Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

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forum sur les détecteurs de métaux et la détection.
Règles du forum : Je vous rappelle qu il est interdit de poster du mobilier antique sur le forum pour les périodes gauloises,romaines mérovingiennes et carolingiennes.Les vidéos montrant la sortie de dépôt monétaire,qui même si ça peut paraitre sympathique,le sont tout autant.Exhiber ce genre de trouvailles sur un forum public le place directement sous le coup de la loi pour incitation au pillage
je vous demande donc de la retenue s'il vous plait.Chacun est responsable de ses actes en son âme et conscience;pour l instant et dans le contexte actuel je ne souhaite pas que vous montriez vos trouvailles pour cette période merci.Votre responsabilité est pleine et entière.La loi est très délicate mais certains de vous sont dans la totale illégalité.

De plus ce forum n'est pas un téléphone portable!
Merci de ne pas y poster des messages avec une écriture sms.

 #884795  par Rococo
 
yves63 a écrit :oui mais là je me demande si l’état considérerait cette nouvelle trouvaille comme fortuite???

par contre l'inventeur a bien droit a la moitié et le proprio aussi , ce ne sera pas la même chose si l’état trouve autre chose: je pense la moitie a l’état et l'autre au proprio

cela depend si le tresor est isolé ou dans un contexte particulier avec d autres autour.Lors de la decouverte du tresor du mans par 2 personnes qui ont trouve 89 monnaies gauloises en or;les archeos au cours de fouilles en ont trouvé une centaine de plus qu'ils ont gardé mais que la justice leur a ordonné de les rendre aux inventeurs car une assos de prospecteurs les a mis en justice
 #884798  par 123456789
 
Découverte fortuite : 50% propriétaire / 50% inventeur
Découverte non fortuite comme les fouilles programmées : 100% propriétaire
Fouille demandée par l'Etat : (fouille préventive) : 50% propriétaire / 50% Etat
 #884802  par bertrand007
 
Rococo a écrit :
yves63 a écrit :oui mais là je me demande si l’état considérerait cette nouvelle trouvaille comme fortuite???

par contre l'inventeur a bien droit a la moitié et le proprio aussi , ce ne sera pas la même chose si l’état trouve autre chose: je pense la moitie a l’état et l'autre au proprio

cela depend si le tresor est isolé ou dans un contexte particulier avec d autres autour.Lors de la decouverte du tresor du mans par 2 personnes qui ont trouve 89 monnaies gauloises en or;les archeos au cours de fouilles en ont trouvé une centaine de plus qu'ils ont gardé mais que la justice leur a ordonné de les rendre aux inventeurs car une assos de prospecteurs les a mis en justice
Exact!! La jurisprudence du Trésor des Sablons au Mans!! Un trésor est indivisible et peut être découvert en plusieurs fois, l'article 716 du code civil s'applique sur l'ensemble du trésor. :super:
 #884807  par kanar
 
:cote: Mouais enfin pour les prochains, le problème ça sera la prochaine loi patrimoniale ; toutes les découvertes, fortuites ou pas fortuites, sur terre ou sous l'eau de mer ou douce, du moment que ça pourra avoir une valeur archéologique ou financière (l'un n'empèchant pas l'autre, au contraire...) appartiendra à l'état, point barre, et ça évitera les litiges, les débats, les procédures pour savoir si c'est fortuit sur le domaine maritime avec découvreur propriétaire d'épave, etc...
http://www.detecteur.net/forum/c-est-lo ... 69943.html
Les trésors appartiennent au roi, c'est la tradition, à cause d'une superstition ; seul le roi, mandaté par dieu en personne, a le pouvoir de toucher ces merveilles issues des entrailles de la terre sans risquer de réveiller les démons de l'enfer qui les gardent (pour preuve ces ridicules petites monnaies noires avec des diables dessus que les paysans rejettaient en faisant le signe de la croix...pièces du diable !).
Heureusement qu'en démocratie l'état c'est nous, mais c'est aussi eux l'état...état soeur :happy1: :jesors:
 #884815  par RON
 
yves63 a écrit :oui mais là je me demande si l’état considérerait cette nouvelle trouvaille comme fortuite???

par contre l'inventeur a bien droit a la moitié et le proprio aussi , ce ne sera pas la même chose si l’état trouve autre chose: je pense la moitie a l’état et l'autre au proprio
le caractère fortuit ou non de la découverte peut être interpréter et argumenter de divers façon ... et puis c'est pas leur intérêt ...... ce serait une première .....qui pourrait faire jurisprudence par la suite ...
 #884819  par GUERNESEY
 
:) désolé avec beaucoup hélas !!!!! le message de base est une découverte fortuite , pour dire qu'avec le pur destin a été trouvée une chose intéressante pour l''etat , en montrant aussi qu 'une simple personne sérieuse peut apporter un plus pour l 'etude du passé archéologie etc.... le sérieux a été de prouver que des personnes ayant les mains propres et le respect de cette découverte devant les yeux de tous comme droiture et respect des lois ! et là désolé vous partez dans une dérive totale de partage de découverte , ceçi est pour moi pas le débat premier ! à mains propres cerveau HAUT afin d'essayer d'avoir un soutien intélligent pour le futur , car une découverte n'est jamais unique . Je trouve scandaleux honteux de penser de la sorte , ce n'est pas ma moralité personnel et encore moins ma mentalité ! certains vont rires mais avec moi je ne partage pas mais pas ce sens de dérive pour obtenir le bilan de posséder quelque chose de cette découverte ! carrément à coté de la plaque ! moi c est un plaisir pas le but primaire de m ' en mettre dans les poches ! car là je ne suis pas d 'accord avec vous . Il y a découverte et découverte ceçi n'est pas la méme chose :( merçi au decouvreur à monsieur cavaillé , et aux deux agriculteurs et autres personnes qui ont montrés leurs droiture d 'esprit d honnéteté :calimero: je n'aime pas trop qu'en sa part en vrille et surtout de la sorte !
 #884901  par SuperMurge
 
GUERNESEY a écrit ::) désolé avec beaucoup hélas !!!!! le message de base est une découverte fortuite , pour dire qu'avec le pur destin a été trouvée une chose intéressante pour l''etat , en montrant aussi qu 'une simple personne sérieuse peut apporter un plus pour l 'etude du passé archéologie etc.... le sérieux a été de prouver que des personnes ayant les mains propres et le respect de cette découverte devant les yeux de tous comme droiture et respect des lois ! et là désolé vous partez dans une dérive totale de partage de découverte , ceçi est pour moi pas le débat premier ! à mains propres cerveau HAUT afin d'essayer d'avoir un soutien intélligent pour le futur , car une découverte n'est jamais unique . Je trouve scandaleux honteux de penser de la sorte , ce n'est pas ma moralité personnel et encore moins ma mentalité ! certains vont rires mais avec moi je ne partage pas mais pas ce sens de dérive pour obtenir le bilan de posséder quelque chose de cette découverte ! carrément à coté de la plaque ! moi c est un plaisir pas le but primaire de m ' en mettre dans les poches ! car là je ne suis pas d 'accord avec vous . Il y a découverte et découverte ceçi n'est pas la méme chose :( merçi au decouvreur à monsieur cavaillé , et aux deux agriculteurs et autres personnes qui ont montrés leurs droiture d 'esprit d honnéteté :calimero: je n'aime pas trop qu'en sa part en vrille et surtout de la sorte !
Tu n'as pas dû saisir les points de blocage de cette affaire: le propriétaire a interdit les fouilles tant que le découvreur ne serait pas formellement établi dans la propriété de sa découverte... et pour autant qu'on sache, un objet pouvant interesser l'histoire, l'archéologie... bla bla bla... va rester enfoui des mois ou des années tant que ces questions de propriété/fortuité ne seront pas réglées.
Après je suis d'accord avec toi, les grands perdants sont la culture et la connaissance, mais on ne vit pas dans un monde de bisournours.
 #886542  par coco42
 
bonjour,
je suis allée faire un tour sur loisirs-détections pour suivre un peu l'affaire "asso créée à Najac"
et je vous le relais du message de Regis Najac , je le cite

"Le patère de Najac, suite.
L’après Najac est en route et semble s’orienter de façon positive dans une logique enfin amorcée de bonne entente entre inventeurs UDM et archéologues.
Ce 8 Juillet 2014 à midi sur le site de Sourbins, nous avons eu la visite de trois archéologues, dont Mr Michel Vaginay, chef du SRA de Toulouse, Il a été procédé par les archéologues au dégagement de la terre et observation de l’objet en place. Il est digne d’intérêt et mérite une fouille en règle, laquelle sera programmée d’ici peu, avec publication des résultats.
Que le dépôt soit fouillé in situ ou en laboratoire, nous pourrons assister aux travaux.
Ainsi, l’association La Botte Rouge de Sourbins, a obtenu ses premiers résultats : Reconnaissance de l’inventeur et du propriétaire dans leurs droits et fouilles légales acceptées. L’argent récolté pour payer des fouilles privées, ne sera donc pas affecté à cette tâche (sauf non entente avec les autorités). Les chèques ne sont pas déposés (et seront détruits au besoin et/ou selon les demandes) et nous vous demandons de ne plus envoyer de dons.
Les personnes désireuses de faire partie de l’association peuvent cependant envoyer les 10 € de cotisation, car nous comptons bien publier les résultats des fouilles et proposer d’autres actions concernant, entre autres, le patrimoine najacois.
Nous vous tiendrons informés dès que les décisions seront prises et dès que les fouilles promises seront effectives.
L’autorité archéologique toulousaine nous a, par ailleurs, affirmé ne pas être concernée par l’Hap….. ni par ses dires ou ses manières.
De plus, dès jeudi matin, nous avons rendez-vous avec notre députée de l’Aveyron afin de parler détection et archéologie.
Le dialogue avec les autorités tend vers une bonne intelligence, et ouvre la voie à un espoir tant attendu.
L’après Najac est en marche !!!"

à suivre
 #886547  par Rococo
 
merci coco :super:
 #886552  par Burgonde64
 
coco42 a écrit :bonjour,
je suis allée faire un tour sur loisirs-détections pour suivre un peu l'affaire "asso créée à Najac"
et je vous le relais du message de Regis Najac , je le cite

"Le patère de Najac, suite.
L’après Najac est en route et semble s’orienter de façon positive dans une logique enfin amorcée de bonne entente entre inventeurs UDM et archéologues.
Ce 8 Juillet 2014 à midi sur le site de Sourbins, nous avons eu la visite de trois archéologues, dont Mr Michel Vaginay, chef du SRA de Toulouse, Il a été procédé par les archéologues au dégagement de la terre et observation de l’objet en place. Il est digne d’intérêt et mérite une fouille en règle, laquelle sera programmée d’ici peu, avec publication des résultats.
Que le dépôt soit fouillé in situ ou en laboratoire, nous pourrons assister aux travaux.
Ainsi, l’association La Botte Rouge de Sourbins, a obtenu ses premiers résultats : Reconnaissance de l’inventeur et du propriétaire dans leurs droits et fouilles légales acceptées. L’argent récolté pour payer des fouilles privées, ne sera donc pas affecté à cette tâche (sauf non entente avec les autorités). Les chèques ne sont pas déposés (et seront détruits au besoin et/ou selon les demandes) et nous vous demandons de ne plus envoyer de dons.
Les personnes désireuses de faire partie de l’association peuvent cependant envoyer les 10 € de cotisation, car nous comptons bien publier les résultats des fouilles et proposer d’autres actions concernant, entre autres, le patrimoine najacois.
Nous vous tiendrons informés dès que les décisions seront prises et dès que les fouilles promises seront effectives.
L’autorité archéologique toulousaine nous a, par ailleurs, affirmé ne pas être concernée par l’Hap….. ni par ses dires ou ses manières.
De plus, dès jeudi matin, nous avons rendez-vous avec notre députée de l’Aveyron afin de parler détection et archéologie.
Le dialogue avec les autorités tend vers une bonne intelligence, et ouvre la voie à un espoir tant attendu.
L’après Najac est en marche !!!"

à suivre

:hello: merci coco pour ce post :amen: enfin de très bonnes nouvelles :cote: il faut peut être encore attendre,mais tout cela a l'air fort bien engagé :cote: . Si cela pouvait faire bouger les choses d'une façon générale,ce serait magnifique ( le. Modèle anglais...on peux toujours rêver :] ).
Après,personnellement ,si l'association veut utiliser mon don pour autre chose,cela ne me pose aucun problème . Ils ont le mérite d'avoir fait une levée de bouclier et pour cela,ils méritent notre gratitude . Sans oublier Rococo ,qui s'investit énormément . :amen: Bref,on boit un coup pour fêter ça ? :alcool1:
 #886694  par latope
 
titan51 a écrit :Merci pour les infos :super:
super bonne nouvelle.Pour la région aussi , le SRA Toulouse semble se désolidariser de nos détracteurs :super:
 #886696  par Rococo
 
un peu par la force des choses car avec une assos de cree ça faisait desordre
 #886702  par ypoons
 
C'est peut être pourquoi nous les entendons Apas héhé!! enfin de bonne nouvelles peut être la porte d'entrer d'une collaboration future? a suivre...
 #887776  par ebul
 
Bon ba j'ai eu un retour de courrier suite à un defaut d'accès ou d'adressage... il y a marqué sur le document à imprimer : à renvoyer à l'adresse suivante : sourbins 12270 NAJAC ...
Je voulais savoir si l'association était toujours d'actualité pour participer et .... si vous pouviez me donner l'adresse svp :rouge:
 #887952  par florentus
 
salut tu peux faire passer le cheque par le biais du camping des etoiles et tu marque association la bottes rouge de sourbins c'est ce que j'ai fait.
 #888171  par GUERNESEY
 
:) Bonjour et merçi pour ce lien :amen: celà me réconforte sur le sérieux de cette affaire :super: et aussi me raméne en arriére sur le post (métier) comme quoi il est toujours bon de lire entre les lignes surtout avec moi et surtout bien comprendre :] :hello: :calimero:
 #888189  par Rococo
 
il manque encore la DGSE et la boucle sera bouclee
 #888226  par bubulolo
 
_ Bonjour ...... peut-être un peu d recule de certains .... voir de modestie , car là , attendons de voir ce qu'il va en ressortir ..... parce que pour l'instant , en dirait l'égale a la découverte du tombeau de Touthankamon ..... :hehe: :mrgreen: :mrgreen: :mrgreen: .....
 #888368  par kanar
 
:( Et vous croyez pas qu'ils sont là en ce moment ?...Quoi qui ça, bin eux ...shht, sont partout, je passe en mode codé ... :modo:
...les choux-fleurs sont murs chez Paulette, je répète, les choux-fleurs sont murs chez Paulette... :malin1: · ·−·· ·−−· ··− · −··· ·−·· −−− ··− −· ·· −·· −−− ·−−− ·− −− ·− ··· ··· · ·−· ·− ···− · −· −·−· ·· −·· −−− · :jesors:
 #888430  par ashefr10
 
truc de dingue , toute cette énergie pour une malheureuse assiette ! c'est comme le gars qui a trouvé 6 malheureuses monnaies en or pres de l'église ! le monde que ça déplace pour si peu ! c'est hallucinant !
 #888547  par lolo81
 
kanar a écrit ::( Et vous croyez pas qu'ils sont là en ce moment ?...Quoi qui ça, bin eux ...shht, sont partout, je passe en mode codé ... :modo:
...les choux-fleurs sont murs chez Paulette, je répète, les choux-fleurs sont murs chez Paulette... :malin1: · ·−·· ·−−· ··− · −··· ·−·· −−− ··− −· ·· −·· −−− ·−−− ·− −− ·− ··· ··· · ·−· ·− ···− · −· −·−· ·· −·· −−− · :jesors:

Sacré affaire
bien reçu :modo: :modo: a toi ......tu me copies :hehe: :hehe: :hehe:
les k rots sont qu' huits la soupe sera maigre.... ,les k rots sont qu' huits la soupe sera maigre :jesors:
 #888559  par NANARD0334
 
ashefr10 a écrit :truc de dingue , toute cette énergie pour une malheureuse assiette ! c'est comme le gars qui a trouvé 6 malheureuses monnaies en or pres de l'église ! le monde que ça déplace pour si peu ! c'est hallucinant !
:hello:

C'est vrai qu'avec du recule, je suis un peu de ton avis :-/ malgré que la découverte est sympa :super: , on ne peut pas le nier
 #893094  par Micronta4003
 
Bonjour,
La suite des infos pour ceux ayant donnaient une contribution par Régis Najac:
Communiqué des membres présents du bureau collégial de La Botte rouge de Sourbins.

Ne pouvant faire de réunion avant fin Août (tout le monde est occupé ou en vacances) et de plus, les bureaux étant fermés en Août, nous attendons une réponse de la DRAC qui arrivera probablement début Septembre.
Si ce n’était pas le cas, nous les relancerons à ce moment-là.
Les adhésions à l’association La Botte Rouge dont l'objet est « la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine local ») sont les bienvenues sachant que rien n’est encaissé pour le moment.
Pierrot Sylvie Alain Pierrette Anne-Sophie Olivier.

Concernant la défense de notre loisir, les choses suivent leurs cours et je vous donnerai des détails en Septembre également.
Régis
http://www.loisirs-detections.com/forum ... 36&t=13133

@+ :hello:
 #900084  par coco42
 
bonsoir
voilà les dernières nouvelles, très intéressantes.... prises sur loisirs-détection

"Dernières news en date.....
C'est en cours et les dates ne sont pas encore fixées, mais le SRA vient de nous envoyer un courrier par lequel il précise les modalités de fouille et de sondage ainsi que les détails concernant la propriété de « l’objet ».
Ainsi donc, en Midi Pyrénées, lors du 13ème rallye de détection de métaux de Gilles Cavaillé à Najac, un concurrent utilisateur de poêle à frire est bel et bien considéré comme l’inventeur d’un trésor archéologique et le propriétaire du terrain déclaré comme propriétaire de l'objet.
Il y aura un après Najac, c'est en route!"
:hello:
 #906788  par Rococo
 
encore un mensonge de la depeche,la pilule est dure a avaler
 #906803  par LOISEAU
 
:) Bonsoir à tous l ' article n 'est pas très honnéte , mais il faut bien retenir la droiture de son inventeur avec un entourage trés respectable , dommage ce manque de reconnaissance :( faut toujours croire en la sagesse des esprits ;-)
 #906976  par ashefr10
 
LOISEAU a écrit ::) Bonsoir à tous l ' article n 'est pas très honnéte , mais il faut bien retenir la droiture de son inventeur avec un entourage trés respectable , dommage ce manque de reconnaissance :( faut toujours croire en la sagesse des esprits ;-)
c'est clair que l'entourage parait trés réspectable mais les hautes instances ont du mal a admettre tous ce qui s'est passé ! es ce que cela va vraiment nous profiter cette affaire ?!