Législation détection?

[ROCKET]

Bonjour a tous je voudrai savoir ce que dis vraiment la législation sur la prospection avec détecteur de métaux, est elle autorisé sur terrain privé? les sites archéos et classés monument historique ok c interdit a part avec des archéos, mais pour tout les autres terrains aprés avoir eu une autorisation du propriétaire du terrain est ce qu'il faut une autorisation préfectorale du SRA? c ce que ma dit une archéo de clermont ferrand qu'il fallait une autorisation préfectorale pour détecter méme sur terrain privé, et que si je l'envoyé elle ne me serai pas accordé!!
Si vous pouvez m'aider sur ce que dis vraiment la loi,merci.

[johan68]

il te la donnerons jamais déjà essayé

[Pasmar]

Bonjour
L'autorisation préfectorale concerne la recherche d'objets intéressant l'histoire, l'art, la numismatique ou l'archéologie.
En dehors de ces domaines l'autorisation du propriétaire du terrain suffit pour rechercher des objets récemment perdus. Puisque ce qui n'est pas interdit est autorisé... on en déduit logiquement que le reste est autorisé sauf décrêt ou arrêté contraire, ceux qui prétendent le contraire sont des menteurs et par exemple le Préfet de la Meuse vient de remettre les pendules à l'heure chez des gens qui avaient interprété de manière fantaisiste un arrêté préfectoral interdisant la recherche d'objets dangereux (munitions)
Ces gens prétendaient que toute prospection au détecteur de métaux était interdite...
à lire ici http://www.prospecteur.fr/phpBB3/viewto ... f=13&t=178" onclick="window.open(this.href);return false;

Bonne journée
Pascal

[Philippe (72)]

Bonjour,

Une des difficultés est de reconnaître un site archéologique, et à partir de là être capable d'agir en conséquence.
La plupart des sites archéologiques déclarés sont toujours en exploitation agricole et on risque d'être sur un site sans le savoir. Mais comme nul n'est censé ignorer la loi ...
Bonne journée.

[johan68]

quelqu'un aurait t'il une un modele de demande ecrite pour les poprios ??

[ROCKET]

Merci pour vos réponses, donc avec l'autorisation du proprio du terrain nous sommes couvert, mais pour des recherche d'objet perdu et non intéréssent l'histoire et l'archéologie.OK

[Philippe (72)]

Bonjour,

L'autorisation du propriétaire n'est pas une couverture. S'il y a un site archéologique (les propriétaires ne sont pas toujours bien renseignés) l'autorisation du propriétaire ne couvre rien.
C'est un détail qui a son importance.
Bonne journée.

[scorpio 49]

les agriculteurs retournent leurs champs tous les ans,et savent trés bien,s'il y a ou pas quelquechose,d'ailleurs si il y a quelque chose tu n'auras pas d'autorisation,ils ne veulent pas ètre emmerdés comme is disent ! ils connaissent quand mème leurs terres et sont loin d'ètre des imbéciles

[Philippe (72)]

Bonjour,

Pour avoir découverts plusieurs sites archéologiques par chez moi et être aussi issu du milieu agricole, je peux affirmer que les agriculteurs repèrent en général les structures en dur mais ne les identifient pas forcément. Par contre, les structures les plus nombreuses, c'est à dire les habitats fossoyés, leurs sont complétement inconnues.
On trouve ces structures fossoyées à diverses époques (de l'époque gauloise au Moyen-Age) et elles sont beaucoup plus fréquentes qu'on ne le croit. Ces site sont découverts lors de prospections aériennes et signalés au SRA.
C'est un des points importants à ne pas négliger.
Bonne journée.

[scorpio 49]

beaucoup savent en effet,pour avoir trouvé des artefacts lors de travaux agricoles,j'ai pu voir de nombreux objets récoltés et pas des moindres parfois,mais ils savent aussi qu'il faut la fermer, et on peut les comprendre !

[cresus45]

rien n'interdit de chercher la clé à pipe de 22 perdue par le proprio.

[Philippe (72)]

Bonjour,

Certes ...
Mais même sur un site archéologique le juge ne prendra sans doute pas en compte cet argument.
Donc bien ouvrir l'œil pour apprécier à sa juste valeur l'environnement.
Bonne soirée.

[MyAce250]

Salut ;

Si tu veux des explication sur la loi rocket ; demande moi en message privé.

J'avais mis un post sur la loi mais ça été supprimé sans aucune explication (apparement la censure existe sur ce forum).

[Pasmar]

Voilà la loi http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20090506" onclick="window.open(this.href);return false;

[johan68]

Salut ;

Si tu veux des explication sur la loi rocket ; demande moi en message privé.

J'avais mis un post sur la loi mais ça été supprimé sans aucune explication (apparement la censure existe sur ce forum).

je crois que tu était absent il y a eu un petit nettoyage ,et si ton post tu la mis il y a plusieurs mois ,il y avait eu un beug donc énormément de message perdu pour sauver une grosse partie