Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

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forum sur les détecteurs de métaux et la détection.
Règles du forum : Je vous rappelle qu il est interdit de poster du mobilier antique sur le forum pour les périodes gauloises,romaines mérovingiennes et carolingiennes.Les vidéos montrant la sortie de dépôt monétaire,qui même si ça peut paraitre sympathique,le sont tout autant.Exhiber ce genre de trouvailles sur un forum public le place directement sous le coup de la loi pour incitation au pillage
je vous demande donc de la retenue s'il vous plait.Chacun est responsable de ses actes en son âme et conscience;pour l instant et dans le contexte actuel je ne souhaite pas que vous montriez vos trouvailles pour cette période merci.Votre responsabilité est pleine et entière.La loi est très délicate mais certains de vous sont dans la totale illégalité.

De plus ce forum n'est pas un téléphone portable!
Merci de ne pas y poster des messages avec une écriture sms.

 #211400  par ROCKET
 
Bonjour a tous je voudrai savoir ce que dis vraiment la législation sur la prospection avec détecteur de métaux, est elle autorisé sur terrain privé? les sites archéos et classés monument historique ok c interdit a part avec des archéos, mais pour tout les autres terrains aprés avoir eu une autorisation du propriétaire du terrain est ce qu'il faut une autorisation préfectorale du SRA? c ce que ma dit une archéo de clermont ferrand qu'il fallait une autorisation préfectorale pour détecter méme sur terrain privé, et que si je l'envoyé elle ne me serai pas accordé!!
Si vous pouvez m'aider sur ce que dis vraiment la loi,merci.
 #211418  par johan68
 
il te la donnerons jamais déjà essayé :super:
 #211423  par Pasmar
 
Bonjour
L'autorisation préfectorale concerne la recherche d'objets intéressant l'histoire, l'art, la numismatique ou l'archéologie.
En dehors de ces domaines l'autorisation du propriétaire du terrain suffit pour rechercher des objets récemment perdus. Puisque ce qui n'est pas interdit est autorisé... on en déduit logiquement que le reste est autorisé sauf décrêt ou arrêté contraire, ceux qui prétendent le contraire sont des menteurs et par exemple le Préfet de la Meuse vient de remettre les pendules à l'heure chez des gens qui avaient interprété de manière fantaisiste un arrêté préfectoral interdisant la recherche d'objets dangereux (munitions)
Ces gens prétendaient que toute prospection au détecteur de métaux était interdite... :langue1:
à lire ici http://www.prospecteur.fr/phpBB3/viewto ... f=13&t=178" onclick="window.open(this.href);return false;

Bonne journée
Pascal
 #211435  par Philippe (72)
 
Bonjour,

Une des difficultés est de reconnaître un site archéologique, et à partir de là être capable d'agir en conséquence.
La plupart des sites archéologiques déclarés sont toujours en exploitation agricole et on risque d'être sur un site sans le savoir. Mais comme nul n'est censé ignorer la loi ...
Bonne journée.
 #211439  par johan68
 
quelqu'un aurait t'il une un modele de demande ecrite pour les poprios ??
 #211469  par ROCKET
 
Merci pour vos réponses, donc avec l'autorisation du proprio du terrain nous sommes couvert, mais pour des recherche d'objet perdu et non intéréssent l'histoire et l'archéologie.OK
 #211475  par Philippe (72)
 
Bonjour,

L'autorisation du propriétaire n'est pas une couverture. S'il y a un site archéologique (les propriétaires ne sont pas toujours bien renseignés) l'autorisation du propriétaire ne couvre rien.
C'est un détail qui a son importance.
Bonne journée.
 #211478  par scorpio 49
 
les agriculteurs retournent leurs champs tous les ans,et savent trés bien,s'il y a ou pas quelquechose,d'ailleurs si il y a quelque chose tu n'auras pas d'autorisation,ils ne veulent pas ètre emmerdés comme is disent ! ils connaissent quand mème leurs terres et sont loin d'ètre des imbéciles :hehe: :hello:
 #211481  par Philippe (72)
 
Bonjour,

Pour avoir découverts plusieurs sites archéologiques par chez moi et être aussi issu du milieu agricole, je peux affirmer que les agriculteurs repèrent en général les structures en dur mais ne les identifient pas forcément. Par contre, les structures les plus nombreuses, c'est à dire les habitats fossoyés, leurs sont complétement inconnues.
On trouve ces structures fossoyées à diverses époques (de l'époque gauloise au Moyen-Age) et elles sont beaucoup plus fréquentes qu'on ne le croit. Ces site sont découverts lors de prospections aériennes et signalés au SRA.
C'est un des points importants à ne pas négliger.
Bonne journée.
 #211486  par scorpio 49
 
beaucoup savent en effet,pour avoir trouvé des artefacts lors de travaux agricoles,j'ai pu voir de nombreux objets récoltés et pas des moindres parfois,mais ils savent aussi qu'il faut la fermer, et on peut les comprendre ! ;-) :hello:
 #211596  par cresus45
 
rien n'interdit de chercher la clé à pipe de 22 perdue par le proprio.
 #211614  par Philippe (72)
 
Bonjour,

Certes ...
Mais même sur un site archéologique le juge ne prendra sans doute pas en compte cet argument.
Donc bien ouvrir l'œil pour apprécier à sa juste valeur l'environnement.
Bonne soirée.
 #211625  par MyAce250
 
Salut ;

Si tu veux des explication sur la loi rocket ; demande moi en message privé.

J'avais mis un post sur la loi mais ça été supprimé sans aucune explication (apparement la censure existe sur ce forum).
 #211709  par johan68
 
MyAce250 a écrit :Salut ;

Si tu veux des explication sur la loi rocket ; demande moi en message privé.

J'avais mis un post sur la loi mais ça été supprimé sans aucune explication (apparement la censure existe sur ce forum).
:hehe: je crois que tu était absent il y a eu un petit nettoyage ,et si ton post tu la mis il y a plusieurs mois ,il y avait eu un beug donc énormément de message perdu pour sauver une grosse partie :super: