Nom, Prenom
Adresse
…………………
…………………
A , le
Madame, Monsieur,
Pratiquant depuis de nombreuses années la prospection à l’aide d’un détecteur de métal et
soucieux de pouvoir exercer cette passion dans le respect de la loi ainsi que celui de la
propriété d’autrui, conformément au décret du 19 août 1991, je viens solliciter auprès de vous,
l’autorisation d’accéder seul ou occasionnellement accompagné d’un ami aux terres
cultivables (hors périodes de culture) ou boisées dont vous êtes le propriétaire.
La prospection à l’aide d’un détecteur consiste à quadriller une parcelle de terrain dans
l’espoir d’y retrouver des objets métalliques que nos ancêtres auraient involontairement
perdu.
Il va de soi que je m’engage à reboucher les trous, respecter vos cultures, de me tenir à votre
disposition pour vous présenter mes trouvailles.
En cas de découverte fortuite d’un objet d’une valeur conséquente, conformément à l’Article
716 du code civil, l’objet trouvé sur votre terrain, appartient pour moitié à celui qui l'a
découvert, et pour l’autre moitié au propriétaire du terrain.
Il va sans dire que je suis à votre disposition pour rechercher tout objet métallique tel que
bijoux, outil, que vous auriez perdu. Dans tous les cas, je participerai activement à la
dépollution des objets métalliques de votre terrain que détecte mon appareil. (Par exemple :
capsules, tirettes, papiers aluminium des paquets de cigarette, cartouches, déchets métalliques
de toutes origines, etc...).
Dans l’attente de votre réponse, je reste à votre entière disposition pour tout renseignement
complémentaire soit par écrit à l’adresse ci-dessus ou par téléphone.
En vous remercient de votre attention je vous prie d’agréer Monsieur, l’expression de mes
salutations distinguées.
Monsieur................ Monsieur ..............
Signature du prospecteur Signature du propriétaire du terrain
Pour eux ou celles que ça pourrait intéresser
Adresse
…………………
…………………
A , le
Madame, Monsieur,
Pratiquant depuis de nombreuses années la prospection à l’aide d’un détecteur de métal et
soucieux de pouvoir exercer cette passion dans le respect de la loi ainsi que celui de la
propriété d’autrui, conformément au décret du 19 août 1991, je viens solliciter auprès de vous,
l’autorisation d’accéder seul ou occasionnellement accompagné d’un ami aux terres
cultivables (hors périodes de culture) ou boisées dont vous êtes le propriétaire.
La prospection à l’aide d’un détecteur consiste à quadriller une parcelle de terrain dans
l’espoir d’y retrouver des objets métalliques que nos ancêtres auraient involontairement
perdu.
Il va de soi que je m’engage à reboucher les trous, respecter vos cultures, de me tenir à votre
disposition pour vous présenter mes trouvailles.
En cas de découverte fortuite d’un objet d’une valeur conséquente, conformément à l’Article
716 du code civil, l’objet trouvé sur votre terrain, appartient pour moitié à celui qui l'a
découvert, et pour l’autre moitié au propriétaire du terrain.
Il va sans dire que je suis à votre disposition pour rechercher tout objet métallique tel que
bijoux, outil, que vous auriez perdu. Dans tous les cas, je participerai activement à la
dépollution des objets métalliques de votre terrain que détecte mon appareil. (Par exemple :
capsules, tirettes, papiers aluminium des paquets de cigarette, cartouches, déchets métalliques
de toutes origines, etc...).
Dans l’attente de votre réponse, je reste à votre entière disposition pour tout renseignement
complémentaire soit par écrit à l’adresse ci-dessus ou par téléphone.
En vous remercient de votre attention je vous prie d’agréer Monsieur, l’expression de mes
salutations distinguées.
Monsieur................ Monsieur ..............
Signature du prospecteur Signature du propriétaire du terrain
Pour eux ou celles que ça pourrait intéresser
