Bonjour,
J'aime beaucoup cet article paru dans Monnaies & Détections N°80 de Février - Mars 2015
Cela confirme qu’une trouvaille parfaitement fortuite peut être réalisée, même en utilisant un détecteur de métaux.
L'affaire de Najac: un Clochemerle régionale
Voici comment un fait divers simplissime devient, par la vertu de l’Administration culturelle, une énorme baudruche qui s’est dégonflée d’un coup, dans l’hilarité générale.
L'on se souvient qu’en juin dernier, un jeu-rallye, consistant à retrouver dans un champ des jetons d’aluminium à l’aide de détecteurs de métaux, se déroula pour la 3e année consécutive sur un terrain privé, où jamais aucun vestige archéologique n’avait été relevé.
Un jeune participant, suivant un son dans la terre arable, décela le sommet d’un récipient qu’il signala sur l’instant à G. Cavaillé, organisateur du rallye, lequel prévint immédiatement non pas le maire de la commune comme la loi le prévoit, mais le service régional de l’archéologie de la D.R.A.C. de Midi-Pyrénées, cela dans un souci d’efficacité accrue.
L’objet découvert par hasard aurait pu être une patère en bronze gallo-romaine. L’information déclencha un tsunami administratif.
Après une visite de gendarmes, qui envisagèrent un moment d’appeler un service de déminage, la ménagerie intégriste des Cultureux donna de la voix : une association sectaire, emmenée par le Zèbre, sous la haute protection de Grosminou, fit claironner l’annonce d’un dépôt de plainte.
Puis un fonctionnaire régional, Monsieur L. Fau, rendit visite aux organisateurs et déclara, gêné, qu’il était « porteur de mauvaises nouvelles » et qu’il devait non pas précéder, mais « suivre sa hiérarchie ».
Il est hautement probable que les grognements réputés juridiques de l’ours Brun, dans les bureaux cultureux ministériels, avaient retenti jusqu’au Capitole (de Toulouse, bien entendu). Le Directeur de la D.R.A.C. en personne, L. Roturier, relayé par un autre fonctionnaire M. Vaginay, tirèrent alors sur l’organisateur et le propriétaire du sol, une rafale de lettres recommandées, menaçantes et ampoulées, rédigées dans ce style inimitable qui faisait jadis la joie de Courteline.
Le choc en retour des réponses qu’ils reçurent eut pour effet de calmer ce beau monde.
Le 11 août, M. Vaginay, prenant acte de l’accord du propriétaire du sol pour qu’une fouille soit effectuée, reconnut que la propriété de l’objet serait dévolue selon les dispositions de l’art. 716 du Code Civil : se rendant à l’évidence, le fonctionnaire admettait ainsi que la trouvaille était bien due au hasard.
En fin de compte, un archéologue de terrain fit la fouille en présence de quelques témoins, transforma l’amorce de trou officieux en un trou officiel et déterra le fameux objet qui n’était rien d’autre qu’un récipient en tôle de bronze ou de cuivre, en piètre état et rempli non pas de pièces d’or, mais de charbons de bois. Parturiunt montes… et la montagne accoucha d’une souris !
Pour effectuer l’étude d’un tel objet, l’Administration se réserve un temps de réflexion qui, selon la loi, peut aller jusqu’à 5 ans.
Parvenus au terme de cette péripétie, l’on reste pantois devant l’ampleur et le retentissement des moyens administratifs dépensés depuis l’origine : saisines multiples de services bureaucratiques et de fonctionnaires non archéologues, pressions de toute sorte et moulinets inutiles, et surtout le sentiment que l’aspect dogmatique l’a emporté depuis l’origine sur le fait archéologique lui même: pensez-donc, la découverte avait été faite par des particuliers, U.D.M. de surcroît !
Les autorités objecteront que rien ne devait être négligé pour exploiter dans les meilleures conditions une trouvaille qui pouvait être importante : mais dans ce cas, pourquoi avoir attendu presque 6 mois pour déléguer enfin un archéologue de terrain, et avoir pris le risque d’une disparition de l’objet dont l’emplacement précis était connu de tous ?
N’aurait-il pas mieux valu, dès l’origine, prier l’INRAP qui dispose d’une active Direction régionale, de confier à l’un de ses collaborateurs le soin de faire sur place le sondage nécessaire, et de relever l’objet ?
Mais c’eut été trop simple… L’affaire présente quand même un avantage, au moins d’ordre juridique.
En effet, la preuve est administrée clairement qu’une trouvaille parfaitement fortuite peut être réalisée, même en utilisant un détecteur de métaux.
Il faut ici souligner que le caractère fortuit ou non d’une trouvaille relève du pouvoir souverain d’appréciation des juges du fond.
En dépit des clameurs intégristes, il faut savoir qu’aucun texte législatif ou réglementaire, ni aucune jurisprudence contraignante n’obligent à présumer que l’usage d’un détecteur interdirait d’emblée à une trouvaille d’être reconnue comme fortuite.
Bref, la prochaine fois, mieux vaudrait prévenir directement l’I.N.R.A.P. dont les collaborateurs sont, en tout état de cause, des archéologues authentiques et bien formés.
« Action-Centurion »
Voir nos articles précédents sur ce sujet dans Monnaies & Détections
N° 77 et 78 et aussi ce lien Internet :
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