Bonjour tout le monde,
Concernant la détection de loisir mon travail de recherche est terminé.
Enfin j'ai tous les éléments, le 24 octobre 2019, la Commission Européenne m'a transmise toutes les notes échangées entre les autorités françaises et la Commission européenne.
Mon député m'a transmis la réponse du chef de cabinet du ministre de la culture il y a de quoi se tordre de rire.
Ainsi que la réponse de la Garde des sceaux , elle assimile les utilisateurs de détecteurs de métaux à des vulgaires pilleurs, de trafiquants, elle n'a rien compris à l'article 36 du TFUE.
Aussi je vais demander à un juriste et à un avocat pénal la suite qu'il faut donner.
Joyeux Noel à tous.
Dans 4 mois j'aurais 82 ans , je ne m'avoue pas vaincu.
Pour le premier'avis d'un avocat la société xplorer le prend en charge.
Et en cas de poursuite en justice une cagnote nationale sera nécessaire, les utilisateurs de détecteurs de métaux, les associations, les revendeurs seront-ils d'accord ?
www.alsaceprospection.net
Concernant la détection de loisir mon travail de recherche est terminé.
Enfin j'ai tous les éléments, le 24 octobre 2019, la Commission Européenne m'a transmise toutes les notes échangées entre les autorités françaises et la Commission européenne.
Mon député m'a transmis la réponse du chef de cabinet du ministre de la culture il y a de quoi se tordre de rire.
Ainsi que la réponse de la Garde des sceaux , elle assimile les utilisateurs de détecteurs de métaux à des vulgaires pilleurs, de trafiquants, elle n'a rien compris à l'article 36 du TFUE.
Aussi je vais demander à un juriste et à un avocat pénal la suite qu'il faut donner.
Joyeux Noel à tous.
Dans 4 mois j'aurais 82 ans , je ne m'avoue pas vaincu.
Pour le premier'avis d'un avocat la société xplorer le prend en charge.
Et en cas de poursuite en justice une cagnote nationale sera nécessaire, les utilisateurs de détecteurs de métaux, les associations, les revendeurs seront-ils d'accord ?
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