Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir
Slottys a écrit : ↑Aujourd’hui, 07:42
Tu leur a donné ou tu va le faire ?
Je ne comprend pas pourquoi la mention "Notaire" serait inscrite sur une charrette !?
Va falloir creuser !
Slottys
Baillius a écrit : ↑Aujourd’hui, 08:14Slottys a écrit : ↑Aujourd’hui, 07:42
Tu leur a donné ou tu va le faire ?
Je ne comprend pas pourquoi la mention "Notaire" serait inscrite sur une charrette !?
Va falloir creuser !
oui j ai donné quasi dans la foulée
je ne garde quasi rien car sinon ça déborde dans le garage
Les charrettes de roulage devaient porter une plaque identifiant le propriétaire.
Bien que le texte de loi de 1852 visait principalement les véhicules de transport de marchandises et agricoles (charrettes de cultivateurs, maçons, boulangers), tout véhicule à usage professionnel ou de charge comme les voitures de fonction ou d'intendance des notables de l'époque devait s'y conformer.
Article 16 du décret du 10 août 1852 : Tout propriétaire de voiture ne servant pas au transport des personnes est tenu de faire placer en avant des roues et au côté gauche de sa voiture, une plaque métallique portant, en caractères apparents lisibles, ayant au moins cinq millimètres de hauteur, ses nom, prénoms, profession, le nom de la commune, du canton et du département.
Les charrettes sans plaques pouvaient être sanctionnées par une amende !
Article 7 titre 2 de la loi du 31 mai 1851 : Tout propriétaire d’une voiture circulant sur les voies publiques sans qu’elle soit munie de la plaque […] sera puni d’une amende de 6 à 15 francs et le conducteur d’une amende de 1 à 5 francs.
En remontant beaucoup plus loin, un arrêt du Conseil du Roi daté du 20 avril 1783 fait obligation aux "rouliers et cochers de fixer sur leurs véhicules une plaque en métal portant le nom et l’adresse des propriétaires de l’attelage".
