Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • demande d'autorisation au préfet obligatoire ??

  • forum sur les détecteurs de métaux et la détection.
forum sur les détecteurs de métaux et la détection.
Règles du forum : Je vous rappelle qu il est interdit de poster du mobilier antique sur le forum pour les périodes gauloises,romaines mérovingiennes et carolingiennes.Les vidéos montrant la sortie de dépôt monétaire,qui même si ça peut paraitre sympathique,le sont tout autant.Exhiber ce genre de trouvailles sur un forum public le place directement sous le coup de la loi pour incitation au pillage
je vous demande donc de la retenue s'il vous plait.Chacun est responsable de ses actes en son âme et conscience;pour l instant et dans le contexte actuel je ne souhaite pas que vous montriez vos trouvailles pour cette période merci.Votre responsabilité est pleine et entière.La loi est très délicate mais certains de vous sont dans la totale illégalité.

De plus ce forum n'est pas un téléphone portable!
Merci de ne pas y poster des messages avec une écriture sms.

 #696210  par tim250
 
bonsoir tout le monde,
aujourd'hui je suis allé détecter avec mon père, les gendarmes qui passaient par là (je pense pas qui venait pour ça) nous on dit qu'il fallait une autorisation du préfet pour détecter alors que nous étions sur un terrain privé avec l'accord de l'agriculteur.. nous avons donc du partir pour pas avoir d'histoire.
l'autorisation du préfet est-elle obligatoire même sur un terrain privé ?
quels sont les risques encourus ?
merci :hello:
 #696213  par axelandre
 
tim250 a écrit :bonsoir tout le monde,
aujourd'hui je suis allé détecter avec mon père, les gendarmes qui passaient par là (je pense pas qui venait pour ça) nous on dit qu'il fallait une autorisation du préfet pour détecter alors que nous étions sur un terrain privé avec l'accord de l'agriculteur.. nous avons donc du partir pour pas avoir d'histoire.
l'autorisation du préfet est-elle obligatoire même sur un terrain privé ?
quels sont les risques encourus ?
merci :hello:
Oui l'autorisation préfectorale est obligatoire étant donné que tu peux tomber sur du mobilier archéologique à tout moment et que tu ne peux pas prouver que tu n'en recherche pas...
Tu risques une amende, confiscation du matériel et éventuellement perquisition du domicile dans le pire des cas...
Certains gendarmes tolèrent la détection, d'autres non, change de coin et tout ira bien... :hello:
 #696248  par tim250
 
axelandre a écrit :
tim250 a écrit :bonsoir tout le monde,
aujourd'hui je suis allé détecter avec mon père, les gendarmes qui passaient par là (je pense pas qui venait pour ça) nous on dit qu'il fallait une autorisation du préfet pour détecter alors que nous étions sur un terrain privé avec l'accord de l'agriculteur.. nous avons donc du partir pour pas avoir d'histoire.
l'autorisation du préfet est-elle obligatoire même sur un terrain privé ?
quels sont les risques encourus ?
merci :hello:
Oui l'autorisation préfectorale est obligatoire étant donné que tu peux tomber sur du mobilier archéologique à tout moment et que tu ne peux pas prouver que tu n'en recherche pas...
Tu risques une amende, confiscation du matériel et éventuellement perquisition du domicile dans le pire des cas...
Certains gendarmes tolèrent la détection, d'autres non, change de coin et tout ira bien... :hello:
merci pour ta reponse,
sur un autre forum de détection y marquent ça en rappel:
En cas de détection ayant pour but la recherche d'objets archéologiques, une autorisation préfectorale est obligatoire. Elle n'est délivrée qu'aux archéologues professionnels et doit s'inscrire dans un cadre de recherche bien précis. Elle n'est délivrée que pour une durée déterminée, et doit faire l'objet de rapports de recherche qui devront être remis au service régional de l'archéologie ayant accordé l'autorisation. En effet, il faut savoir que si c'est le préfet qui signe l'autorisation, d'ou son nom, elle est en aval accordée ou refusée par le SRA du département dans lequel devront avoir lieu les recherches effectuées à l'aide d'un détecteur de métaux. En dehors de la recherche d'objets archéologiques, l'utilisation d'un détecteur de métaux ne nécessite pas d'autorisation particulière, à part bien sur celle du propriétaire du terrain.
la loi ne me semble pas très claire car il est mentionné que la demande doit être effectué pour la recherche. d'autant plus que j'ai déjà declaré une charge 1kg allemande ww2 à la gendarmerie et chaqun me renvoyait à un autre village et la y avait aucun problème .. :0
 #696253  par axelandre
 
En dehors de la recherche d'objets archéologiques, l'utilisation d'un détecteur de métaux ne nécessite pas d'autorisation particulière,
Et comment prouve tu que tu ne recherche pas d'objet archéologique tim250...Personne ne le peux malheureusement... :hello:
 #696265  par tim250
 
axelandre a écrit :
En dehors de la recherche d'objets archéologiques, l'utilisation d'un détecteur de métaux ne nécessite pas d'autorisation particulière,
Et comment prouve tu que tu ne recherche pas d'objet archéologique tim250...Personne ne le peux malheureusement... :hello:
je sais bien c'est pour ça que je me pose la question, la loi est vraiment délicate à propos de l'utilisation de détecteurs ... merci pour tes réponses en tout cas :super:
:hello:
 #696278  par cerber29
 
Vous vous prenez bien le chou ! = comment prouver que tu recherche des objets "archéologiques" ? ...

J'ai des autorisations de propriétaires (agriculteurs), pour rechercher et enlever des objets métalliques dans les cultures..et point barre....j'en ai plein ma musette lors du "contrôle" = clous, alu, capsules etc....

sans parler des bouts de barre à mine ou anciens piquets de clôtures que j'ai déposé en bordure de champs...je suis tranquille....je suis pas archéologue....
 #696288  par BioDetecteur
 
axelandre a écrit :
En dehors de la recherche d'objets archéologiques, l'utilisation d'un détecteur de métaux ne nécessite pas d'autorisation particulière,
Et comment prouve tu que tu ne recherche pas d'objet archéologique tim250...Personne ne le peux malheureusement... :hello:
:nonon:

Tu n'as pas à prouver que tu ne recherches pas d'objet archéologique et tu n'as nullement besoin de l'autorisation du préfet pour détecter sur un terrain privé non classé ou à proximité d'un site classé.

Si tu effectues des recherches préalables en vue de découvrir du "mobilier archéologique" et que tu vas sciemment rechercher ce dit mobilier alors oui tu es hors la loi en revanche si tu vas à la baguenaude dans un terrain, avec l'autorisation du propriétaire rien ne t'empêche de le faire. Tu peux "fortuitement" découvrir du mobilier intéressant l'art ,l'histoire ou l'archéologie que tu devras dans ce cas déclarer à la mairie ou aux services compétents.

Promener sa poêle dans un champs ou un chemin de randonnée très emprunté n'a pas la même valeur que de balader sa poêle dans des sites archéologiques.

Pensez à la définition de mobilier archéologique et la notion de site archéologique. Toute l'interprétation se base la dessus.

Bref, rien ne nous interdit heureusement de sortir nos détecteurs avec l' autorisation du propriétaire en poche. Si vous tombez sur les gendarmes, le mieux est de partir, que vous discutiez ou non avec. Recontactez le propriétaire pour le mettre au courant, souvent ça renforce votre tranquillité quand vous êtes sur ses terres.
 #696311  par axelandre
 
BioDetecteur a écrit :
axelandre a écrit :
En dehors de la recherche d'objets archéologiques, l'utilisation d'un détecteur de métaux ne nécessite pas d'autorisation particulière,
Et comment prouve tu que tu ne recherche pas d'objet archéologique tim250...Personne ne le peux malheureusement... :hello:
:nonon:

Tu n'as pas à prouver que tu ne recherches pas d'objet archéologique et tu n'as nullement besoin de l'autorisation du préfet pour détecter sur un terrain privé non classé ou à proximité d'un site classé.

Si tu effectues des recherches préalables en vue de découvrir du "mobilier archéologique" et que tu vas sciemment rechercher ce dit mobilier alors oui tu es hors la loi en revanche si tu vas à la baguenaude dans un terrain, avec l'autorisation du propriétaire rien ne t'empêche de le faire. Tu peux "fortuitement" découvrir du mobilier intéressant l'art ,l'histoire ou l'archéologie que tu devras dans ce cas déclarer à la mairie ou aux services compétents.

Promener sa poêle dans un champs ou un chemin de randonnée très emprunté n'a pas la même valeur que de balader sa poêle dans des sites archéologiques.

Pensez à la définition de mobilier archéologique et la notion de site archéologique. Toute l'interprétation se base la dessus.

Bref, rien ne nous interdit heureusement de sortir nos détecteurs avec l' autorisation du propriétaire en poche. Si vous tombez sur les gendarmes, le mieux est de partir, que vous discutiez ou non avec. Recontactez le propriétaire pour le mettre au courant, souvent ça renforce votre tranquillité quand vous êtes sur ses terres.
Tout est dis, chacun son interprétation, en éspérant que les autorités si elles le sont amenées l'interprete comme toi :hehe:
Par contre je comprend pas ça bio:
Si vous tombez sur les gendarmes, le mieux est de partir, que vous discutiez ou non avec.
Tu est sur de toi Bio alors pourquoi partir si tu est dans ton droit.....................................
 #696452  par annibal 60
 
salut tim c est bien la preuve que notre loisir a un floue juridique ...sinon les gendarmes t aurons dresser un procès verbal ...le mieux c est d être très discret :mrgreen:
 #696455  par BioDetecteur
 
axelandre a écrit : Par contre je comprend pas ça bio:
Si vous tombez sur les gendarmes, le mieux est de partir, que vous discutiez ou non avec.
Tu est sur de toi Bio alors pourquoi partir si tu est dans ton droit.....................................
Pour être tranquille, c'est l'autorité, raison ou non le mieux c'est de ne pas faire de vagues.
 #696458  par marc81
 
axelandre a écrit :
En dehors de la recherche d'objets archéologiques, l'utilisation d'un détecteur de métaux ne nécessite pas d'autorisation particulière,
Et comment prouve tu que tu ne recherche pas d'objet archéologique tim250...Personne ne le peux malheureusement... :hello:
en retournant la question
-En France c'est a " l'accusateur" de prouver la faute "..point ...
 #696465  par marc81
 
marc81 a écrit :
axelandre a écrit :
En dehors de la recherche d'objets archéologiques, l'utilisation d'un détecteur de métaux ne nécessite pas d'autorisation particulière,
Et comment prouve tu que tu ne recherche pas d'objet archéologique tim250...Personne ne le peux malheureusement... :hello:
en retournant la question
-En France c'est a " l'accusateur" de prouver la faute "..point ...
La semaine avec Drakmus on a vu les gendarmes tout c'est très bien passé et on pouvez même deviner une certaine envie de leur part et nous ont bien confirmé que rien n'interdisait la détection de loisir .
la loi est floue pas, pour moi :ange: mais pour non détracteurs ,oui et actuellement (je dis bien actuellement )ils l'interpretent a leur façon et cette façon qu'ils veulent nous inculquer
Marc
 #696475  par annibal 60
 
marc81 a écrit :
marc81 a écrit :
axelandre a écrit :
En dehors de la recherche d'objets archéologiques, l'utilisation d'un détecteur de métaux ne nécessite pas d'autorisation particulière,
Et comment prouve tu que tu ne recherche pas d'objet archéologique tim250...Personne ne le peux malheureusement... :hello:
en retournant la question
-En France c'est a " l'accusateur" de prouver la faute "..point ...
La semaine avec Drakmus on a vu les gendarmes tout c'est très bien passé et on pouvez même deviner une certaine envie de leur part et nous ont bien confirmé que rien n'interdisait la détection de loisir .
la loi est floue pas, pour moi :ange: mais pour non détracteurs ,oui et actuellement (je dis bien actuellement )ils l'interpretent a leur façon et cette façon qu'ils veulent nous inculquer
Marc
les personnes qui viennent a notre rencontre disent ...vous faite rien de mal vous vous promener dans les forêts avec vos détecteurs aux même titre que les randonneurs nous nous voyant pas le mal et vous dépolluer ...moi je leur répond qu une l ois régis cette pratique ...ils sont médusé par cette l ois du grand n apporte quoi qu ils me réponde :modo:
 #696491  par axelandre
 
annibal 60 a écrit :salut tim c est bien la preuve que notre loisir a un floue juridique ...sinon les gendarmes t aurons dresser un procès verbal ...le mieux c est d être très discret :mrgreen:
exactement! +1
 #696494  par Drachir
 
Alexandre, pour un Anonymous, tu es bien légaliste!

Moi j'ai le sentiment qu'il s'agit de deux zélotes qui n'ont rien d'autre à faire que de venir faire la leçon à un père et son fils qui détectent tranquillement.
Le fait d'avoir sur vous la réponse de Pierre Lang à propos de la détection ne changera rien avec deux gendarmes qui auront décidé de vous virer du champ...

Que votre butin se résume à des francs de la chambre de commerce, une bague à coudre du siècle dernier et des Napoléon III qui sont en moins bon état que ceux que vous avez trouvés dans la tirelire de la grand mère... ou que vous ayez mis le patrimoine archéologique en péril en trouvant 2 pièces romaines...

Comme le dit Bio détecteur, pas la peine de discuter avec eux que vous ayez tort ou raison, quand on voit qu'ils veulent vous emmerder pour vous emmerder... bein, on dit "oui, oui, messieurs" et on se barre...

:)
 #696506  par axelandre
 
Tu vois c'est ça que je comprend pas:
Comme le dit Bio détecteur, pas la peine de discuter avec eux que vous ayez tort ou raison, quand on voit qu'ils veulent vous emmerder pour vous emmerder... bein, on dit "oui, oui, messieurs" et on se barre...

Pourquoi s'en allez si vous êtes sur d’être absolument dans votre droit, expliquez moi parceque la je comprend pas franchement, si tu est dans ton droit comment te virait il du champs explique moi j'ai du mal à comprendre...?
 #696508  par annibal 60
 
axelandre a écrit :Tu vois c'est ça que je comprend pas:
Comme le dit Bio détecteur, pas la peine de discuter avec eux que vous ayez tort ou raison, quand on voit qu'ils veulent vous emmerder pour vous emmerder... bein, on dit "oui, oui, messieurs" et on se barre...

Pourquoi s'en allez si vous êtes sur d’être absolument dans votre droit, expliquez moi parceque la je comprend pas franchement, si tu est dans ton droit comment te virait il du champs explique moi j'ai du mal à comprendre...?
quand un gendarme te dit sa..... vau mieux ce barré les trois quart cherche la contradiction pour trouvé une excuse contre toi :mrgreen:
 #696533  par BioDetecteur
 
Qu'il soit gendarme, propriétaire ou quoi que ce soit, quand un con veut t'emmerder il t'emmerde. Plutôt que de s'énerver et d'envenimer les choses, tu plies les gaules et tu vas 100 mètres plus loin, ça évite le stress.
Que j'ai raison ou non, que je sois dans mon droit ou non, si on me demande de partir je ne demande pas mon reste et je vais un peu plus loin. Je ne vois pas l' intérêt d'aller au conflit bêtement pour une histoire dont je ne sortirais pas vainqueur ou grandi.
Si le mec te demande de partir c'est qu'il a l'intention que tu le fasses. Si il a eu le culot de venir te le demander ça veut dire qu'il est déterminé. Si en plus il est gendarme il a un uniforme qui lui permet d'asseoir son autorité.
Alors y a pas grand chose à comprendre si ce n'est que je préfère terminer ma sortie tranquille et sans stress que de me prendre inutilement la tête.

Moi ce qui m' étonne, et que j'aimerais bien que tu nous expliques Axelandre, c'est qu'est ce qui te permet d'affirmer que la détection est interdite ? Le lavage de cerveau et la désinformation happatique fait des dégâts bien au delà de leurs champs de bataille visiblement. Pourtant t'as pas l'air d'un mec trop con, je ne comprend pas comment tu peux relayer et affirmer les inepties qu'ils nous sortent de leur chapeau...
La loi est très claire, je ne vois pas l' ambiguïté ni le flou ! Si il y a un flou et une ambiguïté c'est sur la notion de mobilier et de site archéologique et comme par hasard ils ne traitent pas de cette question les zapatistes et si tu leurs pose la question ils l'éviteront habillement car ça ne servirait pas leur discours désinformatif.
 #696535  par grego38
 
ca revient au meme que les policiers ou gendarmes qui vous arretent juste parce que votre tete leur revient pas, ou pour d autres raisons pas du tout valables et surtout inexistantes! moi ca m est arrivé par la police municipale et d ailleurs j y suis retourné apres et ils m ont fait le meme coups une 2 emes fois et franchement ca ne m empeche pas d'y retourner ! j en ai rien a FOUTRE! ce genres de flic en carton il y en a un grand nombre malheureusement! ms bon c est pas de leur faute souvent ils ne sont pas bien "fute fute"! :mrgreen:
 #696551  par annibal 60
 
grego38 a écrit :ca revient au meme que les policiers ou gendarmes qui vous arretent juste parce que votre tete leur revient pas, ou pour d autres raisons pas du tout valables et surtout inexistantes! moi ca m est arrivé par la police municipale et d ailleurs j y suis retourné apres et ils m ont fait le meme coups une 2 emes fois et franchement ca ne m empeche pas d'y retourner ! j en ai rien a FOUTRE! ce genres de flic en carton il y en a un grand nombre malheureusement! ms bon c est pas de leur faute souvent ils ne sont pas bien "fute fute"! :mrgreen:
attention un gendarme ce n est pas la même chose que un policier municipale ....leur pouvoir est bien plus vaste ...je parle des gendarmes ;)
 #696557  par marc81
 
annibal 60 a écrit :
grego38 a écrit :ca revient au meme que les policiers ou gendarmes qui vous arretent juste parce que votre tete leur revient pas, ou pour d autres raisons pas du tout valables et surtout inexistantes! moi ca m est arrivé par la police municipale et d ailleurs j y suis retourné apres et ils m ont fait le meme coups une 2 emes fois et franchement ca ne m empeche pas d'y retourner ! j en ai rien a FOUTRE! ce genres de flic en carton il y en a un grand nombre malheureusement! ms bon c est pas de leur faute souvent ils ne sont pas bien "fute fute"! :mrgreen:
attention un gendarme ce n est pas la même chose que un policier municipale ....leur pouvoir est bien plus vaste ...je parle des gendarmes ;)
a Castres il y a eu un Pv stationnement sur un pare brise gelé :( :( :( le gars était abonné mais impossible de voir le ticket/macaron
Moralité laisser tourner votre moteur en laissant la voiture au parking :mrgreen:
 #696559  par axelandre
 
BioDetecteur a écrit :Qu'il soit gendarme, propriétaire ou quoi que ce soit, quand un con veut t'emmerder il t'emmerde. Plutôt que de s'énerver et d'envenimer les choses, tu plies les gaules et tu vas 100 mètres plus loin, ça évite le stress.
Que j'ai raison ou non, que je sois dans mon droit ou non, si on me demande de partir je ne demande pas mon reste et je vais un peu plus loin. Je ne vois pas l' intérêt d'aller au conflit bêtement pour une histoire dont je ne sortirais pas vainqueur ou grandi.
Si le mec te demande de partir c'est qu'il a l'intention que tu le fasses. Si il a eu le culot de venir te le demander ça veut dire qu'il est déterminé. Si en plus il est gendarme il a un uniforme qui lui permet d'asseoir son autorité.
Alors y a pas grand chose à comprendre si ce n'est que je préfère terminer ma sortie tranquille et sans stress que de me prendre inutilement la tête.

Moi ce qui m' étonne, et que j'aimerais bien que tu nous expliques Axelandre, c'est qu'est ce qui te permet d'affirmer que la détection est interdite ? Le lavage de cerveau et la désinformation happatique fait des dégâts bien au delà de leurs champs de bataille visiblement. Pourtant t'as pas l'air d'un mec trop con, je ne comprend pas comment tu peux relayer et affirmer les inepties qu'ils nous sortent de leur chapeau...
La loi est très claire, je ne vois pas l' ambiguïté ni le flou ! Si il y a un flou et une ambiguïté c'est sur la notion de mobilier et de site archéologique et comme par hasard ils ne traitent pas de cette question les zapatistes et si tu leurs pose la question ils l'éviteront habillement car ça ne servirait pas leur discours désinformatif.
Bio arrête donc tes anneries, moi jte dirais que soit tu est de mauvaise foi soit tu est un peu fou fou... De quelle planète débarque tu,je t'ai déjà dis n'importe quel avocat nous enterre tous si il y a procès nous sommes indéfendable, apres tu peux etre convaincu de ce que tu veux la loi est la loi...on verra le jour ou J si il arrive...
Je clôturerais la dessus car franchement vous me faites mal à la tête et puis tous ces débats n'apporte rien ça finira toujours à la même conclusion.....

J'en ai marre de parler avec des cons...ils se reconnaîtront...
Tchuss ;-)
Dernière modification par axelandre le 01 avr. 2013, 17:28, modifié 1 fois.
 #696563  par savonette66
 
Je suis 100% d'accord avec Bio ! Cette parano collective me fatigue. Pour ma part,à chaque fois que des gendarmes se sont arrêtés,c'était par curiosité concernant le matos et qqs fois pour savoir quoi acheter pour s'y mettre aussi. Maintenant,il suffirait qu'une note de service leur donne l'ordre de nous contrôler et là,effectivement,il serait plus intelligent de les éviter mais on en est pas là !
 #696565  par Drachir
 
Bio arrête donc tes anneries, moi jte dirais que soit tu est de mauvaise foi soit tu est un peu fou fou... De quelle planète débarque tu,je t'ai déjà dis n'importe quel avocat nous enterre tous si il y a procès nous sommes indéfendable, apres tu peux etre convaincu de ce que tu veux la loi est la loi...on verra le jour ou J si il arrive...
Je clôturerais la dessus car franchement vous me faites mal à la tête et puis tous ces débats n'apporte rien ça finira toujours à la même conclusion.....
Tchuss ;-)
Tu as l'air de te stresser et de te culpabiliser tout seul! Je me demande dans quel état d'esprit tu vas poiler 8/ ! Relax!

Moi si je détecte avec l'appréhension de voir bondir à chaque seconde un gendarme d'un bosquet pour me prendre en flagrant délit de vol de savonette, j'arrête la détection!

L'auto-culpabilsation, la meilleure des polices, ils l'ont bien compris!
 #696575  par Piquré d Attel
 
salut,moi aussi les gendarme sont venus me voir sur mes terres,pendant que je prospectais,on a bus le café,j ai sortie le saucisson le paté,le pain bien sur,quand j y pense on a oubliés de parler du prefet :hehe: :hehe: :hehe: :hehe:
piquré
 #696608  par marc81
 
frizouille a écrit :bonjour

je suis surpris qu'un dieu du forum ne connaisse pas les lois en cours,leurs subtilités,leurs interprétations,depuis le temps!
a mon avis ce genre de post ne servent qu'à faire flipper
salut!! :grr:
Oui on dirais bien depuis quelques temps qu'Alexandre flippe et voudrais que ce soit contagieux .Désolé si tu te sens hors là loi arrête et attends des jours meilleurs .
D'ailleurs pour beaucoup si vous y croyaient vraiment cela est interdit plutot que de bombarder de phrases ......Stop ..........ranger tout le matériel
et celà ne vous fait rien de vous sentir délinquants ?? :grr:
 #696612  par nito44
 
Tant que les flics ne viennent pas me passer les bracelets, je continue... ::d ::d
 #696659  par cresus45
 
Franchement quand tu es au milieu dans un champ sans une route a moins d'un km , a part le proprio, qui peut venir te les briser et quand un lotissement de 100 maisons se monte on en fait pas un plat vu le trou pour le sous sol garage.
 #696668  par max del selva
 
cresus45 a écrit :Franchement quand tu es au milieu dans un champ sans une route a moins d'un km , a part le proprio, qui peut venir te les briser et quand un lotissement de 100 maisons se monte on en fait pas un plat vu le trou pour le sous sol garage.
Moi je n'aime pas du tout trouver quelqu'un sur mes terres sans mon autorisation , je n'aime pas trop ton expression "venir te les briser" , je suppose que tu ne serais pas trop d'accord de me voir débarquer dans ton jardin non ?......
 #696822  par cerber29
 
La moindre des politesse c'est d'avoir l'autorisation du propriétaire du terrain, c'est évident...
ensuite tout s'arrange en cas de "contrôle" par qui que ce soit...croyez-moi....
 #696914  par marc81
 
cerber29 a écrit :La moindre des politesse c'est d'avoir l'autorisation du propriétaire du terrain, c'est évident...
ensuite tout s'arrange en cas de "contrôle" par qui que ce soit...croyez-moi....
Voila c'est simple,
mais cela ne signifie pas non plus de ne pas bouger , les bonnes actions entreprises doivent impérativement continuer et en attendant avec une autorisation du proprio et hors contexte archéo on n'est pas hors la loi
 #696934  par embrouille
 
Perso je pars tranquille, car j'ai l'accord des proprios auxquels je raméne parfois des pièces de machines agricoles.Si je suis controlé ,j'aviserai en fonction de de l'état d'esprit des forces de l'ordre,.. Mais pour l'instant je ne lève même pas la tête au bruit d'un moteur ,je préfère la baisser . J'ai l'esprit tranquille et je pratique la détection sans me considérer comme un délinquant ou un pillard..
Après à chacun de prouver sa bonne foi et d'apporter ses justificatifs en fonction des contrôles inopinés.
A moins d'un excès de zèle , d'une attitude arrogante ou d'un pillage délibéré je ne pense pas que les forces de l'ordre t'emmerderont.
a+
 #697069  par tim250
 
frizouille a écrit :bonjour

je suis surpris qu'un dieu du forum ne connaisse pas les lois en cours,leurs subtilités,leurs interprétations,depuis le temps!
a mon avis ce genre de post ne servent qu'à faire flipper
salut!! :grr:
je ne suis ni avocat, ni gendarme ou quoi que ce soit.. alors les textes de lois ne sont pas si facile a comprendre, il y a des subtilités qui peuvent changer le textes, rien qu'un mot pris dans le mauvais sens et tout peut changer surtout quand on voit la compétence de certains gendarmes/policiers qui font tout pour chercher une noise et utilier de leur pouvoir pour impressionner .. je préfère demander et être d'avoir bien compris que de prendre des risques, je suis déjà retourné détecter au même endroit :hello:
 #697073  par tim250
 
merci tout le monde pour vos réponses :super: :super: :hello:
 #697083  par marc81
 
tim250 a écrit :
frizouille a écrit :bonjour

je suis surpris qu'un dieu du forum ne connaisse pas les lois en cours,leurs subtilités,leurs interprétations,depuis le temps!
a mon avis ce genre de post ne servent qu'à faire flipper
salut!! :grr:
je ne suis ni avocat, ni gendarme ou quoi que ce soit.. alors les textes de lois ne sont pas si facile a comprendre, il y a des subtilités qui peuvent changer le textes, rien qu'un mot pris dans le mauvais sens et tout peut changer surtout quand on voit la compétence de certains gendarmes/policiers qui font tout pour chercher une noise et utilier de leur pouvoir pour impressionner .. je préfère demander et être d'avoir bien compris que de prendre des risques, je suis déjà retourné détecter au même endroit :hello:
Salut Tim je ne crois pas que cela t'été adressé sinon frizouille n'a pas du regardez ton profil
bises a tous
ET Lecache merci ,tu vois que l'on peut rester sage .... :mrgreen: :hehe: :hehe: :hehe: