Au regard dela loi

[JEAN-MARC 83]

Bonjours à tous
Je détecte depuis 6 ans, a peu près dans le même coin, depuis ce temps j'ai ammassé pas mal de Double Tournois LOUIS XIII, mais jamais + de 2 au même endroit, mais dans ma petite boîte cela fait plus d'une centaine. Est ce que les gens bien attentionnés pourraient assimilé cela à un trésor, bien que cela ne soit que le regroupement de différentes trouvailles.
Je me pose la question??
Merci

[machinehead100]

un trésor c'est un ensemble d'objets pas 1 pièces par ici une autre par la et encore une autre 10km plus loin

si tu cache ta collection de Double Tournois et qu'une personne la trouve il aura trouvé un dépôt pouvant aussi être appeler trésor a ce moment la!!!

[savonette66]

Bonjour,jean-Marc

Tu as peur des gens bien attentionnés ou des gens mal intentionnés ?

[JEAN-MARC 83]

Non je ne pense à personne en particulier, c'était juste une quetion comme ca qui m'est venue à l'esprit.

[Theophilus]

Justement il faut du concret pour te répondre ... Un exemple, niveau juridique, cela ne peut-être un trésor selon le Code civil ... donc je te répondrai : ptêt ben qu'oui, ptêt ben qu'non

[yvan]

je veux bien te decharger de cette lourde responsabilité ... et de tes Double Tournois
sympa non ?
bon ok

[garett]

Justement il faut du concret pour te répondre ... Un exemple, niveau juridique, cela ne peut-être un trésor selon le Code civil ... donc je te répondrai : ptêt ben qu'oui, ptêt ben qu'non

moi je detecte le dimanche avec mon avocat, et mon maigre butin trouver est piéger si les mal attentionnée débarque pouf!!!! a plus!!!!!

[annibal 60]

salut..... un tresor na pas de proprietaire ....il a était decouvert

[yvan]

salut..... un tresor na pas de proprietaire ....il a était decouvert

faux.
son proprio est le proprio du terrain pcq tu n as pas fait de contrat aven lui !!!

[annibal 60]

salut..... un tresor na pas de proprietaire ....il a était decouvert

faux.
son proprio est le proprio du terrain pcq tu n as pas fait de contrat aven lui !!!

je parle pas du partage ...mes un trésor ....


et pour finir c est toi qui a faux il est a 50.. 50 si decouvert fortuitement sans detecteur méme sans contrat c est le tribunal qui en décide ...si tu traversse un bois et tu a envie de faire :caca: et que tu enléve ton froque et que tu pose la main par terre pour pas tomber et ta ma se pose sur un tresor tu a le droit de 50 pourcents

[garett]

salut..... un tresor na pas de proprietaire ....il a était decouvert

faux.
son proprio est le proprio du terrain pcq tu n as pas fait de contrat aven lui !!!

je parle pas du partage ...mes un trésor ....


et pour finir c est toi qui a faux il est a 50.. 50 si decouvert fortuitement sans detecteur méme sans contrat c est le tribunal qui en décide ...si tu traversse un bois et tu a envie de faire :caca: et que tu enléve ton froque et que tu pose la main par terre pour pas tomber et ta ma se pose sur un tresor tu a le droit de 50 pourcents

enfin!! dimanche je range mon detect et parcourt les bois avec un rouleau de papier toilette et gare a toi si je trouve rien