! :super:
 #1889143  par Baillius
 
Slottys a écrit : ↑Aujourd’hui, 07:42 :hello:

Tu leur a donné ou tu va le faire ?

Je ne comprend pas pourquoi la mention "Notaire" serait inscrite sur une charrette !? 8/ :0

Va falloir creuser ! :super:
:hello: Slottys

Les charrettes de roulage devaient porter une plaque identifiant le propriétaire.
Bien que le texte de loi de 1852 visait principalement les véhicules de transport de marchandises et agricoles (charrettes de cultivateurs, maçons, boulangers), tout véhicule à usage professionnel ou de charge comme les voitures de fonction ou d'intendance des notables de l'époque devait s'y conformer.


Article 16 du décret du 10 août 1852 : Tout propriétaire de voiture ne servant pas au transport des personnes est tenu de faire placer en avant des roues et au côté gauche de sa voiture, une plaque métallique portant, en caractères apparents lisibles, ayant au moins cinq millimètres de hauteur, ses nom, prénoms, profession, le nom de la commune, du canton et du département.

Les charrettes sans plaques pouvaient être sanctionnées par une amende !

Article 7 titre 2 de la loi du 31 mai 1851 : Tout propriétaire d’une voiture circulant sur les voies publiques sans qu’elle soit munie de la plaque […] sera puni d’une amende de 6 à 15 francs et le conducteur d’une amende de 1 à 5 francs.

En remontant beaucoup plus loin, un arrêt du Conseil du Roi daté du 20 avril 1783 fait obligation aux "rouliers et cochers de fixer sur leurs véhicules une plaque en métal portant le nom et l’adresse des propriétaires de l’attelage".